Rapport de la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires

PARIS (France)-14/04/2011-3B Conseils. M. Michel Grall, rapporteur et député du Morbihan, a présenté son rapport sur la fin de vie des équipements.

Depuis mars 2010, 30 auditions avec des responsables militaires, des industriels et des membres de cabinets ministériels ainsi que des rencontres avec des partenaires Allemands, Britanniques et Américains ont mené à la rédaction de ce rapport et à de nouvelles propositions en ce qui concerne la fin de vie des équipements militaires.

Deux volets ont été examinés : le démantèlement et l’exportation sur le marché de l’occasion des équipements terrestres, navals, aéronautiques, des armes de dissuasion et des munitions.

L’enjeu financier le plus lourd est celui du nucléaire. Il concerne les armes ainsi que les installations d’enrichissement et de traitement. Le site de DCNS à Cherbourg pourrait héberger les opérations de déconstruction finale des coques de sous marins.

La France s’est engagée dans le démantèlement des usines de production de matières fissiles. À ce jour les travaux avancent et le calendrier ainsi que les budgets sont respectés. Les Américains font d’ailleurs appel au savoir-faire français dans ce domaine. Pour pérenniser cette activité sur le long terme, il faut cependant prévoir une solution financière. En effet, il manque 1,5 milliard d’euros pour ce faire à l’heure actuelle.

La réduction de format des armées voulue par le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale va accroître sensiblement le stock des équipements non utilisés qui pourraient être en partie vendus en tant que matériel d’occasion. L’export est déjà une importante source de revenus pour l’Allemagne et l’agence centrale britannique, solution tout-à-fait envisageable pour se séparer des matériels en fin de vie.

À l’heure actuelle le ministère de la défense n’est pas en mesure d’évaluer précisément la valeur de ses équipements mais une étude est en cours.

La France veille au respect de l’environnement, en particulier en ce qui concerne l’amiante. Elle s’interdit d’exporter tout matériel susceptible d’en contenir même en quantité infinitésimale.

Partant de ces constats quatre « axes de progrès » ont été proposés :

1. Repenser la gestion du cycle de vie des matériels


2. Favoriser les synergies entre les secteurs militaires, civiles et l’étranger


3. Développer l’export de matériel d’occasion


4. Renforcer le pilotage politique des questions d’équipement et de politique industrielle

Article MG 3B Conseils

Source : compte rendu n° 30 de la commission de la défense nationale et des forces armées
Secrétariat général de la mer

Lectures complémentaires:
DEFENSE et ENVIRONNEMENT : une nouvelle manière de penser: Peut-on penser hexagonal pour la gestion de la fin de vie des systèmes d'armes et des matériels militaires ?

Rapport du parlementaire Pierre Cardo sur le démantèlement des navires en fin de vie.

Intervention de Xavier Lebacq sur la "Naissance vie et mort des matériels".

Articles de ce site sur le démantèlement des navires.



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La Lituanie ratifie le traité interdisant les bombes à sous-munitions

PARIS (France)-13/04/2011-3B Conseils. La République de Lituanie a ratifié la Convention sur les armes à sous-munitions le 24 mars 2011. Le traité rentrera en vigueur à l’échelle nationale le premier septembre 2011, faisant de la Lituanie le 55e pays à appliquer cette Convention (après le Mozambique).

Plus de la moitié des pays signataires du traité l’ont désormais ratifié. La coalition contre les bombes à sous-munitions (BASM) exhorte à présent les 53 pays signataires restants à en faire de même dans les plus brefs délais et souhaite que tous les autres pays adhèrent à la Convention le plus rapidement possible.

La Lituanie avait signé la Convention à Oslo en décembre 2008, après avoir participé au processus de négociation du traité.
Officiellement, la Lituanie ne possède pas de stock de BASM et a déclaré qu’elle n’avait jamais utilisé, produit ni transféré ce type d’armes.

L’Estonie et la Lettonie n’ont pas encore adhéré à la Convention sur les armes à sous-munitions, la Lituanie est donc le premier État balte à la signer et la ratifier.

Article MG 3B Conseils

Source: Cluster Munition Coalition

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Le Mozambique ratifie le traité interdisant les bombes à sous-munitions

PARIS (France)-12/04/2011-3B Conseils. La République du Mozambique a ratifié la Convention sur les armes à sous-munitions le 14 mars 2011. Le traité rentrera en vigueur à l’échelle nationale le premier septembre 2011, faisant du Mozambique le 54e pays à l’adopter.

La Convention de 2008 interdit de manière définitive l’utilisation, la production, le stockage et le transfert de bombes à sous-munitions (BASM). Elle fixe des délais stricts pour le déminage des zones concernées et la destruction des stocks. Elle comprend également un ensemble de mesures novatrices pour aider les victimes et les communautés touchées par ce fléau.

Au total, 108 pays ont signé ce traité qui est entré en vigueur en tant que loi internationale contraignante le 1e août 2010.

La première réunion historique des États membres de cette Convention s’était tenue en novembre 2010 en République démocratique populaire du Laos, le pays le plus touché par les BASM.

Le Mozambique a signé cette Convention le 3 décembre 2008. Officiellement ce pays n’a pas utilisé, produit, transféré ni stocké de BASM. Seuls deux autres pays africains ont participé au processus de négociation d’Oslo qui a conduit au traité.

Au cours des débats, Le Mozambique s’est exprimé en faveur d’une interdiction totale et sans exception de ces munitions et d’une assistance significative aux victimes. Il a également prôné une coopération et une assistance internationales.

Article MG 3B Conseils
Source: Cluster Munition Coalition

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L’engagement de l’armée française à l’occasion de la semaine du développement durable

PARIS (France)-11/04/2011-3B Conseils. Pendant la semaine du développement durable qui s’est déroulée du 1e au 7 avril 2011, l’armée s’est engagée dans des actions concrètes en métropole et en Outre-Mer.
Les forces armées basées aux Antilles ont ramassé des batteries usagées jetées dans la nature en Martinique, en liaison avec les communes. Le club de plongée militaire s’est quant à lui concentré sur le nettoyage des fonds marins.


L’état major de la marine (EMM) a mené une opération « port propre » à Toulon dans les eaux de la rade. Des plongeurs ont dragué les fonds pour éliminer les déchets jetés à la mer.




Les armées ont procédé au nettoyage de nombreux sites militaires, organisé des manifestations pour sensibiliser les personnels au développement durable et des dégustations de produits bios dans les mess.


Le Service parisien de soutien à l’administration centrale (SPAC) a présenté des mesures de conduite éco-responsable et des certificats d’économie d’énergie associés (pilotée par la Mission de prévention de sécurité routière dans les armées), sur l’îlot Saint Germain. Les participants avaient accès à un simulateur de conduite économique, des panneaux d’affichage, des vidéos sur moniteur ou projecteur-écran et des dépliants.


Les forces armées de la zone sud de l'Océan Indien à St-Denis de La Réunion ont sensibilisé les habitants du quartier militaire de la Redoute à Saint-Denis de la Réunion sur le rôle des arbres en milieu urbain.
L’objectif était de sensibiliser les habitants au couvert végétal planté autour de leurs immeubles, dans le but de les protéger des rayonnements solaires pour limiter le recours à la climatisation et améliorer la qualité de l’air. 60 arbres parrainés par des enfants ont été plantés le jeudi 7 avril.


Article MG 3B Conseils
Source: SGA

Rentabiliser les déplacements des navires de guerre

SAN DIEGO (USA)-08/04/2011-3B Conseils. Le porte-avions nucléaire USS Nimitz a transporté 393 véhicules personnels de l’équipage sur 2000 km de San Diego (Californie) à Bremerton (État de Washington) où il stationne actuellement et où il restera un an pour un arrêt technique visant à remettre le bâtiment à niveau.


L’impact de ce déplacement sur l’environnement est ainsi réduit de 400 trajets en voiture de 2000 km chacun (soit 800 000 km en tout), une économie et une diminution des émissions de CO2 "non négligeables" et un confort pour l’équipage qui dispose d’un moyen de locomotion à l’arrivée à Bremerton.


L’armée américaine a développé ce programme OPLIFT (Opportune Lift) pour réduire les coûts des déplacements de ses soldats et optimiser certains déplacements de ses navires de guerre.

Ce programme permet entre autres de convoyer régulièrement des véhicules entre les îles Hawaï et le continent américain, service qui coûte en moyenne 1 100 dollars dans le secteur privé et qui n’est facturé que 60 dollars par l’armée.

Ces convoyages par navires militaires sont proposés deux fois par an à l’heure actuelle. En effet, le véhicule principal des familles de militaire est pris en charge par l’armée mais celles-ci disposent parfois d’un véhicule secondaire dont le déplacement reste à leur charge.

Ce projet montre qu’il est possible d’optimiser et de rentabiliser les déplacements des navires militaires en temps de paix.

Article MG 3B Conseils
Source : US NAVY

AELS recycle des avions pour EADS EFW

PARIS (France)-07/04/2011-3B Conseils. AELS a présenté un nouveau projet de déconstruction et de démantèlement d’un Airbus A310-300 pour EADS EFW à Dresde en Allemagne. Cet avion, (numéro de série 654) qui appartient à EADS EFW, était exploité sur les lignes civiles en Asie. Il avait été convoyé à Dresde pour être converti en avion cargo. Ce projet n'était pas viable, il a alors fallu envisager une autre solution pour cet appareil.


AELS va donc se charger du recyclage de cet avion en conformité avec son accréditation AFRA. En effet, AELS propose une solution de fin de vie globale et écologique à EADS EFW qui comprend le démantèlement de la carlingue et le recyclage des matériaux comme l’aluminium. AELS s’occupe également de la nouvelle certification, de la commercialisation et de la vente des composants de l’appareil qui pourront être réutilisés sur d’autres avions.


AELS (Aircraft End-of-Life Solutions) est une société néerlandaise qui développe et exécute des stratégies de fin de vie pour l’industrie aérospatiale. Depuis sa récente création, AELS a fourni des solutions de recyclage durables et écologiques à 25 avions pour des clients comme KLM, Lufthansa et TNT. Ces solutions comprennent tout d’abord un accompagnement dans le processus de décision de fin de vie de l’avion. Viennent ensuite la déconstruction et le démantèlement de l’appareil. Enfin, AELS propose ses services (transport, commercialisation et vente) pour réintroduire les pièces détachées dans le secteur de l’aviation.




AELS travaille également avec des sociétés de maintenance (MRO) et de construction aéronautiques pour le recyclage de composants défectueux ou de surplus de production. Cette stratégie pourrait être adaptée aux appareils militaires en fin de vie ce qui permettrait à l’armée de les valoriser.

Cliquer ici pour en savoir plus.

Article: MG 3B Conseils
Source: AELS

Le développement durable, un enjeu pour l'armée de l'air

PARIS (France) - 06/04/2011 - 3Bconseils.Le 31 janvier 2011 s'est tenu le premier Atelier du Centre d'études stratégiques aérospatiales (CESA) dans le cadre de sa mission de recherche et de rayonnement.
Le général de brigade aérienne Gilles Lemoine a exposé l'engagement de l'armée de l'air qui s'inscrit dans une démarche volontaire au quotidien en ce qui concerne le développement durable.
Le Commandant Dominique Leroy, directeur du bureau environnement du Ministère de la défense (DMPA) a rappelé les différentes actions menées depuis plus de 3 ans et les engagements du ministre à les poursuivre.
Le lieutenant Elodie Bonin-Laurent a rappelé que Défense et environnement vont de pair et ont pour but de défendre l'intégrité et la qualité du territoire.
Les trois volets du développement durable (social, économique et environnemental) ainsi que le plan d'action environnement du ministère de la défense ont été présentés à l'occasion de ce premier Atelier.
Vous pouvez consulter le compte-rendu et l’intégralité des restitutions des actes de cet Atelier du CESA ici.


Article MG 3B Conseils
Source : CESA

Japon vers le scénario catastrophe ?

Tokyo (Japon) – 15/03/2010 – 3B Conseils - La situation dans la centrale nucléaire japonaise de Fukushima, située au Nord-Est du pays - l'installation qui a été la plus touchée par le séisme puis par le tsunami - vire au scénario catastrophe.

De minutes en minutes la situation devient de plus en plus préoccupante et désormais sur place, selon l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique) la radioactivité s'échappe "directement" dans l'atmosphère au niveau du site de la centrale. Désormais il est un fait que deux brèches de huit mètres de large sont apparues dans l'enceinte extérieure du bâtiment de la quatrième tranche de la centrale de Fukushima-Daiichi a annoncé l'Agence de sûreté nucléaire japonaise.

Des taux de radioactivité allant jusqu'à 400 millisiverts par heure ont été signalés sur place. Rappelons qu’à partir d'une dose de 100 millisieverts reçue par le corps humain, les observations médicales font état d'une augmentation du nombre des cancers ( le plus fréquent étant celui de la Tiroïde).

Selon le gouvernement japonais le niveau de radioactivité aurait baissé baissé à Tokyo dans l'après-midi (heure locale) après être monté au dessus à la normale dans la matinée en raison des émanations produites par la centrale de Fukushima. Il serait retombé à une moyenne de 0,075 microsieverts par heure, alors qu'il avait été enregistré à 0,809 microsieverts par heure quelques heures plus tôt. Le niveau normal est d'environ 0,035/0,036 microsieverts.

Retour sur la situation des réacteurs à Fukushima :

- Réacteur 1. Fusion partielle du réacteur. Le toit du bâtiment s'est effondré. L'accident nucléaire est classé au niveau 4 (sur 7). Selon l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), "des rejets (radioactifs) très importants" se sont "produits simultanément à l'explosion" du bâtiment.

-Réacteur 2. Explosion dans la nuit de lundi à mardi, à la suite de présence d'hydrogène. Les barres de combustible se sont retrouvées sans eau pour les refroidir, provoquant une surchauffe. Il s’en est suivi une explosion due à la pression. La cuve de confinement a été endommagée.

- Réacteur 3. Deux explosions ont eu lieu lundi, mais le réacteur n'aurait pas été endommagé.

-Réacteur 4. L'explosion du réacteur 2 a entraîné mardi un incendie du réacteur 4 et sa mise à l'arrêt. des substances radioactives ont été libérées directement dans l'atmosphère. Le combustible nucléaire usagé de ce réacteur serait en train de bouillonné et le niveau d'eau baisse actuellement,

-Réacteurs 5 et 6. Une légère hausse de température a été mesurée mardi.

Pour le ministre des Affaires étrangères français Alain Juppé (sur l’antenne d’Europe 1) « La situation est extrêmement grave. Nous avons eu hier soir à Paris un entretien avec le ministre japonais (des Affaires étrangères, Takeaki Matsumoto), qui nous a donné toutes les informations dont il dispose. Le risque est donc extrêmement élevé », rappelant que « l’Agence internationale de l’énergie atomique est mobilisée comme le sont les experts » français.

Le ministre de l’industrie, Eric Besson rappelait quant à lui (sur RTL) «J'avais dit: la catastrophe, ce serait la perte de la structure de confinement du réacteur - il semble que nous sommes en train d'aller vers ça - avec émissions dans l'atmosphère de quantités de matériel de fission radioactif. Nous sommes maintenant peut-être sur ce chemin».


En France une réunion de crise est prévue ce jour à 12h30 autour du Premier ministre François Fillon. La France possède le deuxième parc nucléaire du monde (58 réacteurs français, répartis sur 19 sites) .

Cependant pour le président Nicolas Sarkozy «pas question de sortir du nucléaire, maintien de l'indépendance énergétique de la France, maintien de notre politique de diversification des énergies renouvelables et maintien de notre politique de réduction des consommations d'énergies», aurait-il indiqué devant ses conseillers : «La France est le pays qui a le secteur nucléaire le plus sécurisé et c'est d'ailleurs pour cela qu'on a perdu des appels d'offres aux Emirats. On était plus cher parce qu'on apportait plus de sécurité» - faisant allusion à l'échec français dans un appel d'offres fin 2009 aux Emirats Arabes unis, pour un contrat de 20,4 milliards de dollars portant sur la fourniture de réacteurs EPR - .

Article RH 3B Conseils
Sources : AFP /Europe1

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Mobilisation internationale pour le Japon.

SENDAI (Japon) – 14/03/2011 - 3B Conseils – Face à la catastrophe qui a frappé le Japon (tremblement de terre - 8.9 sur l'échelle de Richter -, tsunami, menaces sur les installations nucléaires) la communauté internationale se mobilise.

L'épicentre du séisme qui dévasté le nord-est du Japon, le 11 mars dernier, a été localisé à 24.4 kilomètres de profondeur et à une centaine de kilomètres au large de Miyagi.

Dans la région de Sendai, où a déferlé une vague de 10 mètres, les autorités locales évoquaient un bilan provisoire hier de plus de 10.000 morts et disparus.

L'état d'urgence a, ainsi, été déclenché dans les centrales nucléaires de Fukushima (2 explosions), à Onagawa (un réacteur menacerait d'exploser). Des incidents sont survenus à Tokai (système de refroidissement inopérant).

Soixante-neuf pays et cinq organisations internationales ont proposé leur aide dans une opération de soutien aux populations locales et/ou de sûreté nucléaire pour seconder le 100.000 soldats nippons, notamment pour la recherche des sinistrés disparus.

Parmi les aides d’urgence, 62 équipes médicales déployées par la Croix-Rouge internationale. Des états comme, les Etats-Unis, la France, l’Allemagne, le Royaume-Uni, la Chine, l’Australie, la Corée du Sud ou la Suisse ont dépêché sur place des moyens. La France a ainsi envoyé deux détachements de la Sécurité civile (120 personnels).
« Des moyens en matière de déblaiements, de sûreté nucléaire ou dans un autre domaine peuvent êtres mobilisés dans les meilleurs délais, en fonction des souhaits exprimés par le Japon » a indiqué, le ministre français des affaires étrangères, Alain Juppé.

Au premier rang des intervenants étrangers - et dès les premières heures suivant la catastrophe - le président Obama a décrété la mise en état d’alerte des 47.000 soldats américains stationnant au Japon. C’est notamment la cas avec la base aérienne des marines de Futenma à Okinawa (une île située à 1.600 km au sud-ouest de la partie principale de l'archipel nippon) - Relire article du blog du 04/06/2010 -.


L’US Navy a dépêché sur zone d'importants moyens pour venir en aide aux populations sinistrées : le porte-avions USS Ronald Reagan, le destroyer lance-missiles USS Preble, le croiseur lance-missiles USS Chancellorsville.

D’autres unités font également route vers l’archipel nippon comme l’USS Essex (porte-hélicoptères d'assaut) les TDC (transports de chalands de débarquement ) USS Harpers Ferry, USS Germantown, USS Tortuga. L'US Navy a aussi rappelé l'USS Blue Ridge, bâtiment de commandement de la 7ème flotte.

Ces différents bâtiments serviront de bases arrières aux différentes opérations humanitaires : projection des missions humanitaires aéroportées, hôpitaux flottants, délivrance de vivres et matériel.

Article RH 3B Conseils
Sources AFP / US Navy
Photo : USS Ronald Regan / US Navy

Le Nato Submarine Rescue System (NSRS) est opérationnel

Faslane (Royaume-Uni) - 7/03/2011- 3B Conseils - Lancé en 2004 et porté par la France, la Grande-Bretagne et la Norvège, le programme Nato Submarine Rescue System (NSRS), vient de voir sa pleine capacité opérationnelle prononcée le 4 mars 2011, marquant ainsi l'entrée en service de ce premier dispositif européen de sauvetage de sous-marins. (Voir également l'article du blog du 30/07/2010 ).

le NSRS est basé à Faslane et peut être déployé partout dans le monde pour porter assistance à un sous-marin en détresse. Le NSRS est un système qui comprend un sous-marin de sauvetage, le SRV de 3 personnes : un pilote, un co-pilote et un plongeur de la cellule plongée humaine et intervention sous la mer (Cephismer). Il est complété par caisson hyperbare installé sur la plage arrière du BSAD Jason. Le NSRS est mis en œuvre par une équipe de 32 personnes pour la France.

Cependant selon la Marine nationale « La mise en oeuvre du NSRS nécessite, de la part des trois nations propriétaires, la mise à disposition d'une équipe internationale d'environ 72 personnes, mobilisable en 24 heures dans le monde entier. »

En France, deux bâtiments de la Marine nationale ont été qualifiés comme navires supports à l'issue d'exercices menés avec le NSRS. Il s'agit de l'Argonaute, à Brest, et du Jason, à Toulon.

« Concrètement, le NSRS est aérotransporté jusqu'à la zone concernée puis embarqué avec son équipage sur un navire-support. Le premier module, le robot d'intervention télé-opéré prépare l'arrivée du second module, le sous-marin de sauvetage qui débute ses rotations au plus tard 72 heures après l'alerte. Chaque rotation permet de remonter jusqu'à 15 rescapés ».

le NSRS qui a appareillé de Faslane le 27 février dernier mène actuellement un exercice, au large de Bergen en Norvège avant d’en réalisé un autre du 28 mai au 10 juin au large de Carthagène, en Espagne, dans le cadre de l'exercice Bold Monarch, organisé par l'OTAN tous les trois ans.

Pour réaliser les photos il a fallu près de trois années à Emmanuel Donfut, photographe, car de nombreuses tentatives ont échoué.
Photo : Emmanuel Donfut-Balao
Article RH 3B Conseils
Source : Marine nationale / meretemarine