TRICASTIN (France) – 30/12/2008 – 3B Conseils – Selon Aujourd’hui en France « la butte contenant des déchets radioactifs d’origine militaire située sur le site nucléaire du Tricastin (Drôme) va être démantelée ». Interrogé sur RMC Info le délégué à la sûreté nucléaire de la Défense, Marcel Jurien de la Gravière, souligne : « les travaux de couverture vont démarrer, ils vont même, je pense, être réalisés dans le courant 2009. Les travaux même d’extraction, d’enlever la terre et d’extraire les anciennes barrières de diffusion, les fluorines et autres déchets qui sont là-dedans, cela va démarrer probablement fin 2010, début 2011 pour durer deux ans. L’évacuation des déchets se fait comme toutes les évacuations de déchets aujourd’hui et dans les conditions où se font aujourd’hui tous les transports de déchet en France ».
Dans la nuit du 7 au 8 juillet 2008, une quantité d’uranium (entre 30 et 74 kg) provenant de l’usine Socatri (filiale d’Areva), a été accidentellement déversés dans les eaux des rivières la Gaffière et le Lauzon. Socatri, installée sur le site nucléaire du Tricastin est chargée de l'assainissement et de la maintenance des composants, du matériel et des effluents d'Eurodif - l'usine d'enrichissement de l'uranium naturel. L’usine travaille aussi pour l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (Andra) et EDF. Cet incident a été classé provisoirement au niveau 1 sur l'échelle internationale des événements nucléaires (équivalant à une « anomalie de fonctionnement ») par l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN). L’état général de pollution sur la zone, et certaines concentrations en uranium ne sont pas expliquées. L'hypothèse d'une pollution ancienne de la nappe due aux déchets d'une usine militaire d'enrichissement d'uranium ayant fonctionné de 1964 à 1996 est apparue.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Aujourd’hui en France / RMC Info / 3B Conseils
mardi 30 décembre 2008
Tricastin : Démantèlement de la butte de la discorde
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lundi 29 décembre 2008
Q790 : Nouvel obstacle au départ de l’ex Clemenceau
BREST (France) – 29/12/2008 – 3B Conseils – Tous les quotidiens se font l’echo de la découverte de parasites sur la coque de l'ex-porte-avions qui ne sera accepté en Angleterre, pour être démantelé, que lorsqu'il sera nettoyé. «Il y a un problème d’espèces étrangères sur la coque», a expliqué le capitaine Jerry Drewitt, responsable des ports de Tees et Hartlepool (nord-est de l’Angleterre). «Une algue asiatique, la laminaria japonica, et un mollusque originaire d’Amérique du nord, la crépidule, ont été découverts sur le fond de la coque. Comme ces deux espèces ne sont pas présentes au Royaume-Uni à l’heure actuelle, l’Agence de l’environnement a dit que la coque devait être nettoyée avant que le navire puisse venir ici», a poursuivi M. Drewitt. D’après la préfecture de Brest, les «algues brunes» et les crépidules d’une espèce différente de celles présentes dans le biotope britannique seront «grattée(s) début janvier», ce qui ne devrait pas «prendre plus de quatre jours» dans le cadre des travaux de préparation de la coque.
David Rajjou, l’avocat de l’association brestoise AE2D, a annoncé qu’il demandera, ce jour, la désignation d’un expert judiciaire indépendant. Le Télégramme rapporte ses propos « Cette découverte valide le cœur de notre recours contre la décision de la Drire (Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement) autorisant l’exportation du navire-déchet vers l’Angleterre. Après la décision de la Drire, qui dépend, je le rappelle, du ministère de l’Environnement, on nous avait assuré qu’il n’y avait aucun problème, que tout était clair... On voit le résultat ! Nous ne faisons pas confiance au communiqué de la Marine nationale au sujet du grattage annoncé et nous réclamons qu’une étude fouillée soit menée ». Jean-Paul Hellequin, de l’association Mor Glaz, ajoute : « Une fois de plus, le départ de l’ex-Clemenceau est différé, pour des raisons qui vont faire rire l’ensemble de l’Union européenne (…) Nos amis britanniques, doivent savoir qu’il y a encore plus grave que ces "parasites" sous la coque. Il y a aussi de grandes quantités d’amiante et d’autres produits toxiques qui ne pourront être traités à Hartlepool. (...) Nos amis d’outre-Manche doivent refuser l’arrivée de cette coque chez eux et prendre enfin conscience que d’accepter ce déchet militaire, serait accepter de traiter, dans le futur, les déchets de ceux qui ne veulent pas le faire chez eux. (...) Une solution existe pour déconstruire l’ex-Clemenceau en France, voire même à Brest ».
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AFP / Libération / Le Télégramme / 3B Conseils
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mercredi 24 décembre 2008
Erasmus militaire
PARIS (France) – 24/12/2008 – 3B Conseils - Le 14 décembre, le ministre de la défense Hervé Morin, a annoncé à Coëtquidan, la mise en place d’un programme d’échanges qui permettrait aux élèves officiers européens « d’accomplir une partie de leur formation dans un autre pays que le leur » (Le Bien Public). Le quotidien régional souligne que « selon la Défense, le futur Erasmus militaire "vise à renforcer la capacité des armées européennes à travailler ensemble". Bruxelles va étudier et comparer les formations des officiers dans l’ensemble des pays de l’Union, et développer des "modules de formation" communs, ainsi qu’un système d’équivalences pour la formation militaire de base ». Selon lui, Hervé Morin, l’idée de ce nouveau programme « est l’idée de partage d’une défense commune, de cadres qui sont aussi des citoyens. Au delà, c’est développer une conscience européenne ». FranceSoir soulignait, pour sa part, que l’Erasmus militaire est « séduisant sur le papier mais plus délicat à mettre en œuvre », précisant que pour l’heure « aucun calendrier précis n’avait été arrêté », ni aucun coût chiffré. Patrice Bouveret, président de l’Observatoire des armements, interviewé par RFI, souligne le caractère non obligatoire de l’Erasmus militaire appelé à se développer « sous une forme d’accords volontaires » entre pays membres de l’Union européenne.
On peut souhaiter qu’un module de formation aux questions environnementales soit créé afin de sensibiliser le monde de la défense aux problématiques environnementales.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Le Bien Public / DICOD / 3B Conseils
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mardi 23 décembre 2008
Arrivée de la Coque Q790 en Angleterre : deux dates envisagées en janvier
BREST (France) – 23/12/2008 – 3B Conseils – La Coque Q790 devrait être transférée vers le port d’Hartlepool en Angleterre « après les fêtes de fin d’année afin de bénéficier des conditions optimales (météo et marées) pour une opération de cette ampleur » selon la Marine nationale. La commission interministérielle d’exportation des matériels de guerre a autorisé ce transfert. « L’ancien porte-avions dispose désormais de tous les agréments administratifs nécessaires pour rejoindre le chantier de démolition de l’industriel Able UK » (Ouest France). Par ailleurs, les travaux de dragages sur le chenal donnant accès au chantier de démolition sont achevés. Selon le capitaine Jerry Drewitt, commandant des ports de Tees et Hartlepool, cité par le Hartlepool Mail : « Le navire arrivera seulement quand cela pourra se faire en toute sécurité. Il y a deux fenêtres en janvier, les 8-9 et les 25-26 janvier. Cela dépend de la marée et de la lumière du jour. » Le Télégramme rappelle pour sa part que l’association AE2D a encore la possibilité de bloquer ce départ en déposant un référé suspension « qui immobiliserait physiquement le navire à Brest ». Le Ouest France, indique qu’à Brest, « la préparation de la coque pour le remorquage a commencé depuis une dizaine de jours. »
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Ouest France / Le Télégramme / Mer et Marine / 3B Conseils
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lundi 22 décembre 2008
Une loi pour les victimes des essais nucléaires ?
PARIS (France) – 22/12/2008 – 3B Conseils – Aujourd’hui le chef de cabinet du ministre de la Défense présente son projet de loi visant la reconnaissance des effets nocifs des essais nucléaires sur la santé des personnes exposées. "Ce projet de loi pourrait être présenté en conseil des ministres au premier trimestre 2009 pour un débat au parlement au cours du premier semestre", a précisé le ministre de la Défense, Hervé Morin
Au moins 100 000 civils et militaires ont été exposés aux 210 essais français dans le Sahara et en Polynésie (17.000 dans le Sahara et 41.000 en Polynésie), entre 1960 et 1996, ainsi que les populations locales. Cependant, seule "quelques dizaines ou quelques centaines" de personnes pourraient être concernées par les indemnisations. Elles devront à la fois : souffrir d'une pathologie "radio-induites" (leucémie, cancer broncho-pulmonaire...) et avoir été exposées aux radiations au-delà de 50 millisievert (seuil fixé pour l'évacuation des populations). L'Association des vétérans des essais nucléaires (Aven 06) est en désaccord avec cette dose définie dans le projet de loi. En outre, concernant le suivi sanitaire des vétérans, l’Aven demande qu’ils soient effectués par une « structure indépendante du ministère ».
En effet, le ministre Hervé Morin a précisé que le projet de loi compterait deux grands volets:
1)une "étude d'impact afin d'évaluer le nombre potentiel de personnes concernées et mettre en place le financement adapté",
2)la création d'une Commission nationale d'indemnisation des conséquences sanitaires des expérimentations nucléaires.
Le Ouest France souligne que « presque tous les États ayant mené de tels essais ont reconnu les conséquences des irradiations et accepté le principe des indemnités. La France sera l'un des derniers pays à le faire. » Depuis 1995, 334 dossiers de pensions ont été déposés, dont 132 font toujours l'objet d'un contentieux. 18 propositions de lois de parlementaires de la majorité et de l'opposition sont restées lettre morte depuis 2002. Selon une étude conduite par l’association Aven 06, 35% des vétérans sont atteints de cancers, soit le double de la population française.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / AFP / Ouest France / 3B Conseils
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vendredi 19 décembre 2008
Plan d'action environnement du ministère de la défense
PARIS (France) – 19/12/2008 – 3B Conseils - Dans le cadre des conclusions du Grenelle de l'environnement, le ministère de la défense a élaboré deux plans d'action : un plan d'action environnement et un plan d'action achats durables, qui ont été signés le 21 décembre 2007 par Hervé Morin, ministre de la Défense. Un premier bilan a été effectué le 10 décembre 2008 par le comité de suivi du plan d'action sous la présidence du directeur adjoint de cabinet du ministre de la défense dont voici les principales conclusions :
1) Un bureau environnement a été créé pour élaborer, animer et coordonner la politique du ministère de la défense dans le domaine de la protection de l'environnement.
2) Le ministère de la défense (service d'infrastructure de la défense) a réalisé un audit environnemental complet de "4 sites pilote" : l’Ecole polytechnique, le camp de l'armée de terre de Mailly, la base aérienne 123 d'Orléans-Bricy et le parc d'hydrocarbures du Lazaret, près de Toulon. Le ministère a par ailleurs lancé une série d'audits énergétiques et eau sur 23 sites du ministère de la défense (régiments, bases aériennes, base navale, hôpital militaire). Enfin, le ministère de la défense a établi en juillet 2007 le bilan carbone de son principal site d'administration centrale. Tous ces audits seront suivis d'opérations d'optimisation (mise en place de compteurs, rénovation des réseaux d'eau, amélioration des contrats de gestion des déchets...) en 2009.
3) Le ministère de la défense a lancé 25 opérations de construction intégrant les standards de haute performance énergétique (HPE) pour la période 2008-2010.
4) Dans le domaine de l'armement, 6 opérations d'armement (engins de débarquement amphibie, cargo avion léger, système intégré de défense NRBC Nucléaire, radiologique, biologique et chimique...) entrant en stade de préparation en 2008 prennent désormais en compte la performance environnementale.
5) S'agissant de la politique d'achat durable, une mission achats a été créée pour promouvoir les achats éco et sociaux responsables (mise à disposition de clausiers, mise en ligne de guide sur intranet). 300 acheteurs ont été formés en 2008 à l'achat durable.
Article : FR / SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ministère de la Défense
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mercredi 17 décembre 2008
La Coque Q790 manque d’eau
PARIS (France) - 17/12/2008 - 3B Conseils – D’après le Télégramme, la Coque Q790 immobilisée dans le port de Brest depuis mai 2006, devrait en définitive y passer Noël 2008. Le chenal d’accès du chantier Hartlepool de la société Able UK où est attendu le navire n’est pas assez profond. C’est dans le quotidien " Hartlepool Mail " du lundi 15 décembre, que le Commandant de port de Hartlepool, le Capitaine Jerry DREWETT déclare que " l’Ex-Clemenceau " aurait un tirant d’eau trop important pour rejoindre sa destination. D’après l’autorité portuaire « les importants travaux de dragage en cours pour permettre le remorquage du navire jusqu’à quai ne sont pas terminés». Les données générales de la coque sont : dimension : 265 x 51,20 x 7,50 mètres.
Tirant d'eau en charge : 8,60 mètres (tirant d'air : 62 mètres)
Article : BBB 3B Conseils
Documents de référence : Le Télégramme, Hartlepool Mail, association Mor Glaz, Wikipédia
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mardi 16 décembre 2008
Q790 : la polémique continue
BREST (France) – 16/12/2008 – 3B Conseils – Le tribunal administratif de Rennes a pris en compte le recours de l’association AE2D, opposée au départ de l’ex-Clemenceau pour Hartlepool en Angleterre. Le Télégramme rapporte les propos de David Rajou, l’avocat de l’association AE2D : « Comment la Drire Bretagne (dont la décision est attaquée par l’association AE2D) a-t-elle pu estimer que le chantier anglais était prêt à accueillir le navire ? (…) Le consentement délivré par la Drire est assorti de conditions, mais celle du creusement du chenal n’y est pas mentionnée (…) De sources anglaises, les travaux (de dragage nécessaires actuellement en cours à Hartlepool) et manœuvres (afin de déplacer des navires en cours de démolition) ne pourront être achevés avant la fin de l’année ».
Par ailleurs, Le Télégramme souligne que « le transport de déchets toxiques n’est possible que si le pays exportateur ne dispose d’aucun moyen de traiter et de valoriser ses propres déchets ». Or, la société bordelaise Europlasma affirme détenir une technologie adéquate, contrairement au Royaume-Uni.
En outre le départ de la coque est conditionné par « la réunion du comité inter-ministériel, présidée par le premier ministre [qui] a été reportée à plusieurs reprises. Cette réunion est indispensable pour délivrer le dernier document officiel avant l’appareillage. Une décision qui elle aussi, sera immédiatement attaquée par l’association » (AE2D).
Rappelons la vieille coque, construite par l'arsenal de Brest en 1961, est toujours en attente dans la base navale.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Le Télégramme / 3B Conseils
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lundi 15 décembre 2008
Patrimoine écologique : la protection du gypaète barbu
PARIS (France) - 15/12/2008 - 3B Conseils - Le 15 avril 2008, le commandant de la région terre sud Ouest, la DIREN aquitaine et la Ligue pour la protection des oiseaux, ont signé une convention pour la conservation du gypaète barbu. Cette convention a pour objet d'éviter les survols d'hélicoptères au dessus des zones de nidification de cette espèce reconnue d'intérêt prioritaires. Les cartographies de ces zones (établies par la LPO) sont intégrées dans les plans de vols des hélicoptères.
Le Ministère de l’Environnement a validé en février 1997, un plan de restauration du Gypaète barbu. La direction régionale de l’environnement indique : « Le Gypaète barbu est un grand rapace menacé d’extinction en Europe. Il mesure jusqu’à 3 mètres d’envergure et se nourrit exclusivement d’os. Actuellement, 29 couples sont recensés dans les Pyrénées françaises pour un effectif européen estimé à 140 couples. » Considéré comme le rapace le plus menacé d’Europe, les effectifs de la population européenne sont estimés à moins de 140 couples (les trois quarts dans les Pyrénées, 10 couples en Corse, 29 dans les Alpes et dans les Pyrénées). Si le bilan d'application de cette convention est positif, le ministère de la défense envisage d'étendre cette convention aux Alpes et à la Corse, à savoir les deux autres zones de nidification du Gyapete barbu.
Article : SLG 3B Conseils / FR
Documents de référence : Ministère Défense / DIREN
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vendredi 12 décembre 2008
Les navires du futur
PARIS (France) - 12/12/2008 - 3B Conseils - "Les Mardis de la Mer et des Français" vous propose un cycle de 11 soirées-débats organisé dans le cadre du Centre d'Etudes de la Mer (CETMER) et de l'Institut Français de la Mer (IFM).
Mardi 16 décembre : "Les navires du futur" par Xavier Leclercq, directeur technique d'AKER YARDS-STX France et Michel Accary, directeur marketing stratégique de DCNS.
Lieu : Institut Catholique de Paris, 21 rue d'Assas 75006 Paris (M°Rennes, Saint-Placide)
Horaires : 17H30 - 19H30
Entrée libre
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Parutions
PARIS (France) – 12/12/2008 – 3B Conseils – Aujourd’hui nous souhaitons vous signaler la parution de plusieurs documents notamment « Global Trends 2025: A Transformed World » par l’US National Intelligence Council. Une analyse des menaces sécuritaires et de leurs conséquences géopolitiques. Un chapitre (4) aborde les risques liés au changement climatique. Vous pouvez télécharger le document (en anglais) : ICI
Dans le n°10 Recherche et Développement (mai 2008) de la Fondation pour la Recherche Stratégique, Cédric Paulin aborde une question qui concerne tout particulièrement nos intérêts : « Aspects économiques de la prise en compte de l’environnement dans les programmes d’armement ». Retrouvez le sommaire ci-dessous et télécharger le document ICI
Cédric Paulin est également intervenu lors du 5ème Séminaire de prospective organisé par la Délégation aux affaires stratégiques, « Quel(s) monde(s) en 2040? », le 13 février 2008. Retrouvez son intervention : « L'extension croissante de la réglementation : cas appliqué dans la relation environnement / défense ».
1 – ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT : CHAMPS D’APPLICATION DE LA THÉORIE DES EFFETS EXTERNES
1.1 – Retour théorique sur la théorie économique standard
1.2 – Application de l’approche économique standard à l’environnement
1.3 – Approche régalienne de l’environnement et approches non économiques
2 – ÉCONOMIE DE L’ARMEMENT : VERS UNE REMISE EN CHANTIERS DE LA THÉORIE DES BIENS COLLECTIFS ?
2.1 – L’organisation du marché : l’armement, un bien collectif pur ?
2.2 – La question spécifique du coût des armements
2.3 – Une première extension de l’armement hors des biens collectifs purs : l’armement comme bien privé
2.4 – Une seconde extension de l’armement hors des biens collectifs purs : le modèle produit joint
2.4.1 – Le modèle produit joint
2.4.2 – Modèle produit joint appliqué à l’environnement
2.4.3 – Modèle produit joint appliqué à l’armement
2.5 – Conclusion des deux extensions
3 – CROISEMENT ENTRE ÉCONOMIE DE L’ARMEMENT ET ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT
3.1 – Plusieurs types de croisement possibles
3.2 – Croisement théorique et constructif entre l’économie de l’armement et l’économie de l’environnement
3.3 – Évocation générale du bilan écologique et des effets externes environnementaux de l’armement
3.3.1 – Les navires
3.3.2 – Les avions
3.3.3 – Les véhicules tactiques et l’artillerie
3.3.4 – Les munitions
3.3.5 – Les systèmes électroniques
3.3.6 – Un cas particulier : le nucléaire de défense
4 – LES OUTILS ET MÉTHODES D’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ORIENTÉS SUR LES COÛTS
4.1 – Approche régalienne de la relation environnement/armement : la gestion par les normes
4.2 – Un exemple d’évaluation économique détaillée avec une méthode ad hoc pour un secteur hors défense
4.3 – Les méthodes de prise en compte de l’environnement dans les programmes d’armement hors coût
4.3.1 – Environmental Management System et gestion du risque
4.3.2 – Le Life Cycle Assessment (LCA)
4.3.3 – Évaluation du cycle de vie de la grenade à fragmentation 40 mm/70 PFHE
4.4 – L’évaluation économique de la prise en compte de l’environnement dans les programmes d’armements
4.4.1 – Life cycle costing (LCC)
4.4.2 – Environmental, Safety and Health (ESH) Cost
5 – AU COEUR DE L’ÉVALUATION ÉCONOMIQUE : LES TYPES D’ACQUISITION ET PHASES DES PROGRAMMES D’ARMEMENT
5.1 – Utilisation de systèmes préexistants
5.2 – Militarisation d’un bien hors développement
5.3 – Développement d’un système d’arme
5.3.1 – Phase de définition du système
5.3.2 – Phase de conception et prototypes
5.3.3 – Phase de pré-production jusqu’aux tests finaux
5.4 – Phase de production
5.4.1 – Production totale de la Défense
5.4.2 – Production du JSF
5.4.3 – Un terminal de communication satellite analysé partiellement sur l’ensemble du cycle de vie
5.5 – Phase d’utilisation et maintenance
5.5.1 – Globalement
5.5.2 – Un système radar terrestre de surveillance des côtes dans la phase d’utilisation et de maintenance et la phase de démantèlement partiel
5.5.3 – Le Delta II (MLV III) Space Launch Vehicle évalué en LCC total
5.6 – Phase de démantèlement
5.6.1 – Globalement
5.6.2 – Un avion de combat évalué en maintenance, soutien, démilitarisation et démantèlement
CONCLUSION : LES ATOUTS DE L’ÉCONOMIE DE L’ARMEMENT POUR PRENDRE EN COMPTE L’ENVIRONNEMENT
Article : SLG 3B Conseils
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jeudi 11 décembre 2008
Patrimoine écologique : convention entre le camp de Sissone et le conservatoire des sites naturels de Picardie
SISSONE (France) – 11/12/2008 – 3B Conseils - Le camp de Sissone dans l'Aisne, créé en 1895, héberge depuis 2006 le Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB). Sur une surface de 6 028 ha, les militaires peuvent s’entraîner aux combats en zone urbaine dans une ville de 4 000 habitants reconstituée. C’est aussi le plus vaste ensemble de pelouses calcaires à orchidées de Picardie dans lesquelles de nombreuses espèces végétales (l'anémone sauvage par exemple) et animales sont représentées.
Les pelouses calcaires du camp militaire s'embroussaillent. Pour permettre aux troupes de s'entraîner en préservant la biodiversité, le conservatoire des sites naturels de Picardie a passé une convention avec l’armée pour gérer le défrichage en faisant pâturer des moutons. « Une quarantaine de moutons ont été mis à pâturer dans le camp » explique le président du Conservatoire Christophe Lépine. En 2010 au plus tard, 200 moutons avec un berger itinérant vont entretenir le camp sur une surface de 400 hectares pour qu'il soit plus propice au patrimoine écologique mais aussi aux activités militaires. "Une opération économique puisqu'elle permet d'entretenir à moindres frais et durablement un paysage remarquable : orchidées et anémones sauvages, plantes aromatiques comme le thym ou l'origan, autant de richesses propres aux pelouses calcaires", note Christophe Lépine.
Le ministère de la Défense est le deuxième propriétaire foncier en France avec un domaine de 265 000 hectares dont 20% classés Natura 2000. Le ministère se doit donc de mener une politique active pour la mise en valeur du domaine militaire. Un protocole d'accord a été signé entre le ministère de la Défense et le ministère de l'Environnement le 3 Avril 1995, visant à intégrer plus avant les considérations environnementales aux activités de la défense nationale. Les principaux partenaires sont le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (gestion et la préservation des côtes), l'Office national des forêts et les Conservatoires régionaux des espaces naturels.
Article : SLG 3B Conseils / FR
Documents de référence : Le Point / Ministère de la Défense / 3B Conseils
Photo : Le président du Conservatoire des sites naturels de Picardie, Christophe Lépine (G) et le capitaine Philippe Desanlis (D), devant une anémone sauvage dans le camp de Sissonne. (Photo Francois Nascimbeni/AFP)
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mardi 9 décembre 2008
Q790 : va t-elle vraiment partir avant Noël ?
BREST (France) – 9/12/2008 – 3B Conseils – Anne-François de Saint Salvy, a annoncé que le départ de l’ancien porte-avions Clemenceau « pourrait avoir lieu en décembre ». Didier Lépine, de la direction centrale du Service de soutien de la flotte note : « Après l’autorisation de transfert frontalier délivrée fin novembre par la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire) et la levée du recours juridique sur cette même procédure côté anglais, la voie est presque libre pour le vieux porte-avions. Il manque encore l’Autorisation d’exporter du matériel de guerre (AEMG). Une formalité parait-il. Le papier viendra des Douanes après réunion d’une commission interministérielle. C’est possible en "quelques jours" ». Europe 1 indique que « le Clemenceau pourrait quitter Brest avant le 20 décembre, mais d’ici là, les écologistes finistériens vont tirer leur ultime cartouche : une attaque du chantier britannique de déconstruction, devant le Tribunal administratif de Rennes, un recours en incompétence ».
L’association « Friends of Hartlepool », avait déposé, mercredi 3 septembre 2008 (article du 5 et du 19 septembre), un recours devant la Haute cour de Londres contre l’agence sanitaire britannique, et avait été débouté. Cette décision de la Cour royale de justice a été renversée en appel. Friends of Hartlepool souhaitait empêcher que l'ancien porte-avions français Le Clemenceau, qui contient de grosses quantités d'amiante, ne soit démantelé sur le chantier de Hartlepool (nord-est) pour des raisons environnementales et sanitaires. Elle accuse l’organe sanitaire britannique HSE d’avoir illégalement autorisé l’entreprise Able UK à démanteler le Q790. L’affaire devra désormais être jugée par la Cour d’appel de Londres.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Ouest France / Europe 1 / 3B Conseils
Photo (Ouest France): De gauche à droite, Didier Lépine (direction centrale du Service de soutien de la flotte - Marine nationale), Philippe Guégan, commandant de la base navale, Jean-Pierre Condemine (sous-préfet), Anne-François de Saint Salvy (préfet maritime) et Jean-Marc Picard (directeur de la Drire).
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lundi 8 décembre 2008
Reach : les Français mauvais élèves
BRUXELLES (Belgique) – 9/12/2008 – 3B Conseils - La première phase du règlement européen Reach sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques utilisées dans l'Union Européenne s'est achevée lundi 1er décembre à minuit. Seules 4 409 entreprises françaises se sont soumises à la procédure de pré-enregistrement des substances chimiques dangereuses qu’elles utilisent ou produisent contre 22 227 sociétés en Grande-Bretagne, 8655 en Allemagne…. Pourtant le ministère de l'Ecologie, estimait à près de 5 400 le nombre d’entreprises potentiellement concernées.
L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a enregistré plus de 100 000 substances déposées par 65 655 entreprises, producteurs ou importateurs de produits chimiques. La liste officielle des substances pré-enregistrées sera publiée par l'Echa le 1er janvier 2009. "Les entreprises qui ont échoué dans cette phase de pré-enregistrement ne peuvent plus produire ou importer les substances jusqu'au dépôt d'un dossier d'enregistrement complet", précise l'Echa dans un communiqué. Le pré-enregistrement permet aux fabricants et importateurs de substances chimiques, dans un volume supérieur à une tonne par an, de poursuivre leur activité et de bénéficier des délais prévus pour l'enregistrement (2010, 2013 ou 2018), phase ultérieure de Reach. En théorie, les entreprises n’ayant pas accompli ce pré-enregistrement ne sont pas autorisées à importer ou se procurer les matières premières n’ayant pas été pré-enregistrées ou à continuer à mettre sur le marché des articles pouvant contenir des substances jugées préoccupantes pour l’environnement et la santé de leurs salariés.
Les entreprises productrices ou importatrices de substances chimiques ont eu un délai de six mois, à partir du 1er juin 2008 et l'entrée en application de REACH, pour pré-enregistrer l'ensemble des substances chimiques utilisées auprès de l’ECHA. Dans un premier temps il s’agissait de communiquer des informations relatives à la substance à enregistrer (la quantité produite ou importée). Toutes les substances chimiques mises sur le marché de l'Union européenne avant le 19 septembre 1981 sont concernées.
L’un des objectifs affichés de la réglementation chimique européenne REACH, est de faire disparaitre du marché les substances les plus préoccupantes. D'ici 2018, plus de 30.000 substances, celles produites ou importées à plus d'une tonne par an, seront répertoriées et analysées. On estime que 300 de ces substances sont « préoccupantes », et que 15 à 30 d'entre elles pourraient être interdites. Le retrait à terme du marché européen de 30% des substances chimiques, du fait du règlement REACH, aura nécessairement des incidences sur le ministère de la défense. En effet, certaines des substances qui entreront dans la liste sont aujourd’hui jugées indispensables à l’obtention des performances des systèmes. La Défense n’étant pas un client dominant du marché, elle ne pourra pas influencer sa dynamique propre.
L’industrie chimique en France est le 2ème producteur européen, le 5ème producteur mondial. Avec un chiffre d’affaires de 81.2milliards d’euros en 2007 et 190 000 salariés, elle est un des tout premiers secteurs industriels en France.
Pour en savoir plus : Gilles Fernandez, deuxième conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » le 30 mai 2008, et présentation de Jean Pelin (Union des industries chimiques) : ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Le Monde / UIC / 3B Conseils
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Plan de relance économique : les équipements militaires
DOUAI (France) – 8/12/2008 – 3B Conseils – Lundi dernier, Nicolas Sarkozy a présenté les grandes lignes de son plan de relance pour faire face à la crise économique et financière. 26 milliards d'euros, soit 1,3% du PIB seront consacrés principalement à des mesures d'investissement. Dans le cadre des restructurations militaires et de la rénovation de l'immobilier de la Défense, le plan prévoit le financement du plan de mise aux normes relatif au Grenelle de l’environnement pour 35 M€, et des opérations de dépollution pour 10 M€.
Comme nous vous l’annoncions le 25 juillet, le gouvernement a annoncé la suppression de 83 sites ou unités militaires pour atteindre l’objectif de réduction de 54.000 emplois civils et militaires d’ici six ou sept ans, selon les préconisations du Livre blanc de la Défense. La nouvelle carte militaire prévoit 33 déménagements de régiments d'une ville à l'autre. L'armée de terre paiera le plus lourd tribut avec 20 régiments et bataillons supprimés. Pour l'armée de l'air, 11 bases vont être fermées. La Marine va elle perdre une base aéronavale (celle de Nîmes-Garons). Le Premier Ministre avait promis "320 millions d'euros de subventions d'investissement" pour soutenir les communes concernées. Le secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire Hubert Falco avait annoncé "d'autres dispositifs d'accompagnement, d'une amplitude au moins égale" aux 320 millions promis. Le Conseil des ministres du 13 octobre a annoncé que les sites militaires libérés par les restructurations de la carte militaire pourront être racheté pour un euro symbolique par les communes. En effet, selon le compte-rendu du Conseil "l'Etat accordera aux communes bénéficiant d'un contrat de redynamisation de site de Défense, qui en feront la demande, le transfert des actifs immobiliers qu'il libérera".
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Enerzine / 3B Conseils
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jeudi 4 décembre 2008
Parutions : "Environnement et compétitivité. Une stratégie globale pour l’Europe" et compte rendu conférence Dod
PARIS (France) – 4/12/2008 – 3B Conseils - Aujourd’hui nous souhaitons vous faire part de la parution d’une étude, « Environnement et compétitivité. Une stratégie globale pour l’Europe », réalisée par la Fondation pour l’innovation politique, sous la direction d’Elvire Fabry et de Damien Tressallet. La Fondation pour l’innovation politique propose une réflexion sur « la capacité de l’UE à faire émerger une régulation progressive de la mondialisation en s’attachant à l’enjeu spécifique de la protection de l’environnement et de la lutte contre le changement climatique, qui fait l’objet dun fort consensus chez les citoyens européens : l’enquête Eurobaromètre de mars 2008 indique en effet que 80 % d’entre eux souhaitent que l’UE aide les États tiers à améliorer leurs normes environnementales. Ils attendent de l’UE qu’elle joue un rôle moteur à l’échelle internationale dans ce domaine. » La Fondation «s'est attachée à l'étude des positions européenne, américaine, chinoise et indienne, afin de proposer les grandes lignes d'une stratégie communautaire qui permette d'allier compétitivité et environnement. »
Vous pouvez télécharger l’étude ICI (disponible aussi en anglais)
Par ailleurs, nous vous proposons d’accéder aux présentations de la conférence internationale "The importance of Military Organizations in Protecting the Climate" qui s'est tenue à Paris, du 3 au 5 novembre 2008, organisée à l'initiative de Département de la Défense américain (US DoD). Ci-dessous la liste des présentations disponibles ICI
-The Importance of Co-Operation on Climate for Security
Marta Bonifert, Director, Environment and Security Initiative (ENVSEC)
-The Physical Science of Climate Change
Dr. Guus Velders, Netherlands Environmental Assessment Agency
-Climate Change Effects: the Security Consequences
Dr. Bruce A. Callander, UK Ministry of Defence
-Security Implications
Air Marshal A.K. Singh, India Air Force, Retired
-Keynote Presentation: Climate Change and Security
Rear Admiral Niels C. Wang, Kongelige Danske Marine (Royal Danish Navy)
-The Challenge and the Opportunity: Using the Fully Burdened Cost of Fuel to Improve Energy Productivity and Increase Force Effectiveness
E. Thomas Morehouse, Institute for Defense Analysis
-Measuring Carbon Footprint: Greenhouse Gas Emissions Accounting
Dr. Irving Mintzer, Senior Affiliate, the Pacific Institute for Studies in Development, Environment, & Security
-Hanna Uusitalo, Finland Ministry of Defense
-Thomas Hasselbring, German Ministry of Defense
-Patrick Soler, French Ministry of Defense
-Holmer Berthiaume, Canadian Department of National Defence
-Ronald de Rooij, The Netherlands Ministry of Defense
-Major General Lúcio Mário de Barros Góes, Brazilian Army (English version)
-Nadja Paz, Sweden Ministry of Defense
-Tim Cook, UK Ministry of Defence
-William Van Houten, US Department of Defense
-Helen Tope, Energy International, Australia
-Major General Rajeev Datt, Director General, Land Works and Environment, Indian Army
-Military Climate Leadership: From Ozone Depleting Substances to Greenhouse Gases
K. Madhava Sarma, Co-Author,
"Protecting the Ozone Layer: The United Nations History" and
"Technology Transfer for the Ozone Layer: Lessons for Climate Change"
-Halon banking case study and lessons for climate change
Anton Janssen, Netherlands Ministry of Defense
-Phasing out Halons in Ground Vehicles
Christophe Litus-Koza and Alyssa Houdria, French Ministry of Defense
-Setting and Meeting Strong Goals: Lessons from the ODS Phase out
Steve Thien, US DoD Ozone Depleting Substance Program Manager
-"Efficient Forward Operating Bases"
Dan Nolan, Power Surety Task Force Chief, US Army Rapid Equipping Force
-"Reducing Energy Use and Emissions through Information and Communication Technologies"
Catalina McGregor, Chief Whitehall Advisor DE&S DSA, UK Ministry of Defense
-"Naval Technologies and Practices to Save Fuel and Reduce Emissions"
Captain Marcel Hendriks, Royal Netherlands Navy
- "Wind Power Solutions for Military Camps"
Dr. Michele Righi, EU Forces
-Anticipating & Responding to the Growing Risk of Abrupt Climate Changes
Durwood Zaelke, President, International Network for Environmental Compliance and Enforcement
-Opportunities for Private Sector Partnerships with Military Organizations
Alan Miller, International Finance Corporation and Kristen N. Taddonio, US Environmental Protection Agency
-The Power of Contractors in Achieving Military Climate Goals
Frederick R. Anderson, Partner, McKenna Long & Aldridge
-Conference Conclusions and Opportunities for Co-operation
Stephen O. Andersen, EPA Climate Liaison to the US Department of Defense
-Report on Workshop on Phase-Out of ODS from Military Application: 13-14 Oct 08
Air Marshal A.K. Singh
Article : SLG 3B Conseils
Document de référence : Fondation pour l’innovation politique / Dod / 3B Conseils
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mercredi 3 décembre 2008
La Russie démantèle 30% de ses stocks d'armes chimiques
LA HAYE (Pays-Bas) – 3/12/2008 – 3B Conseils - La Russie a détruit 11.852 tonnes d'armes chimiques à l'heure actuelle, soit 29,8% des stocks nationaux, a déclaré le représentant plénipotentiaire du président russe dans la région fédérale de la Volga, Grigori Rapota. "Une fois cette opération achevée, le volume des armes anéanties représentera 39,5% des stocks russes", a-t-il souligné en tant que dirigeant de la délégation russe participant à la conférence de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) qui se tient du 2 au 5 décembre à la Haye. La hausse des capacités de destruction des armes chimiques entre dans le cadre du programme de l'Etat visant à les supprimer en Russie d'ici 2015.
Les stockes russes étaient estimés en mai 2008 à 39 965 tonnes devant les Etats-Unis avec 27 768 tonnes et l’Inde 1044 tonnes.
Pour en savoir plus, cycle de conférences Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser. Dr Stephan Robinson, Green Cross International : « Armes chimiques : un défi pour les populations, l’environnement et la sécurité internationale ».
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : RIA Novosti / Green Cross France / 3B Conseils
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Signature du traité contre les BASM
OSLO (Norvège) – 3/12/2008 – 3B Conseils – Aujourd’hui, une centaine de pays vont mettre les bombes à sous-munitions hors-la-loi en signant un traité adopté en mai dernier à Dublin par 116 pays. Parmi ces États, on compte 13 des 26 pays contaminés par des bombes à sous-munitions, 38 des 78 pays qui stockent des bombes à sous-munitions, 17 des 34 pays qui ont produit des bombes à sous-munitions, 7 des 14 pays qui ont utilisé des bombes à sous-munitions. Lorsqu’il entrera en vigueur, ce traité deviendra un instrument international juridiquement contraignant qui interdit l’utilisation, la production, le stockage et le transfert des armes à sous-munitions et qui oblige les États parties à nettoyer les zones contaminées et à fournir de l’assistance aux personnes et aux communautés touchées par l’emploi des armes à sous-munitions. "C'est l'une des très rares fois dans l'Histoire qu'une catégorie entière d'armes est interdite", se félicite Thomas Nash, coordinateur international de la Coalition contre les sous-munitions (CMC), organisation parapluie regroupant quelque 300 ONG. "Il est désormais improbable que l'on voie des bombes à sous-munitions utilisées à grande échelle", dit-il.
Cependant il semble très difficile d’interdire l’utilisation de ce type d’armes. D’une part parce que les principaux pays producteurs et utilisateurs de sous-munitions (Etats-Unis, Russie, Chine, Corée du nord, Inde, Iran, Israël, Pakistan) sont fréquemment absents des discussions. D’autres part, parce que de grands Etats de droit y trouvent une utilité. Prenons l’exemple des mines antipersonnel. La Finlande avait déjà refusé de signer la convention sur l'interdiction des mines antipersonnel de 1998 aussi appelée Convention d’Ottawa (liste des Etats non signataires ICI). Cette décision semble se justifier par le besoin de surveiller de grandes zones ou de longues frontières et le manque d’hommes pour le faire. Le pays s'était justement équipée en bombes à sous munitions pour remplacer les mines anti-personnel. Quant aux Etats-Unis, l'arrivée de Barack Obama à la Maison-Blanche pourrait se traduire par un changement de la position américaine : En 2006 " Obama a voté pour une réglementation nationale des sous-munitions aux Etats-Unis", dit Grethe Oestern, responsable de Norwegian People's Aid et co-présidente de la CMC. "Que les Etats-Unis se rallient au traité dans l'avenir n'est donc pas qu'une possibilité théorique".
Dans un communiqué commun diffusé le 27 novembre, les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ont annoncé que la France renonçait définitivement à une arme à sous-munitions, l'obus de 155 mm à grenades ou OGR qui compte 63 sous-munitions. Les sénateurs Joëlle Garriaud-Maylam (UMP) et Jean-Pierre Plancade (PS), qui avaient présenté un rapport sur les sous-munitions en décembre 2006 , estimaient à cette époque que le retrait de cette arme du service ne serait pas justifié. Selon ces rapporteurs "cette munition destinée à des usages essentiellement défensifs ou préemptifs peut être conservée dans la mesure où ses règles d'emploi, strictes et claires, en réservent l'usage à la destruction d'objectifs exclusivement militaires, dans le cadre d'un combat symétrique de haute intensité et dans le respect du principe de proportionnalité". La France ne possède plus que deux types d'armes à sous-munitions : l'obus d'artillerie Bonus doté de deux munitions antichar à guidage terminal et le missile anti-pistes Apache de l'armée de l'air, doté de 10 sous-munitions Kriss.
Pour en savoir plus : intervention du Général Bertrand Binnendijk lors de la conférence «Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » le 30 mai 2008. Emission "Les enjeux internationaux" de Thierry Garcin le 19 mai 2008 sur les bombes à sous munitions : ICI et du 2 décembre 2009 ICI
Les armes à sous munitions, rapport d'information n° 118 (2006-2007) du Sénat : ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Le Point / DICOD / 3B Conseils
Photo : principaux pays pollués par les BASM
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lundi 1 décembre 2008
13e réunion annuelle du DEFNET (réseau d’experts « environnement » des ministères de la défense des pays de l’Union européenne)
PARIS (France) – 1/12/2008 – 3B Conseils - La réunion annuelle du DEFNET, réseau d’experts « environnement » des ministères de la défense des pays de l’Union européenne, a eu lieu, à Paris, les 6 et 7 novembre 2008.
Cette réunion était organisée par le ministère de la défense dans le cadre des manifestations officielles de la Présidence française de l’Union européenne.
Centré sur les travaux législatifs européens dans le domaine de l’environnement et leurs conséquences pour la défense, le DEFNET est, avant tout, un réseau informel ayant vocation à mettre en relation les experts chargés des affaires environnementales au sein des ministères de la défense des pays de l’Union européenne. Il cherche à faciliter la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Le but est d’inciter les ministères de la défense de l’Union européenne à accorder plus d’attention à l’actualité du droit de l’environnement afin que, d’une part, ce droit complexe soit mieux connu et que, d’autre part, les besoins spécifiques de la défense soient, lorsque cela est nécessaire, pris en considération dans les travaux législatifs, notamment dans les négociations au Conseil.
L’ordre du jour de la réunion des 6 et 7 novembre dernier était articulé autour de 4 thèmes principaux :
1. La nouvelle législation européenne sur les substances chimiques dite « REACh » :
Alors que la mise en œuvre de cette nouvelle réglementation débute à peine, les ministères de la défense de l’Union européenne se trouvent confrontés à deux problématiques principales : cerner l’impact réel de REACh sur leurs activités et déterminer les hypothèses dans lesquelles la possibilité d’exemption prévue au profit de la défense pourrait être utilisée. Les participants du DEFNET ont convenu de dresser un premier bilan de l’impact de REACh sur les activités de défense dans les pays de l’Union européenne.
2. La révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone : La révision de cette réglementation comporte un enjeu de taille pour la défense puisqu’il est envisagé de modifier le régime encadrant les utilisations de gaz halons dans les applications dites critiques, notamment dans les équipements de défense. La Commission européenne a associé le DEFNET à ses travaux et a organisé, à ce sujet, le 16 septembre 2008, une consultation avec des représentants des ministères de la défense de l’UE. A la lumière des échanges qui ont eu lieu à cette occasion, la Commission européenne devrait présenter prochainement des propositions de date pour le retrait des halons dans les applications de défense concernées.
3. La lutte contre le changement climatique et le paquet européen « énergie/climat » : Une discussion a eu lieu sur les premières conclusions à tirer de la conférence sur le rôle des organisations militaires dans la lutte contre le changement climatique, qui s’est tenue à Paris, du 3 au 5 novembre, et à laquelle de nombreux membres du DEFNET ont assisté. Dans un contexte marqué par les récents débats au Parlement européen sur le paquet « énergie/climat », plusieurs ministères de la défense de l’Union européenne ont entrepris des démarches pour la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre et de leur consommation d’énergie.
4. La proposition de directive sur la protection des sols dans l’Union européenne :
Présentée en septembre 2006, cette proposition législative vise à créer un cadre juridique communautaire pour la protection des sols. Les discussions au Conseil ont mis en évidence d’importantes divergences de vues entre Etats membres sur ce texte. Il est difficile de dire, à ce jour, les obligations qu’imposera, au final, cette directive. Si elle est adoptée, cette directive aura assurément des conséquences pour les ministères de la défense, dont certaines activités ont un impact sur l’état du sol.
Pour plus d’informations sur le DEFNET, consulter le site internet : www.eudefnet.com
Article : GM Ministère Défense
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dimanche 30 novembre 2008
Le Liban signe la Convention sur l'interdiction des armes chimiques (CIAC).
BEYROUTH (Liban) – 30/11/2008 – 3B Conseils – Le 29 novembre, le Liban est devenu le 185è signataires de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques (CIAC). « Le gouvernement libanais a déposé les instruments de son adhésion à la Convention sur l’interdiction des armes chimiques auprès du secrétaire général des Nations unies », a dit l’OIAC, précisant que l’adhésion de Beyrouth sera effective 30 jours après la confirmation de ce dépôt. « L’adhésion du Liban nous rapproche de l’objectif de la Convention d’interdire totalement les armes chimiques, et nous appelons les dix derniers États qui n’ont pas encore adhéré à le faire sans délai », a déclaré le directeur général de l’OIAC, Rogelio Pfirter. Des pays du Moyen-Orient, Israël, la Syrie et l'Egypte sont parmi les dix derniers pays à ne pas encore signer la convention.
La Convention sur les Armes Chimiques (CIAC) de l’ONU a été conclue à Paris en janvier 1993 (entrée en vigueur en avril 1997). Elle interdit l'emploi d'armes chimiques en temps de guerre, ainsi que leur fabrication, leur acquisition, leur stockage, et toute assistance à un Etat qui chercherait à s'en doter. L'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC), instituée à cette occasion, et inaugurée en mai 1998, a pour mission de vérifier l'application de la Convention. La convention engage les pays signataires à éliminer leurs stocks d'armes chimiques avant 2007. Selon l’OIAC, 30 % des 8,6 millions de munitions et conteneurs chimiques visés dans la Convention ont été détruits sous vérification.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Xinhua / 3B Conseils
Photo : Siège de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) à La Haye
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vendredi 28 novembre 2008
Conférence test pour la convention d'Ottawa
GENEVE (Suisse) – 28/11/2008 – 3B Conseils – Cette semaine, se tient à Genève la neuvième conférence des 156 États parties à la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel. La réunion constitue un test crucial pour la Convention. Les Etats parties doivent réaffirmer son statut. Quinze Etats ont demandé une extension du délai de 2009 pour nettoyer leurs territoires minés. L’Ambassadeur de Suisse qui préside la Conférence des Etats parties, Jürg Streuli reconnaît que « pour certains Etats, la tâche de déminage humanitaire est énorme ».
Selon, le rapport 2008 de l’Observatoire des mines, publié par Handicap International, les mines antipersonnel (ainsi que les munitions non-explosées) ont fait « 5426 victimes en 2007, dont 1401 morts et 3939 blessés, souvent très grièvement ». Ces chiffres sont en « très forte baisse (…) "grâce à des efforts de déminage importants", constate Handicap International ». Cette association « pointe la Russie (en Tchétchénie et de fortes présomptions en Géorgie), la Birmanie, alors que de fortes présomptions pèsent sur la Géorgie et le Sri Lanka ». Le rapport indique aussi que trois pays (la Grèce, la Turquie et le Belarus) violent le traité international signé en 1997 en ne détruisant pas leurs stocks de mines dans les délais impartis, et quinze autres pays n’auront pas déminé leur territoire d’ici la fin du délai de dix ans, en 2009. Le Royaume-Uni est notamment accusé de n’avoir pas commencé le déminage des îles Malouines, théâtre de la guerre contre l’Argentine en 1982. Outre-Manche, on s’en défend, estimant qu’il est contre-productif de dépenser des fonds pour déminer des zones désertes des Malouines. La dynamique d’adhésion à la convention s’est fortement ralentie et aucun aucun Etat n’a adhéré au traité en 2007. Des Etats comme les Etats-Unis, la Russie, la Chine, Cuba, Israël, l’Iran, la Finlande ou encore l’Inde sont toujours récalcitrants.
Les mines antipersonnel continuent de blesser près de 5500 personnes par an. La Colombie est le pays le plus touché avec 895victimes en 2007 contre 811 en Afghanistan, 438 en Birmanie ou encore 352 au Cambodge.
Les chiffres clés du rapport ICI ,la convention d’Ottawa ICI et carte mondiale des mines antipersonnel ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Handicap International / 3B Conseils
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mercredi 26 novembre 2008
Industrie aérienne et émissions carbones: les bons élèves
SAN JOSE (Costa Rica) – 26/11/2008 – 3B Conseils - La compagnie aérienne du Costa Rica, NatureAir, a été la première à obtenir « zéro » émissions de carbone grâce au système de rachat de droits d'émissions auprès du gouvernement du Costa Rica. Ce rachat de droits d'émissions va aller à la protection des forêts tropicales dans le sud du pays, a déclaré le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE). NatureAir appartient au réseau Climate Neutral Network (CN Net - Réseau zéro incidence sur le climat), qui regroupe des pays, villes, entreprises prêtes à respecter les objectifs d'émissions de carbone les plus stricts. Le PNUE a aussi annoncé la participation des armées australienne, hollandaise et américaine à des projets de destruction et de traitement de stocks de produits dangereux pour la couche d'ozone. Ces partenariats pourraient réduire d'un tiers le coût actuel de ces projets.
En 2008 les appareils de l'armée de l'air ont rejeté 5,29 tonnes de CO2 par heure de vol pour une consommation moyenne de 2,2 m3 de carburant par heure de vol. Différents travaux sont en cours pour réduire ces émissions et touchent à :
- l'optimisation des profils de vols d'entrainement,
- l'utilisation des simulateurs,
- l'utilisation de carburant synthétique (réflexions menées avec les américains et les britanniques).
On peut prévoir une diminution des émissions de CO2 de l'ordre de 3% par an en moyenne pour atteindre 14% en 2014 avec des rejets de l'ordre de 5,03 tonnes de CO2 par heure de vol et une consommation de 2 m3 de carburant par heure de vol. A titre de comparaison, l'aviation civile a une consommation spécifique qui oscille entre 6 et 7 m3 par heure de vol mais on s'attend à ce que la navigation aérienne double avant 2020. L'industrie aérienne contribue à 3% des émissions totales de carbone, soit presque autant que tout le continent africain.Les émissions de CO2 du secteur aérien ont déjà augmenté de 87% depuis 1990. L’industrie aéronautique est donc en ébullition.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : NewsEnvironnement / 3B Conseils
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mardi 25 novembre 2008
Les voitures électriques de l’US Army
WASHINGTON (Etats-Unis) – 25/11/2008 – 3B Conseils – Nous vous avons déjà présenté sur ce blog les initiatives environnementales de l’armée américaines (4 août, 7 octobre 2008). La semaine dernière le Military Times a révélé le plan d’équipement de l’armée américaine en voitures électriques. En effet, les bases américaines devraient être équipées de 800 voitures électriques à partir de 2009, l’objectif étant d’atteindre les 10 000. La première de ces voitures à batterie, appelée Neighborhood Electric Vehicles, ou NEVs, sera livrée à Fort Beelvoir le mois prochain. Pour Paul Bollinger, du Département à la Défense : « l’armée est réactive ; les plans d'achat ont été publié en octobre ils s’insèrent dans la stratégie énergétique de notre Département, qui inclus également la construction de panneaux solaires ». Bollinger a indiqué que chaque voiture électrique couterait environ 400 dollars en électricité par an, comparés aux 2.400 dollars dépensés actuellement en carburant. Bollinger appartient au tout nouveau Army Energy and Partnership Office qui doit rendre l’armée autonome énergétiquement lui faire diminuer sa consommation énergétique.
La source d'électricité pour les moteurs de voitures électriques peut être de plusieurs types : batteries d'accumulateurs, pile à combustible ou panneaux solaires. Bien que le moteur électrique soit « propre » car il ne produit pas de gaz polluants, la production et le stockage de l'électricité consommée par ce moteur qui peut générer des pollutions. La nature de ces pollutions dépend du type d'énergie primaire utilisé pour produire l'électricité destiné au véhicule et des batteries.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Military Times / Newsweek / 3B Conseils
Photo : Véhicule EZ-GO
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lundi 24 novembre 2008
Stratégie communautaire pour rendre les démantèlements de navires plus écologiques
BRUXELLES (Belgique) – 24/11/2008 – 3B Conseils – La semaine dernière Bruxelles a proposé une stratégie pour l’amélioration des pratiques de démantèlement des navires. Elle inclut des actions visant à contribuer à la mise en œuvre des principaux éléments d'une convention internationale sur le recyclage des navires selon des méthodes sûres, qui devrait être adoptée en mai 2009. Elle prévoit aussi des mesures destinées à encourager les actions volontaires de la part du secteur des transports maritimes et une meilleure application de la législation communautaire actuelle en matière de transferts de déchets. La stratégie présentée doit faire en sorte que les navires étroitement liés à l’Union européenne soient démantelés exclusivement dans des installations sûres et écologiquement rationnelles.
Stavros Dimas, membre de la Commission européenne chargé de l’environnement, a déclaré : "Bien que les pratiques du secteur se soient améliorées ces dernières années, le problème posé par le démantèlement des navires reste préoccupant. Les travailleurs d’Asie du Sud sont exploités et leurs conditions de travail déplorables mettent leur vie en danger. De plus, les zones côtières sont polluées et les écosystèmes menacés". Pour la commissaire en charge de l'environnement, "Le meilleur moyen de résoudre la crise du démantèlement des navires est de coopérer aux niveaux communautaire et international".
La stratégie de l’UE propose une série de mesures notamment :
- entamer les préparatifs en vue de l’introduction, dès que possible après l’adoption de la convention, de mesures relatives aux principaux éléments de cette dernière, notamment en ce qui concerne les visites techniques, la certification et l’inventaire des matériaux dangereux présents à bord des navires;
- encourager les actions volontaires de la part du secteur grâce à des mesures telles que des prix récompensant les activités exemplaires de recyclage «vert», la publication de lignes directrices et d'une liste des installations de démantèlement «propres»;
- apporter une assistance technique et un soutien aux pays en développement pour des programmes de formation dans le domaine de la sécurité et la mise en place d’infrastructures de base en vue de la protection de la santé et de l’environnement;
- améliorer l’application des règles actuelles en matière de transferts de déchets par l'intensification des contrôles dans les ports européens, le renforcement de la coopération et de l'échange d’informations entre les autorités européennes et l’établissement d’une liste de navires prêts pour la démolition.
La stratégie propose également que la Commission examine la faisabilité des mesures suivantes :
- élaborer un régime de contrôle et de certification des installations de recyclage des navires à travers le monde et évaluer comment les navires de l’UE peuvent être encouragés à utiliser ce régime;
- faire en sorte que les navires de guerre et autres vaisseaux d’État qui ne relèvent pas du champ d’application de la convention soient soumis à des règles communautaires destinées à assurer leur démantèlement «propre»;
- établir un système de financement international obligatoire destiné à soutenir le démantèlement «propre» des navires.
La capacité de l’Union Européenne en matière de démantèlement est insuffisante. L'essentiel du secteur du démantèlement des navires est implanté en Asie du Sud dans des conditions sanitaires et environnementales médiocres. D’autant que les navires a démantelés contiennent de nombreuses substances dangereuses telles que l’amiante, les diphényles polychlorés (PCB) et de grandes quantités d’huile.
Entre 200 et 600 grands navires marchands sont démolis chaque année et voués au marché rentable de la ferraille.
Pour en savoir plus : consultez le dossier complet sur le démantèlement des navires ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Enviro2b / Europa / 3B Conseils
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vendredi 21 novembre 2008
Un rapport américain confirme la réalité du "syndrome de la guerre du Golfe »
WASHINGTON (Etats-Unis) – 21/11/2008 – 3B Conseils – Un rapport américain, publié le 17 novembre 2008, confirme qu’un quart des soldats (plus de 175 000) envoyés au Koweït et en Irak en 1990-1991 sont touchés par le « syndrome de la Guerre du Golfe ». Ce rapport débuté en 2002 par une commission, composée de scientifiques indépendants et d'anciens combattants, à la demande du Congrès américain montre que les symptômes les plus fréquents touchant les vétérans sont des maux de tête persistants, des douleurs dans tout le corps, des troubles cognitifs, des fatigues inexpliquées, des démangeaisons, des diarrhées chroniques et des problèmes digestifs et respiratoires.
Ces troubles proviendraient: des médicaments, comme le bromure de pyridostigmine, distribués aux soldats pour les protéger contre les gaz innervants, ou les pesticides qui furent largement employés pendant la guerre. Cependant le rapport, met en évidence aussi le rôle des fumées s'échappant des puits de pétrole en feu et des petites expositions au gaz sarin lors de la destruction de stocks appartenant à l'armée irakienne.
Le gouvernement américain a dépensé près de 440 millions de dollars pour les recherches sanitaires en rapport avec la guerre du Golfe depuis 1994. Ces dépenses ont eu tendance à se réduire au cours des dernières années. La commission qui a élaboré le rapport estime que le Congrès devrait augmenter à hauteur de 60 millions de dollars par an le soutien financier à la recherche sur la santé des vétérans de la première guerre en Irak.
Consultez le rapport ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Le Monde / 3B Conseils
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jeudi 20 novembre 2008
Les deux sous-marins russes ne seront finalement pas démantelés
SEVERODVINSK (Russie) - 20/11/2008 – 3B Conseils – Nous vous annoncions sur ce blog le 23 juillet que deux sous-marins nucléaires lanceurs d’engins russes de la classe Typhoon (projet 941), rendus populaires par le film A la poursuite d’Octobre Rouge, devaient être démantelés d’ici mars 2009 au chantier naval Zvezdochka à Severodvinsk, une ville de l'oblast d'Arkhangelsk dans le delta de la Dvina septentrionale. Finalement, ces deux SNLE, qui font partie de la Flotte russe du Nord, ne devraient pas être démantelés, a déclaré le directeur général du chantier naval Sevmash, Nikolai Kalistrátov. "La direction de l’entreprise est catégoriquement opposée à leur démantèlement. Nous allons leur chercher un avenir digne", a déclaré le directeur général de Sevmash. Des sources militaires à Moscou ont précisé qu’il serait possible de les transformer pour emporter des missiles de croisière (SSGN).
Les deux sous-marins faisaient parti des 6 SNLE Typhoon construits par l’URSS. Trois appareils sont encore en service en Russie : Arkhangelsk, Severstal et Dmitry Donskoy (qui a été récemment modernisé). Les deux qui restent, le Severstal et l’Arkhangelsk, sont au chantier Sevmash en attente de réparations. Ce sont les plus gros sous-marins au monde. Longs de plus de 170 mètres, hauts de 16,50 mètres et larges de 22 mètres, ils peuvent plonger à 500 m. Ils ont une autonomie de 120 jours avec un équipage de 179 marins.Ils furent déployés dans les années 1980. Rapides (25 nœuds en plongée), ils étaient à leur état neuf d'un silence presque parfait.
Pour en savoir plus : présentation de Taïsei Miura, directeur marketing et environnement Veolia Propreté ; Frédéric Tostain et Laurent Galtier de Sita-Suez ; Dr Stephan Robinson de Green Cross International lors de la conférence "Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser" du 30 mai 2008 sur notre site : 3B Conseils
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : RIA Novosti / Dicod / 3B Conseils
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mercredi 19 novembre 2008
Réglementation pour la réduction des émissions de gaz des navires
LONDRES (Grande-Bretagne) – 19/11/2008 – 3B Conseils – Le comité de la protection du milieu marin (MEPC en anglais) de l’Organisation maritime internationale (OMI ou IMO en anglais) a adopté une réglementation afin de réduire les émissions de gaz des gros navires. L’annexe VI Prévention de la pollution de l'air par les navires, de la convention MARPOL (de MARine POLlution : pollution marine) a été révisée pour donner une importance particulière à la réduction progressive des émissions d'oxyde de soufre (SOx) et d'oxyde d'azote (NOx). D’ici 2010, les navires devront utiliser un carburant avec un maximum de 5000 parties par million (une ppm correspond à milligramme par litre) de soufre, soit une réduction de 90%. L’annexe VI révisée et le “Code technique sur les NOx” (code technique sur le contrôle des émissions d’oxydes d’azote provenant des moteurs Diesel marins) entreront en vigueur le 1er juillet 2010. L’annexe VI de la convention MARPOL est entrée en vigueur le 15 octobre 2005 a été jusqu’à présent ratifiée par 53 Etats, représentant 82% du tonnage brut de la flotte commerciale mondiale. Les armées doivent se préparer à suivre cette nouvelle réglementation internationale qui n’exempte pas les navires militaires.
La convention MARPOL, votée en 1978, a complété la convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires du 2 novembre 1973. 136 pays font parties de la Convention.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : IMO / AEPI / 3B Conseils
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mardi 18 novembre 2008
Lancement par le PNUE de l'Initiative d'économie verte
NAIROBI (Kenya) – 18/11/2008 – 3B Conseils – Le PNUE (Programme des Nations Unies pour l’Environnement) a lancé, fin octobre, une initiative d'économie verte pour relancer les marchés mondiaux. Elle comprend trois piliers - évaluer et intégrer les possibilités nationales et internationales de la nature; générer des emplois verts et établir des politiques, instruments et signaux du marché capables d'accélérer la transition vers une économie verte. Un plan d’action devrait être fournit à tous les gouvernements courant 2010. En effet, les gouvernements - du Nord et du Sud - devraient avoir à disposition une évaluation complète ainsi que les outils nécessaires pour réaliser une transition indispensable. Les secteurs d’investissements considérés comme les plus rentables en termes de retombées économiques, de viabilité environnementale et de création d'emplois: énergies et technologies "propres", incluant le recyclage ; l'énergie rurale, y compris les énergies renouvelables et la biomasse durable ; l'agriculture durable, incluant l'agriculture organique ; infrastructure relative à l'écosystème ; réduction des émissions résultant de la déforestation et de la dégradation des forêts (REDD) ; "Villes durables", incluant la planification, le transport et la construction écologiques.
Achim Steiner, Secrétaire Général adjoint des Nations Unies et Directeur Exécutif du PNUE a dit: "Les crises économiques, énergétiques et alimentaire de 2008, sont en partie le résultat d'une spéculation et d'un échec des gouvernements à diriger de manière intelligente en se focalisant sur les marchés." "Mais elles proviennent également d'un échec plus étendu du marché, déclenchant des pertes toujours plus importantes et plus inquiétantes du capital et des ressources naturelles, ajouté à une dépendance l'excessive sur les combustibles fossiles limités et souvent subventionnés" a-t-il mentionné. "D'un autre côté, d'énormes avantages économiques, sociaux et environnementaux découleront probablement du combat contre le changement climatique et du réinvestissement dans des infrastructures naturelles - un éventail d'avantages allant de nouveaux emplois verts dans des technologies et énergies propres, jusqu'à une agriculture durable et des entreprises "écologiques" a-t-il ajouté. M. Steiner a souligné le besoin crucial et urgent d'amener de nouvelles manières de penser, créatives et transformatives lors de la conférence Internationale sur le "Financement pour le Développement à Doha,Qatar" qui aura lieu ces prochains mois au siège des Nations Unies à New York."
Les armées et les industriels de la défense devront suivre avec attention ce plan d’action pour les investissements et les applications qui intéresseront le monde de la défense.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / PNUE / 3B Conseil
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lundi 17 novembre 2008
Fuite radioactive sur un sous-marin britannique
PLYMOUTH (Grande Bretagne) – 17/11/2208 – 3B Conseils – Le sous-marin HMS Trafalgar de la Royal Navy, à quai dans la base de Devonport à Plymouth, a laissé s’échapper quelques 280 de litres de liquide de refroidissement nucléaire dans la rivière Tamar, durant une opération de maintenance.
Les responsables indiquent qu’un tuyau s’est rompu pendant le transfert du liquide de refroidissement primaire dans un réservoir à effluent sur une jetée. Le ministère de la défense a indiqué qu’une analyse de la rivière n’avait montré aucune contamination détectable. Le risque environnemental a été considéré comme négligeable et des experts surveillent la situation, a précisé le ministère car le liquide primaire de refroidissement était de l’eau extrêmement pure qui était utilisé pour le transfert de la chaleur du cœur du réacteur du sous-marin vers les générateurs de vapeur qui alimentent le sous-marin. Pourtant, un consultant nucléaire indépendant, John Large, a indiqué que le liquide de refroidissement n’était pas complètement sans danger : "Le fait même que ce liquide était transféré dans un réservoir à effluent et qu’il aurait ensuite suivi un processus de traitement radioactif signifie qu’il n’était pas dans un état permettant son déversement direct dans l’environnement. »
Le HMS Trafalgar (n° de coque : S 107) est l’un des sept SNA (sous-marins nucléaires d'attaque) britanniques de la classe Trafalgar.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : BBC / 3B Conseils
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vendredi 14 novembre 2008
L’ex-Clemenceau sera démantelé en Angleterre
LONDRES (Grande-Bretagne) – 14/11/2008 – 3B Conseils - Après avoir suivi sur ce blog les péripéties de l’ancien fleuron de la Marine (21 octobre, 1er octobre, 5 septembre), arrivons nous à la fin du feuilleton sur le démantèlement de la coque Q790 ? Il semble que oui puisque que la Cour d’appel de Londres a examiné et rejeté, hier, le recours introduit par les opposants au démantèlement de la coque Q790 dans un chantier situé près de la ville d’Hartlepool, au nord-est de l’Angleterre. Finalement, l’ex-Clemenceau devrait bel et bien y être démoli.
Déboutée en première instance, l’association des Amis d’Hartlepool espérait que la Cour d’appel lui donnerait raison, et empêcherait l’ex-Clemenceau de déverser sa « cargaison mortelle » près de chez eux. Ouest France souligne que l’association estime « illégale » la dérogation à la réglementation sur l’amiante accordée par l’organisme britannique chargé de veiller à la santé et à la sécurité des travailleurs (HSE).
Les projets de transférer l’ex-Clémenceau de Brest à Hartlepool ont été suspendus en attendant la décision de la cour. L’industriel Able UK table pour sa part sur un départ de la coque Q790 « pour la fin du mois de novembre ». Ouest France précisait, avant la décision de la Cour d’appel, que la Marine nationale « avait été chargée de négocier cet épineux dossier. (…) Officiellement, elle affirme qu’elle n’a pas de "plan B". A titre officieux, il semble néanmoins que des contacts aient déjà eu lieu pour rechercher une solution alternative ».
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ouest France / Dicod / 3B Conseils
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jeudi 13 novembre 2008
Conférence : L’Eau pour la Paix - la Paix pour l’Eau
PARIS (France) – 13/11/2008 – 3B Conseils – L’UNESCO, la Fondation Chirac et l’Agence française de développement organisent aujourd’hui une conférence intitulée L’eau pour la paix-La paix pour l’eau au siège de l’Organisation. Alors que le 5ème Forum mondial de l’eau, se tiendra à Istanbul (Turquie) en mars 2009, cette conférence est l’occasion de mettre en avant les expériences positives menées entre certains pays pour partager l’eau et la gérer durablement.
Partant du constat que près de 40% des habitants de la planète dépendent de ressources en eau transfrontalières, de surface ou souterraines, et que près de 96% des réserves d’eau douce de la planète se trouvent dans des aquifères souterrains majoritairement transfrontaliers, la coopération entre les pays concernés pour partager cette ressource clé est vitale. Il apparaît donc essentiel de promouvoir la mise en œuvre des mécanismes juridiques internationaux pour prévenir les nombreux conflits qui peuvent naître de l’exploitation de ces réserves d’eau.
La conférence est ouverte par le Directeur général de l’UNESCO, Koïchiro Matsuura, et Jacques Chirac, Président de la Fondation Chirac, puis elle s’organise autour de deux tables rondes l’une sur les Eaux transfrontalières et la coopération (de 9h50 à 11h15), et la seconde sur L’accès à l’eau dans les Etats fragiles (de 11h45 à 13h00).
Vous pouvez retrouver le programme et les intervenants ICI
Marie-Laure Vercambre, membre du comité scientifique du cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » organise la conférence pour la Fondation Chirac.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Fondation Chirac / 3B Conseils
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mercredi 12 novembre 2008
Une bombe nucléaire dans la nature depuis 40 ans
GROENLAND (Danemark) – 12/11/2008 – 3B Conseils - La BBC a révélé hier qu’une bombe nucléaire a été perdu en 1968 par les Etats-Unis sous la glace dans le nord du Groenland à la suite d’un crash d’un de leurs bombardiers stratégique B-52, près de la base de Thulé, qui transportait quatre bombes nucléaires. Cette information provient de documents déclassifiés obtenus grâce au Freedom of Information Act (loi américaine permettant aux agences fédérales de transmettre leurs documents). Le problème est que cette bombe n’a jamais été retrouvée. Les Américains n'ont pu localiser que trois des quatre bombes, la dernière restant à jamais perdue dans l'océan.
La base de Thulé est la plus septentrionale des bases de l'US Air Force. D'une grande importance stratégique, elle avait été construite en pleine guerre froide, au début des années 50. Elle était un maillon important de la chaîne de radars du Norad (système de surveillance de l'espace aérien nord-américain), prévue pour détecter tout lancement de missile soviétique.
Selon la BBC, des responsable américains estiment que la radioactivité a dû se dissoudre dans une telle masse d'eau que tout danger est écarté. La présence d'armes nucléaires au-dessus du Groenland, territoire autonome rattaché au Danemark, a été gardée secrète ainsi que la nature des recherches pour localiser la bombe.
Le Département d'Etat américain s'est abstenu de commenter l'information de la BBC. Il avait indiqué auparavant que les quatre bombes nucléaires avaient été «détruites».
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : BBC / Le Monde / 3B Conseils
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lundi 10 novembre 2008
Déconstruction et dépollution du Lucifer : quatre mois de retard
CHERBOURG (France) – 10/11/2008 – 3B Conseils – Plusieurs quotidiens régionaux ont fait un point la semaine dernière sur l’avancée des travaux de démantèlement du Lucifer. Le chantier de l’ex-frégate de la seconde guerre mondiale (construite en 1942 dans un chantier écossais) a débuté le 19 mai à Querqueville, près de Cherbourg, et devrait durer jusque début 2010. Pourtant le chantier prendra quatre mois de retard. En effet La Presse de la Manche nous indique que « le chantier devrait se poursuivre par le traitement des produits amiantés inventoriés à bord du navire. Contrairement au prévisionnel, cette opération de désamiantage devrait prendre du retard. Elle ne devrait finalement intervenir qu’en février 2009 en raison du changement de sous-traitant ». Trente-trois mètres cubes de matière amiantée seront évacués. Les autres matériaux polluants seront inventoriés dans des bacs de récupération puis acheminés vers des centres de retraitement ou d’élimination agréés. À la fin du chantier, prévu pour durer 16 mois environ, la plage sera contrôlée et remise en état. «Toutes les matières possibles seront revalorisées», particulièrement l’acier (environ mille tonnes) ; « le désossage prendra des mois » précise Ouest France. L’évaluation de la quantité de produits amiantés a été réalisée par le bureau Technitas.
L’épave est échouée depuis quarante ans sur le rivage à Querqueville. « Le bateau s'est brisé en 1994. Du coup, il devenait impossible de le déplacer» explique Yann Bizien, chargé des relations publiques à la préfecture maritime. Endel et Sita France, deux filiales du groupe Suez, ont remporté le contrat de 3.3 millions d'euros, une somme conséquente pour un petit bâtiment dont le tonnage atteint un millier de tonnes (comparer aux 25.000 tonnes de la coque Q790, l'ancien Clemenceau). La direction des travaux maritimes est maître d'œuvre. Le chantier est piloté par ACE, une société commune constituée par Endel et les Constructions Mécaniques de Normandie (CMN). «Parmi les diverses options techniques proposées à la Direction des Travaux maritimes de Cherbourg, le projet retenu était la meilleure solution pour la protection des travailleurs, la préservation de l'environnement, la traçabilité de tous les déchets présents sur le navire et la limitation des nuisances vis-à-vis des riverains », souligne le ministère de la Défense.
L’ex-frégate britannique HMS Windrush, rebaptisée La Découverte, a participé à l'escorte des convois dans l'Atlantique puis au débarquement de Normandie, le 6 juin 1944. Retiré du service en 1959, il servait entre 1967 et 2002 de bâtiment d'instruction à la sécurité.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ouest France / La Presse de la Manche / Mer et Marine / 3B Conseils
Photo (Mer et Marine) : Le Lucifer
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vendredi 7 novembre 2008
The importance of Military Organizations in Protecting the Climate
PARIS (France) – 7/11/2008 – 3B Conseils -La conférence internationale "The importance of Military Organizations in Protecting the Climate" s'est tenue à Paris, du 3 au 5 novembre 2008 (programme ICI). Organisée à l'initiative de Département de la Défense américain (US DoD), elle est couplée avec la réunion annuelle du DEFNET (réseau informel d'experts "environnement" des ministères de la défense de l'Union européenne que nous vous présentions le 18 août 2008), qui est organisée par la direction des affaires juridiques du ministère de la défense, à Paris, les 6 et 7 novembre 2008. Le but principal de cette conférence internationale était d'offrir un forum de discussion aux acteurs qui sont confrontés aux défis technologiques à relever pour parvenir à réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur de la défense dans son ensemble.
Le DoD américain participe aux réunions du DEFNET en tant qu'observateur. DEFNET a un caractère informel, ses membres se réunissent une fois par an. La participation est ouverte à tous les Etats membres de l'Union européenne. La présidence du DEFNET est actuellement assurée par le ministère de la défense britannique. Le DEFNET permet de mettre en relation des experts chargés des affaires d’environnement au sein des ministères de la défense et d’effectuer une veille croisée de l’actualité juridique européenne dans le domaine de l’environnement. Il favorise ainsi la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives législatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Ces dernières années, le DEFNET s’est mobilisé autour de plusieurs réglementations qui affectent directement ou indirectement le secteur de la défense (règlement REACh, dont l’origine remonte au début des années 2000 ; réglementation communautaire relative aux transferts de déchets révisée en 2006 ; nouvelle directive-cadre relative à la protection du milieu marin, dite « stratégie marine », adoptée en 2008).
Actuellement, le DEFNET suit les travaux de révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone ou des évolutions des normes anti-pollution applicables aux véhicules à moteur (normes « Euro ») ou de celles relatives à la qualité des carburants.
Géraud Montagut, membre du comité scientifique du cycle de conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » et représentant du ministère français de la Défense au DEFNET, est intervenu lors de cette manifestation.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : 3B Conseils
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jeudi 6 novembre 2008
Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé
NEW YORK (Etats-Unis) – 6/11/2008 – 3B Conseils – Le 6 novembre, Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé (résolution 56/4). C’est en 2001 que l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies a proclamé cette journée. Considérant que les dégâts causés à l’environnement en temps de conflit armé perturbaient les écosystèmes et compromettaient les ressources naturelles longtemps encore après la fin du conflit et avaient des effets qui s’étendaient et se prolongeaient souvent au-delà des limites des territoires nationaux et de la génération actuelle. Les conséquences écologiques des guerres n’ont commencé à être prises en compte qu’à la fin des années 60 avec la guerre du Vietnam, au cours de laquelle entre 1961 et 1971, l’aviation américaine a répandu quelques 70 millions de litres d’herbicides arrosant près d’1,7 million d’hectares. La guerre du Golfe de 1991 a été le premier conflit dont l’impact environnemental a vraiment capté l’attention de l’opinion publique internationale. Ont suivit le conflit au Rwanda qui a entraîné la destruction en six mois d’environ 300 km² du Parc national de la Virunga.
Les effets dévastateurs des conflits sont multiples : destructions physiques des populations humaines et animales, des habitats ; contaminations et pollutions (chimiques, radiologiques, biologiques, ...) des écosystèmes, des eaux ; incendies ; dégradations des sols, de la flore, de la faune….
Le droit international reste faible face à ces questions et les experts internationaux considèrent les règlements qui suivent insuffisants :
1) les conventions de Genève (1949) : abordent les implications environnementales mais leur principal objectif reste la protection des civils, prisonniers de guerre et blessés, ainsi que des objets culturels.
2) convention ENMOD (1976) : interdit l’utilisation « à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles des techniques de modification de l’environnement ayant des effets étendus, durables ou graves ».
3) la Convention de 1997 sur les armes chimiques.
Présentation de la troisième conférence (13 mars 2009), du cycle de conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser », dont le thème sera : « Bilan et perspectives : la place du droit de l’environnement dans la réflexion stratégique européenne de défense » ICI
Retrouver ICI le message du Secrétaire général de l’ONU, M. Ban Ki-moon, à l’occasion de cette journée.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : ONU / RFI / 3B Conseils
Photo : Ban Ki Moon
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