The importance of Military Organizations in Protecting the Climate

PARIS (France) – 7/11/2008 – 3B Conseils -La conférence internationale "The importance of Military Organizations in Protecting the Climate" s'est tenue à Paris, du 3 au 5 novembre 2008 (programme ICI). Organisée à l'initiative de Département de la Défense américain (US DoD), elle est couplée avec la réunion annuelle du DEFNET (réseau informel d'experts "environnement" des ministères de la défense de l'Union européenne que nous vous présentions le 18 août 2008), qui est organisée par la direction des affaires juridiques du ministère de la défense, à Paris, les 6 et 7 novembre 2008. Le but principal de cette conférence internationale était d'offrir un forum de discussion aux acteurs qui sont confrontés aux défis technologiques à relever pour parvenir à réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur de la défense dans son ensemble.
Le DoD américain participe aux réunions du DEFNET en tant qu'observateur. DEFNET a un caractère informel, ses membres se réunissent une fois par an. La participation est ouverte à tous les Etats membres de l'Union européenne. La présidence du DEFNET est actuellement assurée par le ministère de la défense britannique. Le DEFNET permet de mettre en relation des experts chargés des affaires d’environnement au sein des ministères de la défense et d’effectuer une veille croisée de l’actualité juridique européenne dans le domaine de l’environnement. Il favorise ainsi la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives législatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Ces dernières années, le DEFNET s’est mobilisé autour de plusieurs réglementations qui affectent directement ou indirectement le secteur de la défense (règlement REACh, dont l’origine remonte au début des années 2000 ; réglementation communautaire relative aux transferts de déchets révisée en 2006 ; nouvelle directive-cadre relative à la protection du milieu marin, dite « stratégie marine », adoptée en 2008).
Actuellement, le DEFNET suit les travaux de révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone ou des évolutions des normes anti-pollution applicables aux véhicules à moteur (normes « Euro ») ou de celles relatives à la qualité des carburants.
Géraud Montagut, membre du comité scientifique du cycle de conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » et représentant du ministère français de la Défense au DEFNET, est intervenu lors de cette manifestation.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : 3B Conseils

Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé

NEW YORK (Etats-Unis) – 6/11/2008 – 3B Conseils – Le 6 novembre, Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé (résolution 56/4). C’est en 2001 que l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies a proclamé cette journée. Considérant que les dégâts causés à l’environnement en temps de conflit armé perturbaient les écosystèmes et compromettaient les ressources naturelles longtemps encore après la fin du conflit et avaient des effets qui s’étendaient et se prolongeaient souvent au-delà des limites des territoires nationaux et de la génération actuelle. Les conséquences écologiques des guerres n’ont commencé à être prises en compte qu’à la fin des années 60 avec la guerre du Vietnam, au cours de laquelle entre 1961 et 1971, l’aviation américaine a répandu quelques 70 millions de litres d’herbicides arrosant près d’1,7 million d’hectares. La guerre du Golfe de 1991 a été le premier conflit dont l’impact environnemental a vraiment capté l’attention de l’opinion publique internationale. Ont suivit le conflit au Rwanda qui a entraîné la destruction en six mois d’environ 300 km² du Parc national de la Virunga.
Les effets dévastateurs des conflits sont multiples : destructions physiques des populations humaines et animales, des habitats ; contaminations et pollutions (chimiques, radiologiques, biologiques, ...) des écosystèmes, des eaux ; incendies ; dégradations des sols, de la flore, de la faune….
Le droit international reste faible face à ces questions et les experts internationaux considèrent les règlements qui suivent insuffisants :
1) les conventions de Genève (1949) : abordent les implications environnementales mais leur principal objectif reste la protection des civils, prisonniers de guerre et blessés, ainsi que des objets culturels.
2) convention ENMOD (1976) : interdit l’utilisation « à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles des techniques de modification de l’environnement ayant des effets étendus, durables ou graves ».
3) la Convention de 1997 sur les armes chimiques.

Présentation de la troisième conférence (13 mars 2009), du cycle de conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser », dont le thème sera : « Bilan et perspectives : la place du droit de l’environnement dans la réflexion stratégique européenne de défense » ICI

Retrouver ICI le message du Secrétaire général de l’ONU, M. Ban Ki-moon, à l’occasion de cette journée.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : ONU / RFI / 3B Conseils
Photo : Ban Ki Moon

Le croiseur nucléaire russe crée la polémique

TOULON (France) – 5/11/2008 – 3B Conseils – Le croiseur nucléaire russe, « Pierre-le-Grand » (ou Petr Vellhly) est en escale à Toulon, du 5 au 8 novembre mais l’association Robin des Bois pour la protection de l'homme et de l'environnement a demandé à ce que « des mesures de précautions spécifiques et strictes » soient prises pendant l'escale. En effet, le croiseur nucléaire lance-missiles « dispose d'une puissance qui sort véritablement de l'ordinaire : deux réacteurs nucléaires de 300 mégawatts, contre 150 pour le Charles-de-Gaulle. » Interdit de quai pour cause de tirant d'eau trop important, il mouillera devant les plages du Mourillon.
« Le bâtiment à propulsion nucléaire le plus puissant qu'ait jamais accueilli Toulon », d'après la Marine nationale française qui indique qu’un groupe naval de la Flotte du Nord, autour du croiseur lance-missile Petr Velikiy, a quitté la base de Severomorsk le 22 septembre 2008. Sous le commandement du vice-amiral Vladimir Korolyov (adjoint au commandant de la Flotte du Nord), il a rejoint des navires de la flotte de la Baltique et de la flotte de la mer Noire pour une série d’exercices en Méditerranée. A l’issue de son escale à Toulon, le Petr Vilikiy quittera la Méditerranée et mettra le cap sur le Venezuela où le groupe naval participera à des exercices militaires conjoints avec la marine vénézuélienne.
Opérationnel en 1998, ce bâtiment mesure 251 mètres de long pour 28,5 de large. Déplaçant 26.200 tonnes en charge, il peut atteindre la vitesse de 31 nœuds grâce à ses deux réacteurs nucléaires. Armé par 700 hommes d'équipage, le Petr Velikiy dispose de 20 missiles SS-N-19, 12 systèmes SA-N-6 (96 missiles), 16 systèmes SA-N-9 (128 missiles), une tourelle double de 130 mm, 6 canons multitubes et 10 tubes lance torpilles. A l'origine, cette classe de navire, connue sous le nom de Projet 1144 Kirov, comprenait quatre unités destinées à la Flotte du Nord : l'Admiral Ushakov et l'Admiral Lazarev ont été désarmés. Seuls subsistent le Petr Velikiy et l'Admiral Nakhimov. Ils peuvent être utilisés comme navires amiraux et sont capables d’assurer la couverture anti-aérienne, anti-navire et anti-sous-marine d’une task force navale ou la protection d’un porte-aéronefs.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Var Matin / CECMED / Mer et Marine / 3B Conseils

Augmentation des efforts contre les ADM

NEW YORK (Etats-Unis) – DATE – 3B Conseils - Le second rapport du Comité 1540 du Conseil de Sécurité des Nations Unies. a conclu que bien que les nations aient accompli des progrès depuis le premier rapport du comité en avril 2006, de nouvelles mesures sont nécessaires pour atteindre leurs objectifs contre la prolifération des armes de la destruction massive. Des informations sur les 192 Etats des Nations Unies ont été collectées. 155 ont fourni des rapports sur leurs activités. C'est l'Asie qui a les plus importantes capacités de développement d’armes nucléaires, chimiques et biologiques, a indiqué Paul Dibb, professeur à l’Australian National University’s Strategic and Defense Studies Center. Il a également noté que des groupes comme l’Association des nations de l'Asie du Sud-est (ASEAN) et la Coopération économique pour l'Asie-Pacifique (APEC) n'ont pas de dispositions efficaces contre la prolifération. La mission du nouveau Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique, ouvert à Katmandu (Népal), est de parer la contrebande nucléaire possible entre des terroristes et des groupes criminels de la région.
En attendant, le Partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes, qui devait accompagner le programme de désarmement en Russie et en Ukraine, a accepté d’élargir ses efforts à d'autres pays.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / ONU / 3B Conseils

Les munitions des lacs Suisses ne seront pas retirées

BERN (Suisse) – 3/11/2008 – 3B Conseils - Le 8 octobre nous vous annoncions que les autorités suisses avaient débuté une vaste campagne pour examiner l'état et la dangerosité de plus de 8.000 tonnes de munitions coulées dans les lacs du pays et dont la décomposition pourrait menacer l'environnement. Le Département fédéral de la défense a annoncé la semaine dernière, après un mois passé à sonder les lacs des Quatre-Cantons, de Brienz et de Thoune, que ces munitions ne seraient pas retirées des lacs de Suisse centrale. «Retirer ce matériel représente un danger plus grand que de le laisser sur place, explique Robert Flühmann, chef du projet Territoire et environnement. Les munitions reposent à 200 mètres sous la surface, parfois sous deux mètres de sédiments. Outre le risque d’explosion, leur déplacement pourrait perturber profondément l’écosystème de ces lacs.» Les couches de sédiments qui s’accumulent lentement sur ces stocks constituent par ailleurs une protection supplémentaire.
Le travail s’est effectué au moyen d’une barge équipée d’une caméra, de détecteurs à métaux et d’un treuil. «Nous avons procédé à des prélèvements dans les trois lacs, poursuit Robert Flühmann. Ces échantillons nous permettront d’évaluer l’état de conservation des munitions, notamment au niveau de la corrosion. Nous cherchons à nous assurer que ces stocks ne représentent aucun danger d’explosion ou de pollution.» Dans un premier temps, les experts ont déterminé la nature et la quantité de tout le matériel dans l'eau. Il en est ressorti huit substances présentant un danger potentiellement significatif pour l'environnement, comme le TNT, le mercure ou le plomb, et d'autres substances sans danger significatif comme l'acier, le bronze ou la poudre noire. Les prélèvements devront encore faire l’objet d’analyses dans un laboratoire de Thoune, mais «les autres études menées jusqu’à présent confirment que les munitions immergées n’ont déversé aucune substance explosive dans les lacs», signale le DDPS.
Au total, plus de 8000 tonnes d’armement dorment actuellement au fond des trois lacs concernés. Les lacs de Thoune (4600 tonnes) et de Brienz (280 tonnes), dans l'Oberland bernois, ainsi que dans ceux d'Uri (2800 tonnes) et de Gersau (530 tonnes). En 2004, le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) avait demandé une évaluation des risques liés à ces résidus militaires.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : tsrinfo.ch / 3B Conseils
Photo (KEYSTONE) : Deux munitions repêchés dans le lac de Qautre-Cantons.