Présentation

UNE NOUVELLE MANIERE DE PENSER ?
La première conférence du cycle "Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser" s'est tenue le 10 juillet 2007. Elle était accueillie par l'IHEDN et a réuni des intervenants et de participants de 5 pays européens, du Canada et de la Russie.

Les conflits armés sont source de souffrance, pour les hommes victimes de la guerre et pour la nature. Les problèmes environnementaux sont connus.
Les conséquences de la guerre dans la région du Golfe en Arabie Saoudite et la marée noire dans une mer pratiquement fermée ont eu dans les années 1990 des impacts importants sur les habitats de la zone littorale. La Méditerranée au cours du conflit de l’été 2006 a connu une marée noire moins importante, mais une nouvelle sensibilité environnementale de l’opinion publique a montré qu’il convenait de mieux gérer les impacts environnementaux. Ce nouveau contexte peut-il inciter les gouvernements à modifier les conditions d’emploi des forces armées sur des cibles situées sur le littoral ou dans les terres comme des réservoirs de gaz ou des puits de pétrole ?
Le besoin se fait sentir d’une réflexion approfondie avec la mise en commun des expériences interarmées, et des contraintes des parties prenantes qui peuvent être contradictoires : objectif stratégique, risque de pollutions majeures et impacts sur les populations civiles, contraintes environnementales et efficacité.
En prenant en compte ces nouveaux constats, 3B Conseils organise, une série de 3 conférences « Défense et environnement : une nouvelle manière de penser ».
L’objectif est de promouvoir une réflexion et de contribuer à apporter des propositions aux organisations internationales, comme l’ONU et ses agences spécialisées, l’UICN…. Le but serait de réduire dans un cadre normatif international, les impacts environnementaux des actions et des activités militaires en temps de paix et en cas de conflits armées :
• Faut-il un nouvel article dans la (les) Convention (s) de Genève ?
• Le développement d'une idée politique responsable d’un environnement peut-il conduire les gouvernements à modifier les conditions d'emploi des forces ?
• Quelles pratiques et quelle gestion des armes et des armements en fin de vie ou des terrains rendus à la vie civile ?

Avec le soutien de DCNS, l'Ihedn et les associations des Journalistes-Ecrivains pour la Nature et l’Ecologie (JNE) et des Journalistes de Défense (AJD).


SUIT L'INTEGRALITE DE L'ARTICLE PARU DANS " COLS BLEUS " SUR CE SUJET.
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LA DEFENSE S’ENGAGE POUR L’ENVIRONNEMENT
Le 10 juillet dernier, l’IHEDN a accueilli à l’Ecole Militaire, la première conférence Défense et Environnement, organisée par 3B Conseils. A partir des constats et des pistes proposés par le croisement des compétences et des disciplines, les participants ont appelé à une « nouvelle manière de penser » les rapports entre défense et environnement.
« L’uniforme bleu marine a le vert dans l’âme » : l’amiral Alain Oudot de Dainville s’est fait lyrique en ouverture de la première conférence jamais consacrée aux rapports entre Défense et Environnement. Dans l’amphithéâtre des Vallières, à l’Ecole militaire de Paris, le chef d’état-major de la Marine a ainsi souligné « combien, désormais, le respect de la nature influence l’action future de la Marine ».
Ce mouvement est déjà en marche. C’est en 1995 qu’a été signé le premier programme d’action entre les ministères de la Défense et de l’Environnement. Dans son activité quotidienne, l’armée ne peut en effet s’abstenir d’obéir aux lois en vigueur : « Nous devons par exemple respecter la réglementation REACH sur les produits chimiques, les directives de protection de la biodiversité avec les sites Natura 2000, la législation sur la qualité des essences ou encore la politique de réduction des déchets, » rappelle Laurent Teisseire, sous-directeur à la Direction des affaires juridiques du ministère de la Défense. Des relations étroites se sont donc nouées avec le ministère de l’Environnement, soucieux de soutenir dans ces politiques nouvelles une institution aussi importante.

BIODIVERSITE ET ECONOMIES D’ENERGIE
Après dix ans de coopération, un large éventail d’actions a pu se mettre en place. Président de la Fédération des conservatoires d’espaces naturels, Pascal Vautier est ainsi venu témoigner de l’importance des 42 000 hectares de sites Natura 2000 dans les camps militaires de Canjuers, Montmorillon, Valbonne et Avon. Les économies d’énergie et la réduction des besoins en eau des trois armées figurent désormais dans les catalogues des semaines d’action en faveur du développement durable. Les nouvelles constructions obéissent aux critères de la haute qualité environnementale (HQE), faisant la part belle aux matériaux isolants et à l’utilisation des énergies renouvelables.
Mais le plus spectaculaire réside dans la fabrication même des armements et des matériels. « Dans la conception et la construction des bâtiments actuels, il n’est plus question d’utiliser de l’amiante ou des produits chimiques nocifs, » assure Jacques Cousquer, responsable du pôle Architectures et techniques des systèmes navals à la Délégation générale pour l’armement (DGA). Et c’est l’architecture même du bateau que l’on fait évoluer en introduisant, par exemple, un système de tri et de stockage des déchets qui n’existait pas à l’époque où les ordures étaient jetées par-dessus bord. Aujourd’hui, nos navires se voient attribués des « passeports verts », afin d’assurer la traçabilité des différents matériaux qui les composent.

UN ROLE CROISSANT CONTRE LA POLLUTION DES MERS
La longue errance du Q790 a mis l’accent sur l’importance de prévoir dès la mise en chantier d’un bâtiment que celui-ci sera démantelé un jour. Désormais, cette préoccupation de la « fin de vie » habite les architectes navals. L’histoire du Q790 a donné un coup de projecteur sur les chantiers indiens ou bangladais où finissent les vieux bateaux. Les hommes y travaillent dans des conditions effroyables, ce qui amène la communauté internationale et l’Organisation maritime internationale (OMI) à réfléchir sur de nouveaux critères de déconstruction : « les navires militaires en fin de vie et à démanteler ne représentent que 1% du tonnage des navires démantelés dans le monde, » prévient cependant Xavier Lebacq qui a été directeur de la mission interministérielle pour le démantèlement des navires, et actuellement à la DGA.
Les corps d’armée, et singulièrement la Marine, n’ont pas d’autre choix que d’être exemplaires. Car ils sont devenus des acteurs importants de la lutte contre la pollution. Les militaires sont appelés en recours lors de grandes catastrophes comme les marées noires. Et la Marine ne saurait polluer les océans quand l’une de ses missions est de traquer les capitaines indélicats qui nettoient les cuves de leurs bateaux en mer. Les arraisonnements de plus en plus fréquents au large de la Bretagne (et les amendes devenues conséquentes) incitent les armateurs à mieux respecter la législation. L’organisation militaire des secours en mer est par ailleurs plébiscitée par les Français. C’est une sorte d’hommage qu’a rendu Jean-Paul Hellequin, président de l’association de protection brestoise de la mer Morglaz, en rappelant que « depuis trente ans, près de 21 catastrophes équivalant au naufrage de l’Amoco Cadiz ont été évitées. »

DES DEGATS DE GUERRE DE PLUS EN PLUS CONDAMNéS
La longue période de paix que vit l’Hexagone ne saurait faire oublier que l’armée est là pour la guerre, et que celle-ci n’épargne guère la nature. Rares sont les conflits qui n’ont pas d’incidence sur l’environnement : « La doctrine, c’est que la protection de l’environnement est une préoccupation permanente des forces armées mais qu’elle ne saurait remettre en cause la mission finale, » explique Laurent Teisseire. En la matière, la différence est parfois ténue entre les destructions inévitables et les actes gratuits. Les résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies commencent à prendre en compte les atteintes délibérées à l’environnement et à les condamner : « La première résolution allant dans ce sens date de 1988 et concernait les pollutions répétées du Golfe, du fait de la guerre entre l’Iran et l’Irak, » assure Alain Piquemal, professeur de droit international à l’université de Nice. « Mais c’est la destruction des puits de pétrole du Koweït par l’Irak, en 1991, qui représente la première condamnation d’un Etat à réparer des dommages sur des sites qui n’avaient aucune utilité stratégique. »
Cette question n’a été que partiellement effleurée lors de cette première rencontre. La gestion environnementale en cas de conflits armés sera en effet plus particulièrement abordée lors d’une deuxième conférence, en février 2008. Une session de bilan sera ensuite tenue en juillet 2008, qui donnera lieu à un document de synthèse.

ENGLISH TEXT
DEFENSE GETS INVOLVED IN ENVIRONMENT
On the 10th of last July, the Institute of High Studies of National Defence (IHEDN) hosted at the Military School (Paris), the first conference on the theme of « Defence and Environment » organized by 3B Conseils. Based on official reports and leads put forward during the crossing of skills and disciplines, the participants called for « a new way of thinking » in the relationship between Defence and Environment.
« The blue uniform of the Navy is green at heart »: thus began Admiral Oudot de Dainville on a poetic note in the first ever conference dedicated to the relationship between Defence and Environment. In the Des Vallières auditorium, at the Military School in Paris, the Navy Chief of Staffs highlighted « just how much the respect of nature currently affects the activities and plans of the Navy ». This Movement is already in motion. The first program of action between the Ministry of Defence and the Ministry of Environment was signed in 1995. In its daily activity, the military cannot but obey the laws in effect: « We have to abide by the REACH regulation on chemicals, the guidelines on the protection of biodiversity with Natura 2000 sites, the legislation on gas quality, as well as the waste reduction policy, » reminds Laurent Teisseire, Assistant Director of the Directorate of Legal Affairs, at the Ministry of Defence. Tight relations have thus been established with the Ministry of Environment, anxious to support such an important institution in the wake of these new initiatives.

BIODIVERSITY AND ENERGY SAVINGS
After 10 years of cooperation, a broad range of actions have been implemented. As the President of the Fédération des conservatoires d’espaces naturels (Federation of Natural Spaces Conservatories) Pascal Vautier, testified to the importance of the 42000 Ha Natura 2000 sites in the military camps of Canjuers, Montmorillon, Valbonne and Avon. The savings in Energy and the reduction in the requirements of water for the three services are now listed in the catalogue for the sustainable development action weeks. New constructions stick to the High Environmental Quality (HEQ) criteria, putting greater emphasis on insulating materials and the use of renewable energy. However the most spectacular rests with the very conception of armaments and equipments. « It is now inconceivable to use asbestos, or any other toxic chemicals, in the conception and construction of modern ships, » assures Jacques Cousquer, Head of the Naval Systems Architectures at the General Delegation for Ordnance (DGA). It is the very structure of the ship that we develop by introducing, for example, a waste sorting and storage system, which didn’t exist back in the days when garbage used to be thrown overboard. Nowadays, our ships are handed out Green Passports in order to ensure the traceability of the various components which make them up.

A GROWING PART AGAINST SEA POLLUTION
The Q790 example has stressed the importance of anticipating the dismantling of a ship, right from the moment work upon it is begun. This End of life issue is now a major concern for all naval architects. The story of the Q790 shone the light on Indian and Bangladeshi shipyards, where old ships usually end up. Men there work in dreadful conditions, thus leading the international community and the International Maritime Organization (IMO) to reflect on new dismantling criteria : « End-of-Life and to-be-dismantled military ships account for merely 1% of the tonnage of all dismantled ships across the world » points out Xavier Lebacq, currently at the General Council for Ordnance (CGA), and formerly the executive manager of a dedicated government team tackling the issue of military and merchant ships environmental and safe dismantling.
Because they have become major actors in the fight against pollution, the services - and more particularly the Navy - have no other choice but to be exemplary. The military are often called upon to help in times of great disasters, such as oil slicks. And the Navy cannot pollute the oceans when one of its missions consists in hunting down inept captains who clean out their ships’ tanks at sea. The more and more frequent inspections off the Brittany coast (along with more substantial fines) induce ship-owners to better respect the legislation. Sea rescue services are also widely supported by the French people. Jean-Paul Hellequin, President of the Brest association for the protection of the sea – Morglaz – paid tribute to these services by pointing out that close to 21 disasters, tantamount to the Amoco Cadiz shipwreck, have been avoided over the past 30 years.

INCREASING CONDEMNATION OF WAR DAMAGES
The long period of peace which France has been experiencing cannot make one forget that the military is made for war, and that the latter scarcely spares nature. Rare are the conflicts that have no impact on the environment. According to Laurent Teisseire, « the doctrine is based on the belief that, though the protection of the environment is a continuous concern of the armed forces, it should not call into question their final mission. » In this matter, the difference is sometimes very subtle between inevitable destruction and gratuitous acts. The resolutions voted by the United Nations Security Council are beginning to take into account deliberate damage to the environment, and to condemn them. « The first resolution along those lines dates back to 1988, and pertains to the repeated pollution of the Gulf, due to the war opposing Iran to Iraq, » points out Alain Piquemal, Professor of International Law at the University of Nice. « However, the destruction of the Kuwaiti oil wells by Iraq, in 1991, accounts for the first conviction of a state to repair the damages brought about on sites of no strategic use whatsoever. »
This issue has only been touched upon throughout this first meeting. Environmental management during armed conflicts will be more specifically addressed during the second conference, in February 2008. An assessment session will also take place in July 2008 and result in publication of an abstract.