Canada : la liste des substances toxiques s’allonge, vers une normalisation internationale ?

OTTAWA (Canada) – 17/4/2009 – 3B Conseils – Le gouvernement canadien a proposé le mois dernier d'ajouter quatre substances (Acétate de 2 méthoxyéthyle, 2-méthoxypropanol, 2-(2-méthoxyéthoxy) éthanol, Pigment Red 3, Acétate de 2-éthoxyéthyle) à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999). Ces produits ont principalement des utilisations industrielles. Le gouvernement du Canada a commencé à élaborer des règlements et d'autres outils de gestion des risques qui réduiront leur impact sur la santé humaine et leur libération dans l'environnement. Les professionnels de la défense devraient inventorier ces produits chimiques en prévision d’une normalisation future par le Canada ou d’autres juridictions.
Au niveau européen, l’un des objectifs affichés de la réglementation chimique européenne REACH, est de faire disparaitre du marché les substances les plus préoccupantes. D'ici 2018, plus de 30.000 substances, celles produites ou importées à plus d'une tonne par an, seront répertoriées et analysées. On estime que 300 de ces substances sont « préoccupantes », et que 15 à 30 d'entre elles pourraient être interdites. Le retrait à terme du marché européen de 30% des substances chimiques, du fait du règlement REACH, aura nécessairement des incidences sur le ministère de la défense. En effet, certaines des substances qui entreront dans la liste sont aujourd’hui jugées indispensables à l’obtention des performances des systèmes. La Défense n’étant pas un client dominant du marché, elle ne pourra pas influencer sa dynamique propre. L’industrie chimique en France est le 2ème producteur européen, le 5ème producteur mondial. Avec un chiffre d’affaires de 81.2milliards d’euros en 2007 et 190 000 salariés, elle est un des tout premiers secteurs industriels en France.

English Summary :
Canada Extends Toxic Substances Lists, toward international environmental standards ?
Health Canada declared four chemicals with varied uses to be toxic to human health (but not toxic to the environment). Actions to manage related hazards have been proposed or are under study. The military should review its use of these chemicals, if any, in anticipation of probable future regulatory actions by Canada and other jurisdictions. In Europe, one of the main goal of European chemical regulation REACH, is to make disappear from the market the most alarming substances (about 30 000).

Le blog Défense et Environnement inaugure aujourd’hui une nouvelle forme. Outre l’article que vous avez l’habitude de lire chaque jour, nous ajouterons plusieurs fois par semaine sa traduction ou un résumé en anglais. Par ailleurs nous vous informons que les inscriptions pour la troisième conférence « Bilan et perspectives : Place du droit de l'environnement dans la réflexion stratégique internationale de défense ? », le 2 juillet 2009, sont désormais ouvertes. Dépêchez vous de vous inscrire (ICI) et laissez nous chaque jour vos commentaires sur ce blog.
Registration for the third conference « Evaluation and perspectives : Where does Environmental Law stand in the International Strategic Debate over Defense Issues ? », july 2nd 2009: HERE

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / www.canada.com / 3B Conseils

Les beaux jours des filières de démantèlement

PARIS (France) – 16/4/2009 – 3B Conseils - Le 14 avril, le lieutenant de vaisseau Sabine Rivayrol, chargée du dossier de déconstruction des navires en fin de vie au Sirpa Marine, a souligné dans Aujourd’hui en France, que le dossier de l’ex-Clemenceau est « une vraie première, conclue avec succès. (…) Il va servir de référence et nous l’appliquerons désormais à tous nos navires en fin de vie ». Le LV Rivayrol ajoute que les nouveaux navires en construction sont désormais « écologiquement recyclables : nous sommes la première marine au monde à intégrer un tel niveau d’exigence, en avance sur la future convention de l’Organisation maritime internationale de mai prochain pour les navires civils. Sans y être obligés en tant que militaires, nous l’appliquons dès maintenant…Le problème des vieux bateaux est déjà derrière nous ». Sous le titre « Ces navires de guerre qui n'en finissent plus de mourir ». Var matin évoque les 14 bâtiments qui attendent d’être démantelés ou désarmés et « dont l'avenir est suspendu à une décision de l'État-major ». Plusieurs options sont envisagées : les utiliser en brise-lames, les revendre (comme le Foch au Brésil), en faire des musées (comme à Nantes, Cherbourg et Bordeaux). Mais seule la déconstruction est la solution la plus envisageable et la plus rentable. Le quotidien souligne aussi que la majorité des coques sont amiantées et qu’il n’y a pas de chantiers pour les traiter en France. Les chantiers étrangers sont chers, les passassions de marchés et les règles juridiques très contraignantes. Pour Daniel Dubosq, responsable des coques de l'Orage, de l'Ouragan et du Duquesne : « Le Clem a fait la lumière sur un marché d'ampleur qui va peut-être exciter les papilles des industriels » et pour la mission interministérielle sur le démantèlement des navires il faut : « d'optimiser le jeu de la concurrence entre chantiers ». Au total, dans les différents ports de l'hexagone, ce sont une quarantaine de coques désarmées que doit gérer la Marine nationale.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Aujourd’hui en France / Var matin / 3B Conseils

La Russie a 4 ans pour détruire ses stocks d'armes chimiques

MOSCOU (Russie) – 15/4/2009 – 3B Conseils – Avant 2012 la Russie aura détruit ses stocks d'armes chimiques. C’est la décision qu’a pris pour elle l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) jeudi dernier. Actuellement la Russie réalise la troisième étape de son programme fédéral de destruction des armes chimiques qui prévoit le démantèlement d'au moins 18.000 t (45% des stocks russes) d'armes chimiques avant le 29 décembre 2009. Le pays avait détruit 12.000 t (30,1%) d'agents toxiques au 20 mars dernier. Il lui reste donc 5.000 t à démanteler avant le 29 décembre. La Russie a signé la Convention sur l'interdiction des armes chimiques en 1997, en s'engageant à éliminer ses 40.000 t d'agents chimiques dans les 10 ans. Elle a obtenu une prolongation de cinq ans à l'expiration du délai initial en 2007. A titre de comparaison la Corée du Sud a rempli ses engagements avant terme et l'Inde a détruit plus de 99% de ses armes chimiques et devrait avoir terminé en septembre 2009.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : RIA Novosti /3B Conseils
Photo : RIA Novosti

La base de Chalon se met au vert

CHALON (France) – 14/4/2009 – 3B Conseils - La Base Pétrolière InterArmées (BPIA) implantée dans la caserne Carnot de Chalon sur Saône mène une politique de gestion de déchets spécifique au site. Les personnels du site de Crissey sont formés dans la gestion des déchets dangereux tels que les carburants et combustibles, les huiles, les graisses, les liquides hydrauliques, les produits anticorrosion et autres produits spéciaux dont ils ont la garde. Le Chef de la section prévention à la BPIA explique qu’"on ne peut transiger (…) le souci est constant de la prévention et de la gestion des pollutions et des risques liés aux activités de stockage et de manipulation ". Dans une perspective de développement durable, les actions du SEA sont menées au quotidien, "notamment en mettant en place une chaîne de prévention environnementale par le développement de la formation initiale et continue à la Base Pétrolière interarmées de Chalon sur Saône en vue de promouvoir une véritable éducation à l'environnement et de permettre l'appropriation de ce concert par le personnel". Par ailleurs, le site de Crissey comprend notamment un parking de véhicules équipé d'un système de drains et d'un revêtement imperméable (les eaux usées sont récupérées dans un bassin de décantation, les résidus évacués par la société Merlin implantée à Montceau les Mines alors que les eaux partent en direction de la station d'épuration industrielle de l'Auzin). Le site Info-Chalon précise que les infrastructures pétrolières des dépôts sont mis à niveau au regard de l'évolution de la réglementation, et en particulier par le remplacement des réservoirs enterrés à simple paroi en acier par des réservoirs à double paroi. Tous les produits et emballages souillés sont répertoriés dans des bennes spécifiques afin de suivre un nettoyage industriel et un recyclage. Le laboratoire d'expérimentation de la base met également au point des produits moins polluants pouvant apporter la même efficacité énergétique.
Le Service des Essences de l'Armée gère plus de 1 millions de mètres cubes d'hydrocarbures par an essentiellement pour les différentes corps militaires. A 70 % il s'agit de carboréacteurs.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Infos-Chalon.com / 3B Conseils
Photo:infos-chalon.com

Le plan de technologie militaire (DTP) britannique inclus les énergies alternatives

LONDRES (Royaume-Uni) – 10/4/2009 – 3B Conseils - Le plan de technologie militaire (Defence Technology Plan DTP) du Mod décrit les objectifs militaires de recherche à long terme, afin d’identifier les priorités en matière de technologie du futur, pour une meilleure coopération entre les industriels et le ministère. Ce document lancé le 26 février dévoile pour la première fois les attentes du Mod. Il insiste sur 5 points particuliers incluant notamment la réduction de la dépendance énergétique en introduisant des énergies alternatives. Les militaires devraient consulter ce document dans le cadre d’une éventuelle coopération avec le Royaume Uni.
Consulter le rapport « Maximising Defence Capability Through R&D » : ICI et le Defence Technology Plan : ICI

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / Mod / 3B Conseils

Trace d’amiante sur Le Triomphant

BREST (France) – 9/4/2009 – 3B Conseils – A la suite de la collision entre un sous marin britannique et Le Triomphant français en février, ce dernier est en réparation à l'Ile Longue. La découverte d'amiante dans les résidus de peinture de coque a entraîné la tenue, lundi, d'une réunion exceptionnelle du comité d'hygiène et de sécurité sur la base des sous-marins. Le comité a déclaré que « la zone où les fibres d’amiante ont été décelées, est consignée et interdite à toute activité jusqu'à son désamiantage ». Lors de sa construction, la coque du sous-marin avait été recouverte d'une peinture anéchoïde absorbant les ondes des sonars, appelée Bitulatex. Fabriquée à base de bitume et de latex, cette peinture contenait également de l'amiante en petite quantité, et est à ce titre répertoriée parmi les produits amiantés par l'Andeva (Association nationale de défense des victimes de l'amiante). Après la mise en service du bâtiment, en 1994, chacun des passages du Triomphant au bassin de carénage s'est traduit par le remplacement du Bitulatex par une peinture sans amiante conforme à la nouvelle législation. Certains résidus de peinture à l'amiante subsistent encore sur le navire, mais dans des zones extrêmement localisées. DCNS explique : "des traces d'amiante ont été découvertes dans des éclats de vieille peinture derrière des écrous".
Le Télégramme précise que le personnel de DCNS devra continuer de porter un équipement de protection individuelle. Ensuite, une société spécialisée dans le traitement de l'amiante sera chargée de confiner l'espace de la zone de réparation avant de la décontaminer dans son ensemble afin d'achever les travaux.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Le Télégramme / Ouest France / Le Point / 3B Conseils
Photo : © Marine nationale

Arctique : Le Canada lance l'Opération Nunalivut

OTTAWA (Canada) – 8/4/2009 – 3B Conseils - Le ministre de la Défense nationale et ministre de la promotion économique de l'Atlantique Peter Gordon MacKay a annoncé la semaine dernière que les Rangers canadiens commenceraient à patrouiller sur l'île Ellesmere du 30 mars au 20 avril dans le cadre de l'Opération Nunalivut 2009 (première de trois opérations annuelles de souveraineté prévues cette année dans le Nord par les Forces canadiennes). Nunalivut porte sur des opérations militaires dans le Haut Arctique et impliquera aussi des patrouilles de surveillance aérienne et des insertions par parachute de techniciens en recherche et sauvetage. "L'Opération Nunalivut n'est qu'un exemple de la façon dont le gouvernement du Canada exerce activement et régulièrement sa souveraineté dans le Nord (…) Les Forces canadiennes jouent un rôle important pour atteindre nos objectifs dans le Nord et c'est pourquoi le gouvernement du Canada s'assure qu'elles ont les outils nécessaires pour remplir une gamme complète de tâches dans l'Arctique, incluant des opérations de surveillance, de souveraineté et de recherche et sauvetage" a déclaré le Ministre MacKay. "Cette opération est une occasion en or d'étendre nos capacités d'opérer dans l'Arctique canadien. (…) En plus de patrouilles aériennes et terrestres, cette opération exige une gamme de capacités de soutien militaires - communications, renseignement, cartographie et imagerie satellite" a mentionné le Brigadier-général David Millar, le commandant de la Force opérationnelle interarmées (Nord), le commandement militaire régional responsable des opérations des Forces canadiennes au nord du 60e parallèle.
Le gouvernement fédéral s’intéresse de près au Grand Nord depuis que le réchauffement climatique provoque la fonte de la banquise et laisse entrevoir l’ouverture du passage du Nord-ouest à la navigation maritime. Le trajet Londes-Yokohama fait 21 200 kilomètres par le Canal de Suez et n’en ferait plus que 15 700, soit la distance entre Paris et Montréal, indique Frédéric Lasserre, chercheur à l'Université Laval. Le Canada veut montrer à la communauté internationale, qui considère le passage maritime du Nord-Ouest comme un détroit international, que la situation pourrait changer. Comme le précise Yves Bélanger, expert en questions militaires à l’Université du Québec à Montréal, " les sous-marins américains ne seront plus aussi bienvenus si le Canada assure une présence en Arctique".
La troisième conférence « Défense & Environnement : une nouvelle manière de penser » qui se tiendra le jeudi 2 juillet 2009 à l’Assemblée nationale (salle 6217) consacrera une table ronde au monde Arctique. Les inscriptions sur le site de 3B Conseils seront ouvertes le 15 avril 2009.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : www.marketwire.com / 3B Conseils

La marine veut déconstruire l'ensemble de ses navires désarmés

PARIS (France) – 7/4/2009 – 3B Conseils – La semaine dernière Mer&Marine rapportait que la Marine nationale prévoit de démanteler 20 coques qui représentent 58.000 tonnes (notamment les Bougainville, D'Entrecasteaux, Duquesne, Suffren, Orage, Ouragan, Elfe, Rari, Saône, Dives, Bouvet, La Galissonnière, Duperré, Détroyat, Jean Moulin, Enseigne de Vaisseau Henry et Commandant Rivière) dans les cinq prochaines années. Un appel d’offre a été lancé en 2008, la société Tecnitas, filiale du Bureau Veritas, s'est vue notifié un marché d'expertise portant sur ces navires le 8 janvier dernier. Tecnitas doit expertiser et faire l'inventaire de tous les matériaux polluants contenus dans les coques (comme l'amiante et les PCB). Et Mer&Marine de préciser : « le dossier de l’ex-porte-avions Clemenceau sert de référence pour les futurs marchés de démolition (…) La Marine a d’ailleurs été félicitée par la Commission européenne pour la manière dont ont été conduites les différentes étapes et l’élaboration d’un cahier des charges complet pour la déconstruction, avec des objectifs de protection des travailleurs et de l’environnement, rappel-t-on Rue Royale ».
Pour sa part, le Télégramme revient sur la visite du référent « démantèlement des navires » qui a eu lieu mi-mars en Angleterre. Les équipes de démantèlement de la coque Q790 ont commencé par déblayer les matériaux non polluants. En raison du retard de la construction de la porte permettant d’assécher le bassin, la coque serait loin d’être prête à être découpée bien que pour la Marine, « il ne s’agit en aucun cas d’une priorité pour nous ». La prochaine visite est prévue courant avril. Parallèlement, « le découpage de navires américains traités en même temps que le Clémenceau serait bien avancé ».

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Mer&Marine / Télégramme / 3B Conseils

1961, année …radioactive

PARIS (France) – 6/4/2009 – 3B Conseils – La semaine dernière Les Echos évoquaient les conséquences des essais nucléaires sur l’environnement et sur la santé, indiquant que le pic de radioactivité a eu lieu en 1961. Le quotidien a aussi rappelé que les essais nucléaires par les puissances détentrices (ex-URSS, Etats-Unis, Royaume-Uni, France et Chine), dans les années 1960, a atteint 440 millions de tonnes. Ainsi, en 1961 l'ancienne URSS réalisait en Nouvelle-Zemble un tir de 50 millions de tonnes (2.500 fois plus forte que celles d'Hiroshima et de Nagasaki). En 1962, l'URSS et les Etats-Unis effectuaient 118 tirs équivalant à 170 millions de tonnes de TNT, soit 40 % de la puissance lâchée entre le 16 juillet 1945 et le dernier essai atmosphérique en 1980.
Or ces essais ont libéré des milliards de particules radioactives. L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) dévoile les résultats d'une étude sur les retombées des essais nucléaires sur la métropole. Elle a calculé que la génération la plus exposée aux retombées des essais atmosphériques est celle des enfants nés en 1961. L'IRSN parvient en partie à ce calcul par l'analyse des pics d'activité constatés sur les végétaux. Les Echos explique : « Après chaque tir, la radioactivité de la feuille de laitue progressait, jusqu'à 100 becquerels au plus fort de 1963 ! » L'IRSN note qu'après les premiers essais, « tous les aliments sont atteints de manière continue et durable par le césium 137 et le strontium 90 ». En convertissant ces données à l'estomac humain, notamment, l'IRSN conclut que les essais atmosphériques ont finalement pesé pour 0,3 mSv. Les Français de métropole n'ont pas été vraiment exposés mais l'IRSN admet que le césium 137 qui n'existait pas avant 1945 est toujours présent dans le sol du territoire.
Par ailleurs, le ministre de la Défense, Hervé Morin, a annoncé le déblocage de 10 millions d’euros pour les victimes des essais nucléaires. En outre un projet de loi en vue d’indemniser les vétérans des essais nucléaires sera examiné par l’Assemblée nationale d’ici à l’été ou en septembre ». Les vétérans pourraient représenter jusqu’à 150 000 personnes.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Les Echos / 3B Conseils

Sommet Aviation et Environnement : la technologie clé d’un futur transport aérien plus écologique

GENEVE (Suisse) – 3/4/2009 – 3B Conseils – Lors du sommet aviation et environnement, François Gayet, secrétaire général de l’Aerospace and Defence European Industries Association, a appelé les industriels et les autorités publiques à investir plus dans la recherche afin que les transports aériens puissent relever le challenge environnementale qui les attend. « La technologie est la clé d’un futur transport aérien écologique ».
Giovanni Bisignani, président de l’Association internationale du transport aérien (IATA), a expliqué lors du même sommet que les derniers tests d’utilisation de biocarburant effectués par plusieurs compagnies dont Continental Airlines (USA), JAL (Japon), Air New Zealand et Virgin (Royaume-Uni) avaient montré que les nouvelles générations de biocarburants plus durables fonctionnaient. "Nous avons constaté des progrès incroyables, une certification en 2010 ou 2011 est désormais possible", a expliqué Giovanni Bisignani. Toutefois, ces biocarburants ne sont pas encore produits à une échelle commerciale, en quantité viable avec des normes communes de qualité. De même des stockages doivent être mis en place. "La production commerciale doit être une priorité pour les gouvernements qui doivent l'encourager avec des incitations fiscales efficaces et un cadre de régulation", a réclamé le président de IATA.
IATA représente 230 compagnies, soit 93% du trafic aérien international, à l'exception des compagnies à bas prix.
Rappelons qu’en 2008 les appareils de l'armée de l'air ont rejeté 5,29 tonnes de CO2 par heure de vol pour une consommation moyenne de 2,2 m3 de carburant par heure de vol. Différents travaux sont en cours pour réduire ces émissions et touchent à :
- l'optimisation des profils de vols d'entrainement,
- l'utilisation des simulateurs,
- l'utilisation de carburant synthétique (réflexions menées avec les américains et les britanniques).
On peut prévoir une diminution des émissions de CO2 de l'ordre de 3% par an en moyenne pour atteindre 14% en 2014 avec des rejets de l'ordre de 5,03 tonnes de CO2 par heure de vol et une consommation de 2 m3 de carburant par heure de vol. A titre de comparaison, l'aviation civile a une consommation spécifique qui oscille entre 6 et 7 m3 par heure de vol mais on s'attend à ce que la navigation aérienne double avant 2020. Les émissions de CO2 du secteur aérien ont déjà augmenté de 87% depuis 1990.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : www.asd-europe.org / L’Express / Ministère de la Défense / 3B Conseils
Photo (www.confrontations.org) : François Gayet, secrétaire général de l’Aerospace and Defence European Industries Association