Création de la Commission internationale sur la non prolifération et le désarmement nucléaire

TOKYO/CANBERRA (Japon/Australie) - 28/08/2008 – 3B Conseils - La Commission internationale sur la non prolifération et le désarmement nucléaire, créée à l'initiative du Premier ministre australien Kevin Rudd en partenariat avec le Japon, devrait se réunir pour la première fois en octobre.
La commission doit faire des recommandations pour la Conférence d’examen du TNP (Traité de Non Prolifération) qui se tiendra en 2010 à Vienne (30 avril - 11 mai). Cette commission abordera "des dossiers ayant trait à des pays qui développent des programmes nucléaires en violation du TNP ou qui ne sont pas signataires du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires", a déclaré l'ancienne ministre des Affaires étrangères japonaise, Yoriko Kawaguchi, co-présidente de cette commission avec l'ancien ministre des Affaires étrangères australien Gareth Evans. Ce nouvel organe devrait poursuivre les travaux menés par l’Australie depuis 1996 dans le cadre de la Commission Canberra pour l’élimination des armes nucléaires et par le Japon avec le Forum de Tokyo pour la non-prolifération et le désarmement nucléaires. Le premier rapport devrait être présenté lors d’une conférence internationale d’experts qui aurait lieu en Australie au plus tard en 2009.
En octobre, la Commission se penchera sur l'accord nucléaire civil conclu entre l'Inde et les Etats-Unis. Alors que l’Iran subit les foudres de la communauté internationales pour son non respect du TNP, l'Inde, qui a procédé à son premier essai nucléaire en 1974 développe depuis un arsenal atomique sans jamais avoir signé le TNP. Elle cherche à obtenir l’assentiment du groupe des 45 pays fournisseurs d'équipements et de technologies nucléaires (NSG) à l’accord sur l'exploitation de l'énergie atomique. Sans quoi, elle ne peut recevoir ni matériaux ni technologies nucléaires civiles étrangères, les règles du NSG bannissant en théorie tout commerce avec les Etats n'ayant pas signé le TNP. L’AIEA, l’Agence internationale de l’énergie atomique, à donner son feu vert le 1er août. 14 des 22 installations nucléaires indiennes devraient être inspectées d’ici à 2014.
L'Australie comme le Japon ont récemment fait part de leur non-opposition à l'accord Inde/Etats-Unis, malgré les réserves au départ du Japon. Rappelons que l'Australie dispose de 40% des réserves mondiales d'uranium et en est le deuxième producteur, derrière le Canada. Un accord de principe, controversé, passé en 2007 entre le précédent gouvernement australien et New Delhi envisageait l’exportation vers l’Inde. Et le Japon compte trois grands industriels dans le secteur de l'énergie nucléaire, dont Toshiba, maison mère de la firme américaine Westinghouse....

Article : Sonia Le Gouriellec 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / Romandie / RFI / 3B Conseils
Photo : les sites nucléaires en Inde (source : Nuclear Power Corporation of India)

Nominations et mutations : la rentrée militaire

Comme nous vous l’annoncions dans un précédent article, l'amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy a pris le 4 août le poste de commandant de la zone maritime atlantique (Ceclant, en terminologie OTAN). Le vice-amiral Xavier Rolin , à ce poste depuis le 1er septembre 2006, fait son entrée chez Thalès à partir du 1er septembre 2008 où il sera conseiller naval. Il était intervenu lors des entretiens Science et Ethique 2007. Le général Bertrand Binnendjik a quitté la division maîtrise des armements à l’EMA pour devenir chef de la division Régions de l’EMA. Il était intervenu lors de la conférence Défense & Environnement du 30 mai 2008.

Article : SLG 3B Conseils
Photo (Béatrice Le Grand): Le vice-amiral d'escadre Xavier Rolin dans la cour d'honneur de la préfecture maritime.

Energie propre : Nouvelles piles à combustible (PAC)

ROSTOCK (Allemagne) – 27/08/2008 – 3B Conseils - Matthias Beller et ses collègues de l'Institut Leibniz de catalyse de Rostock ont développé une technique pour convertir l’acide méthanoïque (appelé aussi acide formique, dans la nature on le trouve dans le dard et les piqûres de plusieurs insectes) en hydrogène à faibles températures. Ce processus pourrait produire des quantités suffisantes pour des piles à combustible (convertisseur d'énergie) embarquées.

Ce nouveau procédé, fonctionne à des températures entre 26 et 40°C. L'acide méthanoïque (CH2O2) est stocké facilement et selon les chercheurs de l'institut, il peut être fabriqué à faibles coûts à partir d'un amine (composé organique dérivé de l'ammoniac) et d'un catalyseur constitué de CO2 et de H2 qui casse l'acide en hydrogène et dioxyde de carbone. Contrairement aux procédés existants, ils sont parvenus à ce résultat sans formation de monoxyde de carbone, toxique et nuisant au fonctionnement de la PAC. Un filtre à charbon actif suffirait ensuite pour purifier l'hydrogène avant qu'il ne pénètre dans la pile.
Les piles à combustibles alimentées en hydrogène sont aujourd'hui les technologies énergétiques les plus propres car elles n'émettent que de la vapeur d'eau. La fabrication de l'électricité s’y fait grâce à l'oxydation sur une électrode d'un combustible réducteur (par exemple le dihydrogène) couplée à la réduction sur l'autre électrode d'un oxydant, tel que le dioxygène de l'air.
Les applications se trouveraient d'abord dans les appareils électroniques, (les ordinateurs portables par exemple), mais la possibilité d'utiliser l'acide méthanoïque dans le domaine automobile ne serait pas à exclure. Les implications pour l’armée sont importantes et pourraient être utilisées dans les systèmes militaires.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / Technology Review / 3B Conseils
Photo : Pile à combustible

Après la guerre, le déminage...

TBILISSI (Géorgie) - 26/08/2008 – 3B Conseils – Alors que les troupes russes commencent timidement leur retrait de Géorgie, la question de la reconstruction du pays se pose. Dimanche, un train de marchandises transportant du pétrole a explosé près de la ville de Gori. Pour le ministre géorgien de l’Intérieur, l’explosion aurait été causée par une mine russe.
Nicolas Sarkozy a décidé de convoquer le 1er septembre à Bruxelles un sommet européen consacré notamment à "l’avenir des relations" des Vingt-Sept avec la Russie et à l’aide à la Géorgie. Sur la question de l’aide, trois sujets seront abordés : aide humanitaire, reconstruction du pays et la capacité de l’UE à envoyer des observateurs militaires ou civils sur le terrain, afin d’accélérer la mise en œuvre du mécanisme international qui doit, selon les termes de l’accord négocié par Nicolas Sarkozy avec le président Medvedev, remplacer les patrouilles russes toujours déployées sur le sol géorgien. L’Union européenne annonce qu’elle va apporter une aide supplémentaire de 5 millions d’euros à la Géorgie pour des produits de première nécessité et financera aussi des opérations de déminage.
L’organisation américaine Human Rights Watch (HRW) a déclaré, jeudi 21 août, avoir découvert des bombes à sous-munitions (BASM) utilisées par l'armée russe en Géorgie, ce que Moscou dément. "Beaucoup plus de gens pourraient encore être tués ou blessés, sauf si la Russie autorise des organisations spécialisées en déminage à entrer et nettoyer les zones affectées". Handicap International condamne fermement l'utilisation de BASM et incite les autorités russes à livrer toutes les informations nécessaires sur ces bombardements, afin de permettre un déminage rapide. Le Protocole V de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC) adopté en 2003 et entré en vigueur le 12 novembre 2006 sur les restes explosifs de guerre exige que les parties à un conflit armé procèdent à l’enlèvement de toutes les munitions non explosées.
Une centaine de pays se sont ralliés en février 2007 à une interdiction de ce type d'armement. Ni la Russie, ni la Géorgie ne s'y sont jointes. Ces événements interviennent alors que l'interdiction des BASM pourrait être prononcée à Oslo en décembre prochain suite à la signature à Dublin le 29 mai 2008 du texte de compromis pour le traité interdisant les bombes à sous-munitions. La France avait annoncé le 24 mai 2008 le retrait du service opérationnel des roquettes M-26 achetés aux États-Unis pour ses lance-roquettes multiples (contenant chacune 644 sous-munitions). Les principaux pays producteurs et utilisateurs de sous-munitions (Etats-Unis, Russie, Chine, Corée du nord, Inde, Iran, Israel, Pakistan) étaient absents....
Pour en savoir plus : intervention du Général Bertrand Binnendijk lors de la conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » le 30 mai 2008 : ICI. Interview de Salomé Zourabichvili, diplomate française et ancienne ministre des affaires étrangères de Géorgie de mars 2004 à octobre 2005 dans Les matins de France Culture : ICI . Emission "Les enjeux internationaux" de Thierry Garcin le 25 août 2008 sur la Géorgie et l'Ossétie du Sud : ICI
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / Reuters / Le Nouvel Observateur / New Press

Aviation civile, aviation militaire : des émissions carbones sous surveillance

STRASBOURG (France) – 25/08/2008 - 3B Conseils - Les eurodéputés ont voté, le 8 juillet 2008, un projet de loi plafonnant les émissions autorisées de CO2 des compagnies aériennes à partir de 2012 et les obligeant à payer pour la pollution générée. Les compagnies aériennes devront réduire leurs émissions de 3% la première année. Chaque Etat membre devra traduire cette directive dans sa propre législation. Il semble que seules les compagnies civiles soient concernées pour le moment. Les armées sont exemptées mais elles tentent déjà de réduire leurs émissions (voir nos articles du 16 juillet 2008 et du 30 juillet 2008 sur ce site). En 2008 les appareils de l'armée de l'air ont rejeté 5,29 tonnes de CO2 par heure de vol pour une consommation moyenne de 2,2 m3 de carburant par heure de vol. Différents travaux sont en cours pour réduire ces émissions et touchent à :
- l'optimisation des profils de vols d'entrainement,
- l'utilisation des simulateurs,
- l'utilisation de carburant synthétique (réflexions menées avec les américains et les britanniques).
On peut prévoir une diminution des émissions de CO2 de l'ordre de 3% par an en moyenne pour atteindre 14% en 2014 avec des rejets de l'ordre de 5,03 tonnes de CO2 par heure de vol et une consommation de 2 m3 de carburant par heure de vol. A titre de comparaison, l'aviation civile a une consommation spécifique qui oscille entre 6 et 7 m3 par heure de vol mais on s'attend à ce que la navigation aérienne double avant 2020. Les émissions de CO2 du secteur aérien ont déjà augmenté de 87% depuis 1990.L’industrie aéronautique est donc en ébullition. Réuni du 14 au 20 juillet 2008 au Salon de Farnborough, elle a réaffirmé son engagement à lutter contre le réchauffement du climat, tout en profitant de cette tribune pour dénoncer la multiplication des «taxes écologiques». Les groupes du secteur ont tous vanté leurs progrès en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Bombardier a présenté un appareil (CSeries) de 110 à 130 places promettant une consommation de carburant réduite de 20 % par rapport aux concurrents. Airbus (filiale d'EADS) a signé un protocole d'accord avec la Convention des Nations unies sur la biodiversité (CBD), dans lequel il s'est engagé à soutenir la «vague verte», une campagne de sensibilisation des enfants à l'environnement.
Messier-Bugati, filiale de Safran, a achevé début août, avec succès la campagne d'essais de certification de ses roues et freins carbone destinés à équiper les avions de la famille Boeing 737 Next-Generation. Messier-Bugatti est aujourd'hui le seul freiniste au monde à proposer cette technologie en alternative aux freins acier et vise ainsi l'équipement de plusieurs milliers d'avions neufs ou d'avions en service à rééquiper, soit un marché potentiel de quelque 3 milliards de dollars pour Safran. Le gain de masse représente jusqu'à 320 kg par avion : les freins carbones permettent aux compagnies aériennes de réduire leurs émissions de CO2 et leur consommation de carburant d'environ 50 000 $ par an et par avion.

Article : SLG 3B Conseils / JJB
Documents de référence : AEPI / Challenge / Ministère de la Défense /La Tribune / 3B Conseils
Photo : CSeries de Bombardier

Détection ultra-sensible de gaz toxiques

CAMBRIDGE (Etats-Unis) – 22/08/2008 – 3B Conseils – Dans un article publié dans Angewandte Chemie, Michel Strano, professeur d'ingénierie chimique au MIT, et son équipe, ont conçu un détecteur électronique hyper sensible pour détecter les gaz toxiques comme le Sarin (utilisé dans le métro de Tokyo en 1995 par la secte Aum Shinrikyo), le gaz moutarde (utilisé pendant la Première Guerre mondiale), le gaz ammoniac (utilisé pour la fabrication d'engrais, d'explosifs et de polymères) et le gaz VX (version plus mortelle du gaz sarin). Ce détecteur constitué d'un réseau de nanotubes de carbone à simple paroi qui servent de transistors à effet de champ, alignés entre des microélectrodes, permet une résolution allant jusqu’à la femtomole, soit une concentration équivalente à 1 volume pour 1012. Lorsqu'une molécule entre en contact avec un nanotube, sa conductivité électrique est modifiée. Chaque gaz affecte la conductivité différemment, ce qui permet de les identifier séparément. Ce détecteur ne coûte pas cher, requiert peu d’énergie et les applications pour l'environnement et la sécurité sont nombreuses.
La Convention sur les Armes Chimiques (CIAC) de l’ONU a été conclue à Paris en janvier 1993 (entrée en vigueur en avril 1997). Elle interdit l'emploi d'armes chimiques en temps de guerre, ainsi que leur fabrication, leur acquisition, leur stockage, et toute assistance à un Etat qui chercherait à s'en doter. L'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC), instituée à cette occasion, et inaugurée en mai 1998, a pour mission de vérifier l'application de la Convention. Cent soixante et onze pays ont signé ou adhéré à la CIAC. La convention engage ses pays signataires à éliminer leurs stocks d'armes chimiques avant 2007. Selon l’OIAC, 30 % des 8,6 millions de munitions et conteneurs chimiques visés dans la Convention ont été détruits sous vérification
Pour en savoir plus, cycle de conférences Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser. Professeur Alain Piquemal : «Conflits armés et atteintes à l’environnement : l’approche juridique internationale ». Intervention Monsieur Laurent Teisseire, ancien sous-directeur du droit et du droit européen à la direction des Affaires juridiques, ministère de la Défense, directeur du DICOD : « L’environnement et le droit des conflits armés » le 10 juillet 2007 lors de la première conférence sur notre site : ICI. La première conférence a établi un premier état des lieux de la sensibilisation des armées à l’environnement, les mesures mises en œuvre, ainsi que quelques pistes de réflexion sur le droit. Vous pouvez aussi vous référer aux écrits de Mireille Delmas-Marty du Collège de France et spécialisée dans les « Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit ».

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / Techniques de l’ingénieur / Physorg.com / 3B Conseils
Photo : Michael Strano et son étudiant Chang Young Lee

PARIS (France) – 21/08/2008 – 3B Conseils – Aujourd’hui, toute l’équipe de 3B Conseils s’associent à la douleur des familles, des compagnons de combat, des blessés et des disparus ainsi qu’à l'OTAN et à l’Etat-major des armées qui ont la lourde tâche de défendre sur tous les terrains la liberté. Dans ce moment de recueillement, nous pensons aussi à tous ceux tombés en Afghanistan ainsi qu'aux journalistes qui couvrent les évênements.
"Une cérémonie nationale d'hommage" aux soldats français tués en Afghanistan a lieu aujourd'hui jeudi aux Invalides à Paris.

Environ 3300 militaires français seront présents d'ici fin août 2008 en Afghanistan, au Tadjikistan, au Kirghizistan et en océan Indien, dans le cadre des opérations de la Force internationale d'assistance à la sécurité (FIAS) de l'OTAN et de l'opération Enduring Freedom (OEF). Parmi eux, 2600 militaires français sur le territoire afghan et 300 au sein de la TF 150 et 57.
Article : 3B Conseils

Le putois : « nouvelle arme » à létalité réduite ?

TEL AVIV (Israël) – 20/08/2008 – 3B Conseils - C'est la nouvelle arme anti-émeutes des forces de l'ordre israéliennes. Un liquide, dégageant une odeur pestilentielle, est projeté à la main ou à l'aide d'un appareil sur les manifestants. "Skunk spray" a reçu toutes les autorisations médicales et légales pour être opérationnelle.
Selon l’armée israélienne, le « putois » (dont l’animal doit son odeur à la présence de trois composés du soufre) est plus efficace que les armes traditionnelles anti-émeutes comme les gaz lacrymogènes ou les balles caoutchoutées. « Il s’agit d’un changement de tactique pour contrôler les foules et disperser les manifestations violentes », indique le porte-parole de la police, Micky Rosenfeld. Il assure que cette nouvelle arme est composée d’un liquide nauséabond, dont la nature n’est pas révélée, mais qui n’est pas dangereux. « Ce n’est pas chimique. C’est un liquide qui sent. Cela ne fait pas de mal, ni ne provoque de dommage physique, même si on le prend dans les yeux », dit-il.
Le produit aurait été utilisé pour la première fois, vendredi 8 août, par des gardes-frontières contre des manifestants qui lançaient des pierres afin de protester contre la construction du mur de séparation près du village palestinien de Nilin (Cisjordanie).
Si la notion « less lethal » est aujourd’hui largement connue, le concept demeure, en revanche, assez neuf et la définition porte, parfois encore, à discussion. Les armes à létalité réduite sont perçues comme pouvant fournir une alternative aux armes létales classiques. En revanche, pour les militaires, elles sont envisagées avant tout comme un complément aux armes traditionnelles permettant une plus grande flexibilité d’action. Pour l’OTAN, dont la définition a été approuvée et adoptée « provisoirement » depuis 1999 par l’Armée de terre française, il s’agit : « d’armes spécifiquement conçues et mises au point pour mettre hors de combat ou repousser le personnel, avec une faible probabilité d’issue fatale ou de lésion permanente, ou mettre hors d’état le matériel, avec un minimum de dommages non intentionnels ou d’incidences sur l’environnement ».

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : La voix du Nord / OTAN / 3B Conseils

Papier buvard et pollutions

CAMBRIDGE (Etats-Unis) – 19/08/2008 – 3B Conseils - Le Professeur Francesco Stellacci, du Massachusetts Institute of Technology (Department of Materials Science and Engineering), Jing Kong (Department of Electrical Engineering and Computer Science) et leurs équipes ont développé une membrane semblable à du papier constituée de nanofibres d'oxyde de potassium et de manganèse, épaisse de quelques dizaines à quelques centaines de nanomètres mais très longues. Ces filaments « s'entortillent » et ne laissent entre eux que des espaces d'environ dix nanomètres. Un corps gras, comme un hydrocarbure ou un liquide quelconque pourvu qu'il soit hydrophobe peut s'infiltrer dans ce réseau et s'y répandre.
Cette feuille est totalement imperméable à l'eau, et peut absorber jusqu'à 20 fois son poids d'huile, d’hydrocarbures ou d'autres substances hydrophobes. Le professeur Stellacci est catégorique : « Notre matériau peut être laissé dans l'eau un ou deux mois et, quand vous le sortez, il est sec ». Ce buvard peut être recyclé indéfiniment et il est peu couteux. En effet, une fois gorgé de la substance, il peut être lavé à la chaleur. Il suffit de le chauffer juste au-dessus du point d'ébullition du liquide absorbé.
L’Army Environmental Policy Institute a relevé les implications militaires de ce nouveau matériel et le ministère de la Défense des Etats-Unis est intéressé par cette technologie pour ses capacités d’absorption de polluants.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AEPI / Futura-Sciences / Physorg.com / 3B Conseils

Défense et droit de l’environnement : DEFNET

BRUXELLES (Belgique) – 18/08/2008 – 3B Conseils – Le droit environnemental français est majoritairement d’origine communautaire et devrait s’accroître, si l’on considère le retard de notre pays en transposition des directives européennes.
Devant la multiplication et la complexité croissante des propositions législatives communautaires dans le domaine de l'environnement, les représentants des ministères de la défense de plusieurs Etats membres de l'Union européenne (initialement: Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède) ont décidé, au début des années 2000, d’améliorer leurs échanges sur les questions d’environnement en créant le réseau DEFNET (Defence Network).
DEFNET a un caractère informel, ses membres se réunissent une fois par an. C’est la France (ministère de la défense) qui accueille cette année le DEFNET. La participation est ouverte à tous les Etats membres de l'Union européenne. La présidence du DEFNET est actuellement assurée par le ministère de la défense britannique. Le DEFNET permet de mettre en relation des experts chargés des affaires d’environnement au sein des ministères de la défense et d’effectuer une veille croisée de l’actualité juridique européenne dans le domaine de l’environnement. Il favorise ainsi la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives législatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Le but est d’inciter les ministères de la défense à intervenir auprès de leurs autorités nationales respectives afin que les préoccupations liées à la défense soient, le cas échéant, prises en compte dans les positions qu’elles exprimeront au niveau du Conseil de l’Union européenne, lors des négociations. Ces dernières années, le DEFNET s’est mobilisé autour de plusieurs réglementations qui affectent directement ou indirectement le secteur de la défense (règlement REACh, dont l’origine remonte au début des années 2000 ; réglementation communautaire relative aux transferts de déchets révisée en 2006 ; nouvelle directive-cadre relative à la protection du milieu marin, dite « stratégie marine », adoptée en 2008).
Actuellement, le DEFNET suit les travaux de révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone ou des évolutions des normes anti-pollution applicables aux véhicules à moteur (normes « Euro ») ou de celles relatives à la qualité des carburants.

Le DoD (ministère de la défense américain) participe aux réunions du DEFNET en tant qu’observateur.

Pour plus d’informations sur le DEFNET, consulter le site internet : ICI

Article : SLG 3B Conseils / GM Direction des Affaires Juridiques
Documents de référence : Ministère de la Défense français / DEFNET / 3B Conseils