Journée internationale pour la prévention de l'exploitation de l'environnement en temps de guerre et de conflit armé

New-York (Etats-Unis) – 06/11/09 – 3B Conseils - En 2001, l’Assemblée générale a proclamé, par le vote de la résolution 56/4, que le 6 novembre serait chaque année la Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé, considérant que les dégâts causés à l’environnement en temps de conflit armé perturbaient les écosystèmes et compromettaient les ressources naturelles longtemps encore après la fin du conflit et avaient des effets qui s’étendaient et se prolongeaient souvent au-delà des limites des territoires nationaux et de la génération actuelle.

Chaque année, le Secrétaire général de l’ONU rappelle l’importance de cette journée. En 2008, Ban Ki-moon a mentionné que « Le Protocole I additionnel aux Conventions de Genève prévoit l'obligation de protéger l'environnement naturel. Toutefois, cette obligation n'est souvent pas respectée en temps de guerre et de conflit armé […] Des Balkans à l'Afghanistan et du Liban au Soudan, l'Organisation des Nations Unies étudie les effets écologiques des conflits. Dans les sociétés qui sortent d'un conflit, ils risquent aussi de nuire à une paix et à un développement encore fragiles. En Afghanistan, la guerre et la désintégration des institutions ont, ensemble, fait des dégâts immenses». En effet, l'environnement et les ressources naturelles sont déterminants pour la consolidation de la paix dans les pays ravagés par la guerre et entre les pays qui ont connu un conflit. Le secrétaire général a ajouté que « Pour qu'une paix durable puisse s'installer au Darfour, il faudra notamment que la question de la répartition de l'eau et des terres fertiles soit réglée. Et il n'y aura pas de paix durable en Afghanistan si les ressources naturelles dont dépendent la population et les écosystèmes sont détruites. L'Organisation des Nations Unies tient beaucoup à ce que la protection de l'environnement soit un des axes de l'action pour la paix. La protection de l'environnement peut aider les pays à créer des emplois, à promouvoir le développement et à éviter la reprise des conflits armés. Cette Journée internationale est l'occasion de réaffirmer que nous sommes déterminés à prévenir l'exploitation de l'environnement en temps de conflit, et à faire de la protection du milieu naturel un pilier de notre action en faveur de la paix. »
Depuis que la guerre existe, l’environnement et les ressources naturelles en sont les victimes silencieuses. Ban Ki-moon clôturait son intervention de 2008 par cet appel « Au moment où nous célébrons la Journée internationale pour la prévention de l’exploitation de l’environnement en temps de guerre et de conflit armé, prenons conscience du fait qu’aucune guerre et aucun conflit ne se déroule trop loin de nous pour avoir un effet sur notre environnement, quel que soit l’endroit où nous habitons. Et prenons l’engagement de faire ce que nous pourrons pour lutter contre cette menace commune et pourtant souvent oubliée qui met en péril nos vies et notre bien-être. »

Article : FM 3B Conseils
Source : ONU

Mission de protection de la faune marine en Polynésie française pour la brigade de gendarmerie maritime

MOOREA (Polynésie française) -18/05/2011- 3B Conseils. La Marine nationale et d'une manière plus générale, les forces armées en Polynésie française (FAPF), remplissent différentes missions dans ce secteur géographique :

De prévention

La France a la volonté de participer au maintien de la stabilité dans le monde et d’exercer une vigilance permanente, tout particulièrement dans les départements et territoires d’Outre-mer et dans les zones économiques exclusives où les droits d’exploitation reconnus par l’État doivent être protégés. C’est à cet impératif que répond le pré-positionnement de forces navales en Polynésie française.

De protection

La Marine nationale doit être prête en association ou en complément des forces des autres armées et éventuellement dans un cadre multinational. Le groupe amphibie organisé autour du Batral Dumont d’Urville, des capacités de la frégate de surveillance Prairial et des patrouilleurs La Railleuse et la Tapageuse, associé aux moyens de l’armée de Terre et de l’armée de l’Air, lui procure une capacité d’action terrestre ponctuelle sur les archipels du Pacifique Sud.

De secours en mer

L’importance de l’espace maritime polynésien nécessite la mise en place d’un dispositif performant pour assurer la sécurité des personnes et des biens. Sous l’autorité du délégué du gouvernement, le commandant de la marine et de l’aéronautique navale en Polynésie française a la responsabilité de coordonner les opérations de sauvetage en mer. Elles reposent essentiellement sur la disponibilité permanente des avions Gardian de la flottille 25F et sur la présence régulière à la mer des bâtiments de la marine nationale, du patrouilleur Arafenua de la Direction Régionale des Douanes et du patrouilleur Jasmin de la gendarmerie maritime.

De surveillance des pêches

Ces missions ont pour objet de faire respecter la réglementation relative à la protection des ressources halieutique et les éventuels accords de pêche passés avec d’autres états en zone économique exclusive. Elles sont assurées par les Gardian de la 25F qui travaillent en coopération avec les patrouilleurs de la marine nationale lors d’opérations coordonnées et programmées ou à l’occasion de rentrées ponctuelles en mer.

D’assistance aux populations

Enfin, et même si elle n’est pas directement responsable, la Marine nationale peut mettre à disposition ses moyens navals et aéronavals dans le cadre d’opérations d’évacuation sanitaire d’habitants des îles éloignées (EVASAN), d’opérations antipollution, d’interventions incendie dans le port de Papeete ou encore pour apporter une assistance concrète post-cyclonique (eau, matériel...).

La protection de la faune maritime fait aussi partie des missions de la gendarmerie maritime.

C’est ainsi que vingt-trois tortues vertes juvéniles ont été remises à la clinique des tortues sur l'île de Moorea (Archipel de la Société en Polynésie française) par l'équipage du patrouilleur de gendarmerie maritime Jasmin le 21 mars 2011.

Ces bébés tortue avaient été découverts le 17 mars lors d'une enquête qui avait mené le patrouilleur à plus de 200 milles nautiques de Moorea, sur l'atoll de Tikehau, dans l'archipel de Tuamotu.

La brigade de gendarmerie maritime (Bgmar) de Papeete avait reçu quelques jours auparavant le témoignage de touristes, de retour de Tikehau, particulièrement conscients des enjeux de la protection de l'environnement en Polynésie française. La Bgmar Papeete donne l'alerte à l'équipage du patrouilleur Jasmin qui a découvert sur cet atoll un lagoonarium sauvage. Des enclos retenaient captifs illégalement 4 tortues vertes adultes, des bébés tortues ainsi que plusieurs requins dormeurs.

Les tortues vertes (mais aussi les tortues imbriquées, olivâtres, caouannes et luth), comme toutes les espèces de requins, à l'exception des requins mako, sont des espèces protégées à la fois par la convention internationale de Washington mais aussi par le code de l'environnement polynésien.

Prévenue par le Jasmin, une représentante de la direction polynésienne de l'environnement s'est déplacée sur les lieux pour constater l'état de santé des tortues et décider, en accord avec le procureur de la République, des mesures conservatoires à prendre pour la préservation de ces animaux protégés.

Après examen, les quatre tortues adultes ont été baguées et relâchées au large, alors que les bébés tortue étaient confiés aux bons soins de l'équipage du Jasmin pour remise dans les meilleurs délais à la clinique spécialisée de l'île de Moorea. Quant aux requins dormeurs, grâce aux plongeurs de bord du patrouilleur, ils ont été libérés et ont pu regagner leur milieu naturel.

La Marine nationale participe ainsi à la protection de l’environnement et à la préservation de la faune maritime en Polynésie française.

Article MG 3B Conseils

Source: Marine nationale

Lire d’autres articles à propos de la protection de l'environnement ou de la Polynésie.

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Green Cross lance Pax Arctica

05/06/2008 - Le potentiel stratégique de l’Arctique va s’accroître sous l’effet du réchauffement climatique et de la fonte de la banquise.

« La régulation thermique de la planète fait partie de la sécurité » a rappelé Michel Rocard. Le député européen, premier ministre en 1991 au moment de l’adoption du Protocole au Traité sur l’Antarctique était aux côtés d’Yves Paccalet, Président de Green Cross France, Xavier Lépine, Président du Groupe UFG, Luc Hardy Chef d’expédition, le Capitaine de frégate Guillaume Martin de Clausonne* pour lancer le mercredi 4 juin, le projet Pax Arctica dont l’objectif est d’obtenir la protection de cette zone et la création d’un droit polaire.

En effet, mercredi 28 mai dernier, un accord des cinq pays riverains de l'Océan arctique (Canada, Danemark, Etats-Unis, Norvège et Russie) a permis d’affirmer leur volonté de coopérer pour protéger l'environnement de cet océan à l'issue d'un sommet ministériel qui se tenait à Ilulissat (ouest du Groenland). Ils se sont "engagés à prendre des mesures en conformité avec les lois internationales et nationales pour assurer la protection et la préservation du fragile environnement marin de l'Océan arctique". Théâtre à forte valeur ajoutée au plan militaire, il recèle également des ressources naturelles (minerais, pétrole, gaz…) et ouvre la voie, autour desquelles des pressions politiques s’exercent d’ores et déjà en vue de leur appropriation et de leur mise en valeur. Contrairement à l’Antarctique, aucun traité ne régit ses territoires.

Les risques encourus par l’écosystème arctique et par 700 000 Inuits constitués en Conseil international des peuples Inuits seront énormes, dès lors que l’exploitation des ressources minérales commencera. Cette situation risque d’affermir la volonté de leadership du Canada, d’asseoir la stratégie pétrolière de la Russie, de fragiliser l’environnement, de durcir les conflits de souveraineté, et de faire appel à des stratégies complexes d’investissements. Ces évolutions appellent à relever des défis importants, aussi bien sur les plans financiers, que de la sécurité ou de la protection de l’environnement. Dans ce contexte, l’Union européenne, tout comme la France, ont un rôle à jouer, des intérêts à défendre et une influence à exercer.

Guillaume Martin de Clausonne, Chef du projet BARRACUDA à l’état-major de la marine : programme de conception/réalisation de six sous-marins nucléaires d’attaque, Commandant de sous-marin nucléaire d’attaque (SNA) a navigué à plusieurs reprises dans les eaux profondes du « Grand Nord ». Ses missions l’ont conduit à s’intéresser au potentiel stratégique de l’océan glacial arctique et en 2006, il a rédigé un mémoire sur les évolutions géopolitiques de cette zone géographique.
Sources : AFP, Green Cross, Ministère de la défense, 3B Conseils.
Références bibliographiques :
Réf. Traité de l’Antarctique conclu à Washington le 1er décembre 1959. La prise de conscience des enjeux essentiels que représente ce continent au regard de l'environnement mondial, malgré son éloignement, a donné lieu à la signature à Madrid, le 4 octobre 1991, d'un protocole au traité, relatif à la protection de l'environnement.
- L'allée des baleines Jean Malaurie - coll. La petite collection - MILLE ET UNE NUITS [septembre 2003] Jean Malaurie est le premier homme à avoir atteint le pôle magnétique nord en traîneaux à chiens en 1951, il est l'auteur, entre autres, des Derniers Rois de Thulé et d'Hummocks (tomes I et II). Terre Humaine. Pour en savoir + sur Arctique : http://www.institut-polaire.fr/ipev/les_regions_polaires/arctique

Environmental Management Systems (EMS) : les systèmes de gestion environnementale au sein de l’armée américaine

WASHINGTON (États-Unis) -23/06/2011- 3B Conseils. Un système de gestion environnementale est la partie du système de gestion d'une organisation qui intègre les préoccupations et les enjeux environnementaux. Un système de gestion environnementale touche la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, procédés et ressources pour développer, mettre en œuvre, réaliser, analyser et maintenir la politique environnementale.

Un système de gestion environnementale permet à une organisation de n'importe quelle taille ou de n'importe quel type de contrôler l'impact de ses activités, produits ou services sur l'environnement, ce qui lui permet non seulement d'atteindre et de maintenir sa conformité aux exigences environnementales actuelles, mais à reconnaître et à anticiper les problèmes futurs qui pourraient avoir un impact sur le développement durable au sein de la dite organisation.

Le secrétaire adjoint de l'Armée américaine (en charge de l'environnement, de la sécurité et de la santé au travail) a signé un protocole d'action sur les systèmes de gestion environnementale, exigeant que les installations répondent aux critères suivants :

• Tout projet mis en œuvre doit comprendre un système de gestion environnementale depuis le 31 décembre 2005.
• L'armée américaine a pour objectif d'adopter la norme ISO 14001 reconnue sur le plan international en matière de système de gestion.
• Le but étant à terme d'être en parfaite conformité avec la norme ISO 14001.

Il est reconnu qu'une gestion efficace de l'environnement implique la mise en œuvre de programmes pour répondre aux exigences réglementaires, éviter de commettre des erreurs, et aider les organisations dans ce sens. La nouvelle priorité est de mettre en œuvre une gestion environnementale efficace, en utilisant des systèmes de gestion environnementale pour remplir des objectifs prédéfinis et intégrer le développement durable à la ligne de conduite et aux préoccupations de l'Armée.

Les systèmes de gestion environnementale consistent en un processus continu et systématique qui permet d'établir des priorités, de gérer et réduire les impacts environnementaux, de réaliser continuellement des améliorations et, enfin de pouvoir mieux appréhender l'avenir.

Cette approche de protection de l'environnement nécessite l'adhésion et la collaboration de tous les employés de la structure concernée. L'éthique environnementale pourrait intégrer les milieux professionnels et les gestes quotidiens au même titre que la sécurité. Le développement durable et la protection de l'environnement nous concerne tous et il est de notre responsabilité d'en tenir compte au travail.

Ce changement d'état d'esprit va prendre du temps et nécessite un engagement actif et un encadrement cohérent, mais il permettra finalement à l'Armée américaine de faire de la gestion systématique des questions environnementales un outil pour réaliser ses missions et favoriser le développement durable au sein de son institution.

Article MGH 3B Conseils

Sources : US Army

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Les chiffres clés de l’environnement en France

PARIS (France) – 18/3/2009 – 3B Conseils – Le ministère de l’écologie a rendu public la semaine dernière les indicateurs qui permettent de mesurer l'évolution de l'état de l'environnement en France. D'après une enquête d'opinion le réchauffement climatique est l'aspect le plus inquiétant pour 52 % des Français. Suivent la pollution de l'air, la pollution de l'eau, des rivières et des lacs et l'augmentation des déchets des ménages. Les dépenses de protection de l'environnement en France s'élèvent à 36,2 milliards d'euros, soit 2 % du PIB, dont les 2/3 sont consacrés à la gestion des eaux usées et des déchets. Le rapport traite plusieurs facteurs notamment la qualité de l’air, les nitrates dans les cours d'eau, la biodiversité : oiseaux communs qui s’affaiblissent depuis 1989: la tendance générale d’évolution des 65 espèces suivies est de -18 %" explique le rapport, l’occupation des sols, la consommation de matières, les déchets municipaux, les émissions de gaz à effet de serre (qui ont globalement diminué de 5,6 % entre 1990 et 2007. Les objectifs de réduction sont de diviser par 4 (Facteur 4) les émissions à l'horizon 2050, et l'Union Européenne fixe une baisse de 20 % des émissions européennes d'ici 2020 dans le cadre du paquet climat-énergie), les énergies renouvelables ("la production d’énergie primaire d’origine renouvelable (18 Mtep en 2007), aux deux tiers thermique, est issue de la biomasse : bois, déchets, biocarburants et biogaz. L’électricité d’origine renouvelable représente le tiers restant et provient à 88 % de l’hydraulique, à 6 % de la biomasse et à 6 % de l’éolien, en forte progression". Les objectifs français en termes d'énergies renouvelables sont fixés à 23 % de la consommation d'énergie française à l'horizon 2020.)
Rappelons que le ministère de la défense a lancé le 27 novembre 2007 un "plan d’action environnement" dont la principale mesure est la réalisation chaque année d’un bilan environnemental du ministère. Un premier bilan a été effectué le 10 décembre 2008 par le comité de suivi du plan d'action (sur ce blog le 19/12/2008) sous la présidence du directeur adjoint de cabinet du ministre de la défense dont voici les principales conclusions :
1) Un bureau environnement a été créé pour élaborer, animer et coordonner la politique du ministère de la défense dans le domaine de la protection de l'environnement.
2) Le ministère de la défense (service d'infrastructure de la défense) a réalisé un audit environnemental complet de "4 sites pilote" : l’Ecole polytechnique, le camp de l'armée de terre de Mailly, la base aérienne 123 d'Orléans-Bricy et le parc d'hydrocarbures du Lazaret, près de Toulon. Le ministère a par ailleurs lancé une série d'audits énergétiques et eau sur 23 sites du ministère de la défense (régiments, bases aériennes, base navale, hôpital militaire). Enfin, le ministère de la défense a établi en juillet 2007 le bilan carbone de son principal site d'administration centrale. Tous ces audits seront suivis d'opérations d'optimisation (mise en place de compteurs, rénovation des réseaux d'eau, amélioration des contrats de gestion des déchets...) en 2009.
3) Le ministère de la défense a lancé 25 opérations de construction intégrant les standards de haute performance énergétique (HPE) pour la période 2008-2010.
4) Dans le domaine de l'armement, 6 opérations d'armement (engins de débarquement amphibie, cargo avion léger, système intégré de défense NRBC Nucléaire, radiologique, biologique et chimique...) entrant en stade de préparation en 2008 prennent désormais en compte la performance environnementale.
5) S'agissant de la politique d'achat durable, une mission achats a été créée pour promouvoir les achats éco et sociaux responsables (mise à disposition de clausiers, mise en ligne de guide sur intranet). 300 acheteurs ont été formés en 2008 à l'achat durable.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ministère de la Défense / MEEDAT / Verdura.fr / 3B Conseils

Le département de la défense américain remet les Environnmental Awards 2009

Washington (États-Unis) – 5/6/2009 – 3B Conseils - Le vice-président américain Joe Biden, en remettant les Environmental Awards du secrétariat d’État à la défense, a félicité les vainqueurs pour leur rôle de pionnier dans la protection de l'environnement ainsi que leur rôle dans la défense de la nation.
Dans l’auditorium du Pentagone, M. Biden accompagné du secrétaire adjoint à la défense William J. Lynn III, a récompensé les bases et les équipes pour leur excellence dans un domaine où on ne les attendait pas.
« Quand je regarde tous les efforts accomplis par les équipes que nous honorons aujourd’hui, je suis vraiment impressionné par la manière dont les forces armées de notre nation, tout en menant deux guerres à l’étranger et de nombreuses missions à travers le monde , continuent de mener efficacement le combat pour l’environnement ».
Joe Biden note que le département de la défense, le plus gros employeur, le plus grand propriétaire terrien et le plus gros consommateur d’énergie du pays, a un « impact gigantesque » dans le processus de la protection de l’environnement.
Les vainqueurs d’aujourd’hui ont travaillé en autre sur la protection des marécages, la promotion des programmes de recyclage et la préservation des sites archéologiques par l’« innovation, la simple improvisation, le travail acharné ». « Mais ils ne sont pas seuls » dit-il, désignant l'intérêt grandissant du département de la défense sur ce sujet.
« Vous avez aussi démontré que dans notre armée, vous n’avez pas besoin de porter un béret vert pour être fier de devenir « vert » ».
M. Biden précise que les 4,3 milliards de dollars prévu pour l'année 2010 dans le but de financer les programmes environnementaux du département permettront de poursuivre ces efforts. « Ce que vous faites est important et nous avons l’opportunité d’en faire beaucoup plus »
M. Lynn a glorifié l’engagement dont ont fait preuve les vainqueurs 2009 dans la préservation de l’environnement. « Ils ont développé et implémenté des techniques innovantes pour diminuer la production de déchets, utiliser des alternatives vertes dans la conception des systèmes d’armes, réduire la pollution et la consommation d’énergie et de ressources naturelles »
Il ajoute qu‘« étant donné que le département de la défense est le plus gros consommateur d’énergie aux États-Unis, il est important que nous soyons aussi un leader dans la gestion de l'énergie et dans l’utilisation des carburants renouvelables » Ashton B. Carter, sous-secrétaire à la défense pour les acquisitions, la technologie et la logistique, qui a ouvert la cérémonie d’aujourd’hui, a souligné l'impact durable qu'auront les "extraordinaires contributions" des vainqueurs.
« Les hommes et les femmes que nous honorons aujourd’hui ont contribué à maintenir et restaurer nos ressources naturelles, pas seulement en soulignant les défis des armées d’aujourd’hui mais en s’assurant que les générations à venir bénéficieront des richesses inquantifiables de notre pays »

Les vainqueurs des Environmental Award récompensés :
-Le Centre d’entrainement et de manœuvre du Camp Ripley, une base de la Garde nationale du Minnesota, vainqueur dans la catégorie de la Conservation des ressources naturelles des grandes installations. Avec plus de 19 miles de rives du Mississippi, elle a été reconnue pour son rôle dans la protection du fleuve et de son fragile écosystème.
-L’équipe des ressources culturelles du Fort Drum, basé dans l’Etat de New York, a gagné dans la catégorie gestion individuelle/par équipe des ressources culturelles. L’équipe a été honorée pour son rôle dans la protection de plus de 240 sites archéologiques préhistoriques et 700 historiques, en plus de six districts du Registre National des Sites Historiques.
-La base de l’US Army Garrison Bamberg, située en Allemagne, a remporté la catégorie Qualité environnementale des installations outre-mer. Le poste a été honoré pour son système de gestion environnementale qui promeut la prévention de la pollution, le recyclage, la santé publique et la conservation.
-La base aéronavale de Whidbey Island, Etat de Washington, a gagné dans la catégorie prévention de la pollution dans les installations non-industrielles. La base a été récompensée pour ces efforts combinés dans la prévention contre la pollution, reconnus dans la réduction des déchets dangereux, des déchets solides, des contaminants de l’air et de l’eau, ainsi que d’autres polluants.
-La base de l’Air Force de Vanderberg, Californie, a remporté la catégorie gestion des Installations de ressources culturelles. La base a été reconnue pour l’exécution d’un plan de gestion intégré des ressources culturelles qui protège et préserve plus de 1600 ressources archéologiques irremplaçables et des propriétés historiques, 14 sites d’art rupestre et autres éléments culturels.
-La division de gestion environnementale, située sur la Base de l’Air Force de Hill, Utah, était le vainqueur dans la catégorie qualité environnementale des installations industrielles. La division a été reconnue pour son excellence dans la gestion de près d’1 million d’acres du terrain d’entrainement et de test de l’Utah, qui soutient 5 escadrons et une quarantaine d’unités.
-L’équipe de prévention de la pollution du 14e Escadron de génie civil, basée sur la Base de l’Air Force de Columbus, Mississippi, a remporté la catégorie prévention individuelle/par équipe contre la pollution. L’équipe s’est vu honorer pour ses efforts dans la gestion de son programme environnemental, qui inclut un programme innovant de recyclage du verre, une augmentation de l’utilisation de biodiesel et d’autres sources d’énergies alternatives et un travail d’éducation relatif à la journée de la Terre.
-Le Dépôt de la défense de Memphis, Tennessee, a gagné dans la catégorie restauration environnementale d’installations. Le dépôt, qui a été fermé en 1997 à la suite d’un programme de restructuration et de fermeture de bases, a été cité pour l’application d’innovations et d’idées d’avant-garde ayant pour but d’accélérer les opérations de nettoyages et de reconversion réussies des terrains.

Chaque année et depuis 1962, le secrétaire à la défense récompense les bases, les équipes et les personnes pour leur contribution exceptionnelle à la gestion de l'environnement. Un panel d’experts représentant les agences d'État et fédérales, des universitaires et le public a désigné les gagnants de cette année.

English Summary:

Vice President Joe Biden praised winners of the 2009 Secretary of Defense Environmental Awards today for leading the way in environmental stewardship as they lead the way in the nation’s defense.
Biden joined Deputy Defense Secretary William J. Lynn III in the Pentagon auditorium to recognize installations and teams he said are excelling in an area most people in the general public would never expect. Lynn lauded the commitment this year’s awardees have demonstrated to environmental preservation. “They developed and implemented innovative techniques to eliminate waste production, use green alternatives in weapons systems development, reduce pollution and the consumption of energy and natural resources,” he said.
Ashton B. Carter, undersecretary of defense for acquisition, technology and logistics, opened today’s ceremony noting the lasting impact the awardees’ “extraordinary contributions” will have. “The men and women we honor today are committed to maintaining and restoring our natural resources, not only to address the complex security challenges of today, but to ensure that generations to come will benefit from our nation’s unquantifiable richness”, he said.
The secretary of defense has been recognizing installations, teams and individuals for outstanding achievement in environmental management each year since 1962. A panel of experts representing federal and state agencies, academia, and the public selected this year’s winners.

Article : FRi - RL - 3B Conseils
Documents de référence : US Department of Defense / 3B Conseils

Présidence française de l’Union européenne : quelle place pour l’environnement ?

D’après un sondage du 25 juin 2008 réalisée par TNS-Sofres pour le Groupe Casino et l’Hémicycle, 63% des Français estiment que l'environnement doit être la priorité de la présidence française de l'Union Européenne. Qu’en est-il pour la Défense ? Ce 1er juillet, le plan Natura 2000 pour la préservation des habitats naturels entre en vigueur. Le Ministère de la Défense est partie prenante puisqu’il est le second propriétaire foncier de France. Quant au Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, publié le 17 juin, il prend en compte l’environnement sous plusieurs aspects notamment :
-l’approche interétatique de la protection de l’environnement : « La coopération entre États (...) contribue (...) à la stratégie de prévention, que la coopération porte sur des questions militaires ou de sécurité, ou qu’elle touche des domaines intéressant la sécurité internationale, comme les ressources naturelles ou l’environnement » (p.67).
- le rôle de l’armée dans la protection de l’environnement maritime : « l’action de l’État en mer : protection des intérêts nationaux, sauvegarde des personnes et des biens, lutte contre les activités illicites, protection de l’environnement et des ressources naturelles » (p.177).
-la prise en compte du démantèlement des navires : « déconstruction et recyclage dans le respect des normes environnementales » (p.276).

Pour une analyse critique du Livre blanc, vous pouvez réécouter l’interview du Général Eric de la Maisonneuve dans l’émission Les enjeux internationaux de Thierry Garcin du 23 juin 2008 : France Culture

Le 30 mai dernier, 3B Conseils a organisé la deuxième conférence du cycle Défense et environnement : une nouvelle manière de penser dont le thème était : « Nouveaux enjeux environnementaux des états-majors et des industriels européens de l’armement en temps de paix, dans le cadre de conflits et post-conflits armés ». Vous pouvez lire les transcriptions des intervenants sur notre site 3B Conseils.

Documents de référence : SLG 3B Conseils / TNS-Sofres / Ministère de la Défense / Natura 2000 / France Culture.

Présentation

UNE NOUVELLE MANIERE DE PENSER ?
La première conférence du cycle "Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser" s'est tenue le 10 juillet 2007. Elle était accueillie par l'IHEDN et a réuni des intervenants et de participants de 5 pays européens, du Canada et de la Russie.

Les conflits armés sont source de souffrance, pour les hommes victimes de la guerre et pour la nature. Les problèmes environnementaux sont connus.
Les conséquences de la guerre dans la région du Golfe en Arabie Saoudite et la marée noire dans une mer pratiquement fermée ont eu dans les années 1990 des impacts importants sur les habitats de la zone littorale. La Méditerranée au cours du conflit de l’été 2006 a connu une marée noire moins importante, mais une nouvelle sensibilité environnementale de l’opinion publique a montré qu’il convenait de mieux gérer les impacts environnementaux. Ce nouveau contexte peut-il inciter les gouvernements à modifier les conditions d’emploi des forces armées sur des cibles situées sur le littoral ou dans les terres comme des réservoirs de gaz ou des puits de pétrole ?
Le besoin se fait sentir d’une réflexion approfondie avec la mise en commun des expériences interarmées, et des contraintes des parties prenantes qui peuvent être contradictoires : objectif stratégique, risque de pollutions majeures et impacts sur les populations civiles, contraintes environnementales et efficacité.
En prenant en compte ces nouveaux constats, 3B Conseils organise, une série de 3 conférences « Défense et environnement : une nouvelle manière de penser ».
L’objectif est de promouvoir une réflexion et de contribuer à apporter des propositions aux organisations internationales, comme l’ONU et ses agences spécialisées, l’UICN…. Le but serait de réduire dans un cadre normatif international, les impacts environnementaux des actions et des activités militaires en temps de paix et en cas de conflits armées :
• Faut-il un nouvel article dans la (les) Convention (s) de Genève ?
• Le développement d'une idée politique responsable d’un environnement peut-il conduire les gouvernements à modifier les conditions d'emploi des forces ?
• Quelles pratiques et quelle gestion des armes et des armements en fin de vie ou des terrains rendus à la vie civile ?

Avec le soutien de DCNS, l'Ihedn et les associations des Journalistes-Ecrivains pour la Nature et l’Ecologie (JNE) et des Journalistes de Défense (AJD).


SUIT L'INTEGRALITE DE L'ARTICLE PARU DANS " COLS BLEUS " SUR CE SUJET.
Vous pouvez grossir les caractères de ce texte en agissant directement à partir de votre navigateur. Texte en français et anglais)


LA DEFENSE S’ENGAGE POUR L’ENVIRONNEMENT
Le 10 juillet dernier, l’IHEDN a accueilli à l’Ecole Militaire, la première conférence Défense et Environnement, organisée par 3B Conseils. A partir des constats et des pistes proposés par le croisement des compétences et des disciplines, les participants ont appelé à une « nouvelle manière de penser » les rapports entre défense et environnement.
« L’uniforme bleu marine a le vert dans l’âme » : l’amiral Alain Oudot de Dainville s’est fait lyrique en ouverture de la première conférence jamais consacrée aux rapports entre Défense et Environnement. Dans l’amphithéâtre des Vallières, à l’Ecole militaire de Paris, le chef d’état-major de la Marine a ainsi souligné « combien, désormais, le respect de la nature influence l’action future de la Marine ».
Ce mouvement est déjà en marche. C’est en 1995 qu’a été signé le premier programme d’action entre les ministères de la Défense et de l’Environnement. Dans son activité quotidienne, l’armée ne peut en effet s’abstenir d’obéir aux lois en vigueur : « Nous devons par exemple respecter la réglementation REACH sur les produits chimiques, les directives de protection de la biodiversité avec les sites Natura 2000, la législation sur la qualité des essences ou encore la politique de réduction des déchets, » rappelle Laurent Teisseire, sous-directeur à la Direction des affaires juridiques du ministère de la Défense. Des relations étroites se sont donc nouées avec le ministère de l’Environnement, soucieux de soutenir dans ces politiques nouvelles une institution aussi importante.

BIODIVERSITE ET ECONOMIES D’ENERGIE
Après dix ans de coopération, un large éventail d’actions a pu se mettre en place. Président de la Fédération des conservatoires d’espaces naturels, Pascal Vautier est ainsi venu témoigner de l’importance des 42 000 hectares de sites Natura 2000 dans les camps militaires de Canjuers, Montmorillon, Valbonne et Avon. Les économies d’énergie et la réduction des besoins en eau des trois armées figurent désormais dans les catalogues des semaines d’action en faveur du développement durable. Les nouvelles constructions obéissent aux critères de la haute qualité environnementale (HQE), faisant la part belle aux matériaux isolants et à l’utilisation des énergies renouvelables.
Mais le plus spectaculaire réside dans la fabrication même des armements et des matériels. « Dans la conception et la construction des bâtiments actuels, il n’est plus question d’utiliser de l’amiante ou des produits chimiques nocifs, » assure Jacques Cousquer, responsable du pôle Architectures et techniques des systèmes navals à la Délégation générale pour l’armement (DGA). Et c’est l’architecture même du bateau que l’on fait évoluer en introduisant, par exemple, un système de tri et de stockage des déchets qui n’existait pas à l’époque où les ordures étaient jetées par-dessus bord. Aujourd’hui, nos navires se voient attribués des « passeports verts », afin d’assurer la traçabilité des différents matériaux qui les composent.

UN ROLE CROISSANT CONTRE LA POLLUTION DES MERS
La longue errance du Q790 a mis l’accent sur l’importance de prévoir dès la mise en chantier d’un bâtiment que celui-ci sera démantelé un jour. Désormais, cette préoccupation de la « fin de vie » habite les architectes navals. L’histoire du Q790 a donné un coup de projecteur sur les chantiers indiens ou bangladais où finissent les vieux bateaux. Les hommes y travaillent dans des conditions effroyables, ce qui amène la communauté internationale et l’Organisation maritime internationale (OMI) à réfléchir sur de nouveaux critères de déconstruction : « les navires militaires en fin de vie et à démanteler ne représentent que 1% du tonnage des navires démantelés dans le monde, » prévient cependant Xavier Lebacq qui a été directeur de la mission interministérielle pour le démantèlement des navires, et actuellement à la DGA.
Les corps d’armée, et singulièrement la Marine, n’ont pas d’autre choix que d’être exemplaires. Car ils sont devenus des acteurs importants de la lutte contre la pollution. Les militaires sont appelés en recours lors de grandes catastrophes comme les marées noires. Et la Marine ne saurait polluer les océans quand l’une de ses missions est de traquer les capitaines indélicats qui nettoient les cuves de leurs bateaux en mer. Les arraisonnements de plus en plus fréquents au large de la Bretagne (et les amendes devenues conséquentes) incitent les armateurs à mieux respecter la législation. L’organisation militaire des secours en mer est par ailleurs plébiscitée par les Français. C’est une sorte d’hommage qu’a rendu Jean-Paul Hellequin, président de l’association de protection brestoise de la mer Morglaz, en rappelant que « depuis trente ans, près de 21 catastrophes équivalant au naufrage de l’Amoco Cadiz ont été évitées. »

DES DEGATS DE GUERRE DE PLUS EN PLUS CONDAMNéS
La longue période de paix que vit l’Hexagone ne saurait faire oublier que l’armée est là pour la guerre, et que celle-ci n’épargne guère la nature. Rares sont les conflits qui n’ont pas d’incidence sur l’environnement : « La doctrine, c’est que la protection de l’environnement est une préoccupation permanente des forces armées mais qu’elle ne saurait remettre en cause la mission finale, » explique Laurent Teisseire. En la matière, la différence est parfois ténue entre les destructions inévitables et les actes gratuits. Les résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies commencent à prendre en compte les atteintes délibérées à l’environnement et à les condamner : « La première résolution allant dans ce sens date de 1988 et concernait les pollutions répétées du Golfe, du fait de la guerre entre l’Iran et l’Irak, » assure Alain Piquemal, professeur de droit international à l’université de Nice. « Mais c’est la destruction des puits de pétrole du Koweït par l’Irak, en 1991, qui représente la première condamnation d’un Etat à réparer des dommages sur des sites qui n’avaient aucune utilité stratégique. »
Cette question n’a été que partiellement effleurée lors de cette première rencontre. La gestion environnementale en cas de conflits armés sera en effet plus particulièrement abordée lors d’une deuxième conférence, en février 2008. Une session de bilan sera ensuite tenue en juillet 2008, qui donnera lieu à un document de synthèse.

ENGLISH TEXT
DEFENSE GETS INVOLVED IN ENVIRONMENT
On the 10th of last July, the Institute of High Studies of National Defence (IHEDN) hosted at the Military School (Paris), the first conference on the theme of « Defence and Environment » organized by 3B Conseils. Based on official reports and leads put forward during the crossing of skills and disciplines, the participants called for « a new way of thinking » in the relationship between Defence and Environment.
« The blue uniform of the Navy is green at heart »: thus began Admiral Oudot de Dainville on a poetic note in the first ever conference dedicated to the relationship between Defence and Environment. In the Des Vallières auditorium, at the Military School in Paris, the Navy Chief of Staffs highlighted « just how much the respect of nature currently affects the activities and plans of the Navy ». This Movement is already in motion. The first program of action between the Ministry of Defence and the Ministry of Environment was signed in 1995. In its daily activity, the military cannot but obey the laws in effect: « We have to abide by the REACH regulation on chemicals, the guidelines on the protection of biodiversity with Natura 2000 sites, the legislation on gas quality, as well as the waste reduction policy, » reminds Laurent Teisseire, Assistant Director of the Directorate of Legal Affairs, at the Ministry of Defence. Tight relations have thus been established with the Ministry of Environment, anxious to support such an important institution in the wake of these new initiatives.

BIODIVERSITY AND ENERGY SAVINGS
After 10 years of cooperation, a broad range of actions have been implemented. As the President of the Fédération des conservatoires d’espaces naturels (Federation of Natural Spaces Conservatories) Pascal Vautier, testified to the importance of the 42000 Ha Natura 2000 sites in the military camps of Canjuers, Montmorillon, Valbonne and Avon. The savings in Energy and the reduction in the requirements of water for the three services are now listed in the catalogue for the sustainable development action weeks. New constructions stick to the High Environmental Quality (HEQ) criteria, putting greater emphasis on insulating materials and the use of renewable energy. However the most spectacular rests with the very conception of armaments and equipments. « It is now inconceivable to use asbestos, or any other toxic chemicals, in the conception and construction of modern ships, » assures Jacques Cousquer, Head of the Naval Systems Architectures at the General Delegation for Ordnance (DGA). It is the very structure of the ship that we develop by introducing, for example, a waste sorting and storage system, which didn’t exist back in the days when garbage used to be thrown overboard. Nowadays, our ships are handed out Green Passports in order to ensure the traceability of the various components which make them up.

A GROWING PART AGAINST SEA POLLUTION
The Q790 example has stressed the importance of anticipating the dismantling of a ship, right from the moment work upon it is begun. This End of life issue is now a major concern for all naval architects. The story of the Q790 shone the light on Indian and Bangladeshi shipyards, where old ships usually end up. Men there work in dreadful conditions, thus leading the international community and the International Maritime Organization (IMO) to reflect on new dismantling criteria : « End-of-Life and to-be-dismantled military ships account for merely 1% of the tonnage of all dismantled ships across the world » points out Xavier Lebacq, currently at the General Council for Ordnance (CGA), and formerly the executive manager of a dedicated government team tackling the issue of military and merchant ships environmental and safe dismantling.
Because they have become major actors in the fight against pollution, the services - and more particularly the Navy - have no other choice but to be exemplary. The military are often called upon to help in times of great disasters, such as oil slicks. And the Navy cannot pollute the oceans when one of its missions consists in hunting down inept captains who clean out their ships’ tanks at sea. The more and more frequent inspections off the Brittany coast (along with more substantial fines) induce ship-owners to better respect the legislation. Sea rescue services are also widely supported by the French people. Jean-Paul Hellequin, President of the Brest association for the protection of the sea – Morglaz – paid tribute to these services by pointing out that close to 21 disasters, tantamount to the Amoco Cadiz shipwreck, have been avoided over the past 30 years.

INCREASING CONDEMNATION OF WAR DAMAGES
The long period of peace which France has been experiencing cannot make one forget that the military is made for war, and that the latter scarcely spares nature. Rare are the conflicts that have no impact on the environment. According to Laurent Teisseire, « the doctrine is based on the belief that, though the protection of the environment is a continuous concern of the armed forces, it should not call into question their final mission. » In this matter, the difference is sometimes very subtle between inevitable destruction and gratuitous acts. The resolutions voted by the United Nations Security Council are beginning to take into account deliberate damage to the environment, and to condemn them. « The first resolution along those lines dates back to 1988, and pertains to the repeated pollution of the Gulf, due to the war opposing Iran to Iraq, » points out Alain Piquemal, Professor of International Law at the University of Nice. « However, the destruction of the Kuwaiti oil wells by Iraq, in 1991, accounts for the first conviction of a state to repair the damages brought about on sites of no strategic use whatsoever. »
This issue has only been touched upon throughout this first meeting. Environmental management during armed conflicts will be more specifically addressed during the second conference, in February 2008. An assessment session will also take place in July 2008 and result in publication of an abstract.

"Défense et Environnement" : Bilan du 1er cycle de conférences et ses perspectives

Paris - 3/7/2009 - 3B Conseils - Le jeudi 2 juillet 2009 s'est tenue la 3éme conférence "Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser". Elle conclut le 1er cycle débuté en 2007 en présence notamment de Patricia Adam, Députée du Finistère, membre de la commission défense, de Kristina Bergendal, Conseillère politique près de l'Ambassadeur de Suède en France, S.E. Gunnar Lund, dont le pays vient de prendre la présidence du Conseil de l'Union européenne. Cette participation démontre la volonté de développer les réflexions et d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles problématiques "Défense et Environnement". Le pays veut relever le défi de l'environnement et espère bien mener à son terme les négociations en décembre prochain à Copenhague, ultime étape pour définir un nouvel accord capable de prendre la suite du protocole de Kyoto qui prendra fin en décembre 2012.
Lors du colloque, les 3 tables rondes ont permis d'établir un premier bilan et de nouvelles perspectives :
- TR1 : Environnement et Défense : états des lieux sur les législations et des réglementations.
Panorama sur les accords environnementaux internationaux exerçant une influence sur la défense et les législations nationales.
avec le Professeur Christian Buchet, Président du Centre d’études de la mer, Fabrice LEGGERI, Directeur à la Direction des affaires juridiques du ministère de la défense (France, Ronald de ROOIJ, ministère de la défense (Pays-Bas), Président du réseau DEFNET

- TR 2 : Prévention et réparation des dommages environnementaux, des exemples concrets: Liban, territoires palestiniens, Arctique dans une perspective à 30 ans.
Modérateur Thierry Garcin, Colonel Patrick de GRAMONT, direction politique à la Direction des Affaires Stratégiques (DAS) qui a traité de la vision de la défense à 30 ans,SE Pierre DUQUESNE, Ambassadeur, Ministère des affaires étrangères, Stanislas POTTIER et Laurent MAYET, Ministère des affaires étrangères.

La Table ronde 2 a traité de la prévention et dommages environnementaux, sous l'aspect des relations internationales à l'aide de deux exemples concrets. D'une part S.E. Pierre Duquesne, Ambassadeur représentant de la France pour la conférence des donateurs pour les territoires palestiniens a présenté le cas de la station d'assainissement de Beit Lahia à Gaza, et d'autre part Stanislas Pottier et Laurent Mayet, conseillers de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, Ambassadeur pour les pôles ont développé et mis en perspective l'évolution rapide des enjeux de l'Arctique dû au changement climatique sur l'une des zones les plus nucléarisée de notre planète. L'importance diplomatique et économique de l'Arctique avait été révélé au grand public par l'expédition scientifique russe du 2 août 2007. A cette occasion un submersible russe plantait le drapeau de la fédération par 4000 mètres de fond à la latitude de 90° nord. (Cf. article de Christian de Marliave, magazine Pôles n°1 Co-édition Le Cercle Polaire - PAULSEN).

- TR 3 : Environnement et industries de défense : aujourd’hui et demain, quelles normes, quels progrès pour mieux prendre en compte l’environnement ? Fin de vie des matériels : démantèlement et vente de matériels d’occasion à l’export.
Modérateur Thierry Garcin, Kristen TADDONIO - Agence de Protection Environnementale des Etats-Unis (EPA), (DEFNET) IGA Xavier LEBACQ, Conseil général de l’armement
Stephan ROBINSON - Green Cross International, Amiral Joël DUROUX - Conseiller militaire, groupe Etienne Lacroix (France)

La synthèse des trois années a été présentée par le Professeur Michel Ricard, UNiversité Bordeaux 3.
"L'ambition de la présidence suédoise et le soutien du Ministère de la Défense français" permettent que cette réflexion engagée se poursuive et débouche sur des nouvelles actions développées par 3B Conseils. Pour les mois à venir, 5 projets sont à l'étude :
- La mise en place d’un « think tank » dédié à la problématique environnementale dans le secteur des industries à vocation militaire ou civile avec l'intervention de parlementaires français européens et des institutions européennes.
- La réalisation auprès des acteurs majeurs du secteur - d’une enquête pour mieux hiérarchiser les priorités normatives perçues par les industriels de la défense et de l’environnement face aux nouvelles contraintes des marchés.
- Le développement du médiablog de veille internationale lancé en 2008 avec la création d’un forum de discussion réservé aux membres et aux partenaires pour mettre en commun les bonnes pratiques et assurer le suivi des relations institutionnelles.
- Une plus grande place à l'éducation avec le développement d'une partie environnementale dans le classeur "La défense au service de la paix : Education à la citoyenneté de l'UNESCO et du ministère de la défense.

La conclusion d'Eric Lucas, représentant le Ministre de la Défense, après avoir rappelé le Brienne de l'environnement et les objectifs du ministère pour accompagner la prise en compte de l'environnement dans la vie quotienne des armées en temps de paix et dans les opérations extérieurs, il a également donné comme objectif de poursuivre et d'amplifier l'audience du deuxième cycle de conférences au niveau européen. Les pays du bassin méditerranéen dont le Professeur Michel Ricard est le représentant de la France pour le réseau des Universités des pays de la Méditerranée pourra être associé à cette réflexion et des liens seront développés avec l'Agence de Protection Environnementale des Etats-Unis (EPA), membre du réseau (DEFNET) et le soutien de Green Cross International sera à nouveau sollicité.

Dans un premier temps, un rapport final de ce 1er cycle de conférences "Défense et Environnement" sera remis au Président de la République, à Hervé Morin, Ministre de la Défense, aux parlementaires, ainsi qu'à l’Agence européenne de défense, à l’OTAN, et aux différentes organisations internationales qui s’investissent dans cette thématique.

* Amnesty International a rendu public le 1er juillet un rapport d'enquête sur les frappes israéliennes sur la bande de Gaza en décembre et janvier 2009 et évoque des «victimes d'armes de haute précision, d'une qualité exceptionnelle», et d'autres ont été tués par des armes imprécises, «notamment des obus au phosphore blanc» qui ne devraient «en aucun cas» être utilisés dans des zones fortement peuplées : Consulter le rapport.

Les vidéos de la conférence n°3 sont en ligne sur CanalC2 et consultables 24h/24 gratuitement ICI.

Article : FRi 3B Conseils
Source : 3B Conseils / Actu environnement / Amnesty International /
Photo : Présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne

« Ecoship », le navire militaire qui défend la mer

30/9/2009 - 3B Conseils - Avec ses deux coques et le cerf-volant qui le traîne, ce bâtiment militaire ne passera pas inaperçu. Pour l'instant, il ne s'agit que d'un concept, baptisé « Ecoship » (« navire écologique ») et présenté par la branche ingénierie de DCNS (ex-DCN, Direction des chantiers navals). Sa maquette fut l'une des vedettes de la Journée sciences navales, organisée par l'Ecole navale, près de Brest. « Pour nous, marins, qui sommes là pour défendre la mer, la protection de l'environnement est primordiale, a souligné l'amiral Pierre Soudan, commandant de l'Ecole navale. Les officiers que nous formons doivent prendre en compte l'éco-conception des navires.». DCNS a donc lancé une démarche d’éco-conception globale, dont l’Ecoship est le point d’orgue.

L'éco-conception ? Il s'agit de réfléchir, dès la conception d'un produit, à son impact sur l'environnement, et ce tout au long de son cycle de vie : fabrication, utilisation (pendant trente à quarante ans, pour les navires de la marine française), entretien et démantèlement. Les péripéties du « Clémenceau » ont montré l'importance de ce dernier point... DCNS semble signer là une première. « Je n'ai pas trouvé de réflexion aussi avancée dans d'autres marines étrangères », avance Richard Matez, expert pour la protection de l'environnement dans les navires militaires à la DET (Direction de l'expertise technique), de la DGA (Délégation générale pour l'armement).
Navire de demain, l’Ecoship a pour objectif de réduire de moitié l’impact environnemental d’un navire militaire de référence. Mais ce n’est pas tout. L’amortissement du surcoût engendré ne doit pas excéder cinq ans. " Au final, le bilan fait apparaître un gain de 57 % de l’impact environnemental global, et une réduction de la consommation de gazole de 50 %, ce qui permet l’amortissement sur 5 ans des surcoûts liés à l’écoconception ", affirme Philippe Goubaut, architecte d'ensemble pour les bâtiments de surface chez DCNS Ingénierie. Bien sûr, ce navire n’est à l’heure actuelle qu’un concept, mais quelques solutions retenues pour la mise en œuvre d’Ecoship sont déjà appliquées dans des programmes en cours, notamment en ce qui concerne l’optimisation de la consommation et du rendement, le respect des normes en matière de rejets et de déchets et la traçabilité des matériaux entre autres.

Une des particularités du travail réalisé par DCNS pour ce projet est la prise en compte de l’impact environnemental à un niveau global. Ainsi, le groupe de recherche a fait le bilan complet de l’impact environnemental du navire vert sur toute sa vie, jusqu’à prendre en compte l’énergie nécessaire pour produire les matériaux mis en œuvre dans la réalisation de ce bâtiment. Yves Pierson, responsable avant-projet chez DCNS Ingénierie, affirme ainsi que " cette démarche est en avance sur les pratiques actuelle d’autres secteurs du transport, qui ne s’attachent qu’au bilan carbone de leur activité. "

L'éco-conception n'est en effet pas, aux yeux de DCNS, une simple étude. Au sein de l'industriel, on assure que la plupart des mesures imaginées « sont réalisables aujourd'hui, sans développement particulier. Il fallait simplement penser à les appliquer et les intégrer dès la conception. C'est une recherche d'économies plus ou moins importantes qui, mises bout à bout, font qu'il est aujourd'hui possible de faire des bateaux ayant beaucoup moins d'impact sur l'environnement, sans pour autant être plus chers. La démarche d'éco-conception est d'ores et déjà intégrée dans nos projets et constitue un acte fondateur de ce que seront les navires du futur ».

Au niveau de la conception de l'Ecoship, quatre axes de recherche ont permis d’aboutir au résultat actuel :
* Optimisation du flotteur : forme de la carène et matériau structurel
* Optimisation hydro et aérodynamique
* Energies propres
* Optimisation énergétique

Au niveau de la carène, des études ont été menées pour évaluer la puissance propulsive nécessaire, selon les modèles choisis. Ainsi, c'est un système de propulsion hybride diesel/électrique qui a été retenu, les moteurs électriques pour le fonctionnement jusqu'à 11 noeuds puis des moteurs diesels semi-rapides prennent le relai. Au final, un monocoque nécessite une puissance supplémentaire d’environ 20 % par rapport au catamaran pour une vitesse de propulsion équivalente. La composition de la coque tout comme son revêtement sont également le fruit de réflexions prenant en compte le cycle de vie complet du bateau.
Enfin, l'optimisation énergétique a été poussée au maximum grâce à l'utilisation de panneaux solaires, d'un système de ventilation double flux et à la voile propulsive. Tout cela réduisant d'autant la consommation en carburant du navire.

A l'origine, le projet Ecoship est destiné à concourir pour le programme BIS (Bâtiment d'Intervention et de Souveraineté) visant à remplacer les BATRAL (BAtiments de TRAnsport Léger) de la Marine Nationale. Toutefois, ce concept va également servir de base pour le segment bâtiment-mère du démonstrateur ESPADON. Si ces deux projets aboutissent, cela engendrerait une homogénéisation d'une partie de la Flotte, et donc des économies supplémentaires sur le MCO (Maintien en Condition Opérationnel).

Article : FRi 3B Conseils
Source : Le portail des sous-marins / Mer et Marine / techniques-ingenieur.fr / Les Echos / RL - 3B Conseils
Photo : Mer et Marine - L'Ecoship de DCNS

Biodiversité : l’armée angolaise au secours de l’antilope noire géante

MALANJE (Angola) — 30/06/2010 – 3B Conseils – La biodiversité africaine est la plus vaste du monde, comportant un nombre important d'espèces endémiques longtemps préservée dans une nature restée intacte au cours des siècles.

Cependant, en raison du braconnage intensif, de l'urbanisation, de la guerre civile ou encore du réchauffement climatique, cette biodiversité connaît un déclin qui s'accélère au fil des ans.
Ainsi 723 espèces animales vertébrées sont gravement menacées, et parmi elles 160 sont en voie d'extinction.

S’agissant de l’Angola, la chasse illégale et l'abattage des forêts menacent certains animaux d'extinction – la tortue marine, l’éléphant, et l’antilope noire géante (palanca negra *) qui n’existe qu’en Angola, sont classés comme en grand danger d’extinction.

Le Gouvernement angolais est en train d'étudier les mécanismes visant la préservation de l'antilope noire géante et son habitat dans le parc national de Cangandala, dans la province de Malanje (nord), avec les partenariats public et privé, dans le cadre d'un projet du ministère de l'environnement, à travers la Direction nationale de biodiversité.

À cet effet, un mémorandum d'entente a été signé le 17 juin dernier à Cangandala, pour la protection de cet animal, entre les ministères de l'Environnement et de l'Agriculture et Développement Rural, le gouvernorat de la province de Malanje, les Forces Armées Angolaises (FAA), ainsi que les universités Agostinho Neto et Catholique d'Angola.
Les compagnies pétrolières étrangères Esso Angola et Total Angola sont aussi des partenaires de ce mémorandum d'entente pour la protection de l'antilope noire géante.

Ce mémorandum est inclus dans le projet qui sera exécuté durant trois ans et englobera la réserve naturelle intégrale de Luando, sous l'égide du ministère de l'environnement.


Le chef d'état-major général des Forces Armées Angolaises (FAA), le général Francisco Pereira Furtado, a indiqué que les FAA sont engagées dans la lutte pour la préservation de l'antilope noire géante, au parc national de Cangandala et d'autres, car cela constitue une tâche des troupes en temps de paix d'assurer l'intégrité territorial et la défense des biens publics. "Nous ferons tout afin que le projet de préservation de l'antilope noire géante soit un succès, car ceci est l'une des fonctions des forces armées en temps de paix", a-t-il assuré.

L'exécution du projet de préservation de l'antilope noire géante dépendra d'un comité d'exécution qui est conduite par le directeur national de la biodiversité et l'autre de supervision présidée par la ministre de l'environnement, Fátima Jardim en représentation du gouvernement central.

(*) La Palanca Negra Géant (Hippotragus niger) n’existe qu’en Angola, en nombre réduit, car l’espèce est classifiée "en grand danger d’extinction" (IUCN,1996). Elles vivent en petits troupeaux de six à douze éléments, fréquentant les clairières et l’intérieur de forêts claires, près de cours d’eau et des prairies. Sa chasse est rigoureusement interdite
.
Le mot Hippotragus vient des termes grecs latinatisés "hippo" (qui signifie cheval) et" tragus" (qui signifie bode ou antilope). Bien qu’elle n’ait rien à voir avec les Perissodactyles (famille des Chevaux), cette Antilope possède une longue queue, des oreilles longues et pointues, un cou large , qui rappellent le profil d’un Equidé.

Article RH 3B Conseils
Sources : AllAfrica / AngolaPress

Peut-on penser hexagonal pour la gestion de la fin de vie des systèmes d'armes et des matériels militaires ?

PARIS (France) - 17/5/10 - 3B Conseils - Nous vous signalons aujourd'hui l'éditorial de Brigitte Bornemann (fondatrice et déléguée générale du cycle de conférences Défense et Environnement) et Xavier Lebacq (consultant et ancien ingénieur général de l’armement) paru sur le portail du site de Prorecyclage : "Peut-on penser hexagonal pour la gestion de la fin de vie des systèmes d'armes et des matériels militaires ?"

Cet éditorial est reproduit ci-dessous :
"Le recyclage des produits issus du démantèlement des installations et matériels ainsi que le traitement des déchets résiduels sont des secteurs industriels en pleine croissance à l’échelle mondiale. Ils s’inscrivent directement dans le développement durable de nos sociétés. Des règlementations de plus en plus strictes ont vu le jour aux niveaux international, européen et national.

Pour les industries de défense et le ministère de la défense, l’éco-conception et la gestion de la fin de vie des systèmes d’armes et des matériels* sont désormais considérées comme incontournables.

Quelles sont les contraintes réglementaires ?

Un véritable « arsenal » de réglementations encadre désormais le monde des déchets et des activités de recyclage et il s’applique d’une façon ou d’une autre au monde de la défense, sans jeu de mots !

La convention de Bâle régente les transferts transfrontaliers des déchets et son "Ban amendment", transcrit dans la réglementation européenne exclut toute exportation de déchet dangereux hors OCDE. Les directives sur installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE), sur l’eau et sur l’air sont maintenant reprises dans le code de l’environnement, qui s’applique pleinement au plan national aux activités de démantèlement.

S'y ajoutent la convention de Rotterdam qui impose l’information sur les produits dangereux dans toute exportation, la réglementation européenne REACH qui va imposer la traçabilité de tous les produits et le bannissement dans l’UE de ceux qui sont dangereux et la convention de Hong-Kong qui va imposer un démantèlement des navires civils protégeant les travailleurs et l’environnement ; cette convention entrera en vigueur dans les prochaines années. Ajoutons à la liste la convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, dite convention de Londres, qui interdit toute immersion de déchets..

D’autres réglementations spécifiquement militaires émergent, telle que la convention sur l’interdiction et la destruction des armes à sous-munitions qui conduit à un vaste programme de démantèlement de munitions dans le monde.

Quelle est la situation actuelle en France ?

Plus de 200 000 tonnes de matériels militaires français sont aujourd’hui stockées en attente de démantèlement dans nos bases. Le nouveau format des armées va porter le tonnage total à plus de 350 000 tonnes dans les dix ans à venir. Cela pourrait engendrer la création ex nihilo en France d’environ 200 emplois, voire moins car il convient de tenir compte de la concurrence européenne et des industries déjà existantes pour traiter les démantèlements de matériels civils et militaires en Europe.

Un tel tonnage reste faible à l’échelle des millions de tonnes du monde civil et doit être certes sérieusement relativisé en termes de perspectives industrielles et d’emplois. Les coûts dépendront de nombreux critères tels que le degré de pollution, la complexité des systèmes, le cours des métaux, la localisation des démantèlements et les coûts de main d’œuvre …

Les munitions, avec leurs risques pyrotechniques de vieillissement, de démantèlement et leurs contraintes de stockage, ont été plus régulièrement éliminées. Bien que l'on puisse optimiser leur recyclage à parfois plus de 95% de la matière, leur démantèlement conduira toujours à une dépense de plusieurs millions d’euros. En effet, la nature et les contraintes pyrotechniques des installations de démantèlement ont un coût significatif par rapport aux revenus du recyclage.

Des crédits avaient déjà été prévus par la DGA pour le démantèlement de missiles nucléaires, la « dénucléarisation » de nos sous-marins à propulsion nucléaire (enlèvement du combustible nucléaire et traitement différé de la tranche réacteur), la destruction des munitions chimiques de la première guerre mondiale (opération SECOIA), ainsi que le démantèlement de certaines installations industrielles. A ces crédits, il a été ajouté plus de 100 millions d’Euros sur les 6 ans à venir pour les opérations de démantèlements de munitions conventionnelles, navires, matériels terrestres, aéronefs et équipements électroniques.

Le démantèlement des 22000 roquettes sous-munitions antipersonnel du système d’armes MLRS, roquettes désormais interdites par la convention de Dublin, absorbera une partie de ces crédits et il pourrait s’étaler sur environ 8 ans.

Le démantèlement des navires complexes, anciens et amiantés qui sont considérés comme des déchets dangereux s’est imposé dans le périmètre de l’UE ou de l’OCDE selon la nature des opérations. Il coûtera aussi quelques millions d’Euros, même si l’objectif global reste de vendre certains navires au démantèlement comme sont parvenus à le faire nos homologues britanniques avec la remontée actuelle des cours de métaux...


Va-t-on vers des filières françaises propres aux matériels militaires ?

La problématique est que, face à un tissu industriel européen déjà existant, les tonnages militaires n’appelleraient pas à eux seuls a priori de politique industrielle spécifique par rapport au jeu concurrentiel européen.

Mais, dès lors que les bases navales doivent servir en priorité au soutien et au maintien en condition des navires de la marine, vers quelles installations industrielles iront nos navires à démanteler ? Si l’on n'y prend pas garde, les chantiers déjà existants en Europe, bénéficiant déjà de synergie industrielle avec le recyclage civil et de coûts horaires plus faibles qu’en France démantèleront tous nos navires de surface.

La création de quelques dizaines d’emplois en France pour démanteler une part de nos navires pendant une dizaine d’année n’est-elle pas quand même un enjeu ? Gardons-nous d’appréciations trop rapides au seul critère de coûts directs des démantèlements en période de chômage ! Le rapport de la mission parlementaire de Monsieur Pierre Cardo apportera son éclairage sur ces questions.

Ayons aussi à l’esprit que, au delà du caractère affectif que l’on peut garder pour nos vieilles coques de surface, il est souhaitable que nos coques de sous-marins soient déconstruites en France pour des raisons certes toutes aussi affectives mais surtout au titre de la protection de notre technologie dans le domaine de la propulsion et de la dissuasion nucléaire.

Le cas spécifique des munitions mérite aussi une analyse particulière au titre de la sécurité des munitions, leurs éléments pyrotechniques mais aussi du contenu technologique. Cela pourrait justifier une filière française judicieusement dimensionnée et capable aussi de gagner des parts de marché sur le créneau du démantèlement international : les stocks à éliminer dans certains pays ne manquent certes pas !

Quant aux aéronefs, véhicules terrestres et déchets électroniques militaires, les tonnages et technologies en jeu ne permettent raisonnablement pas d’envisager des filières spécifiques d’autant que l’avantage économique probable à les démanteler au plus près de leur site de stockage conduira naturellement à fournir de la charge, en France pendant 10 ans, pour environ une cinquantaine d’emplois. Les industries de service à l'environnement sont bien placées dans ce domaine et peuvent créer des synergies avec les démantèlements de matériels civils.

Peut-on ou doit-on mutualiser les moyens de démantèlement ou de destruction au niveau mondial ou européen ?

Chaque pays d’Europe a ses propres stocks et flux de matériels à éliminer. Chacun a sa propre organisation pour traiter la question et les priorités sont encore diversement appréciées. Des échanges d’informations ont vu le jour dans le cadre de l’OTAN. Son agence, d'entretien et d'approvisionnement la NAMSA est déjà prestataire de service pour détruire les mines terrestres anti-personnel, et démanteler des munitions conventionnelles. Elle pourrait peut-être demain proposer ses services pour mutualiser les démantèlements de navires, véhicules et aéronefs. Cette prestation de service viendrait alléger la charge des services de soutien dans la contractualisation et le suivi des opérations de démantèlement.

En guise de conclusion

Bien que les matériels militaires ne représentent pas un volume important et que leur démantèlement ne suppose pas la création de nombreux emplois ni d’avancées technologiques particulières, ces démantèlements peuvent revêtir des aspects de sensibilité particulière en période de rareté de création d’emplois et en matière de protection de notre savoir faire technologique. Ces aspects suggèrent une réflexion nuancée sur la juste part à démanteler en France."

Article : SLG/BB 3B Conseils
Sources : 3B Conseils

Quelle réhabilitation pour les sites désignés par la carte militaire ?

PARIS (France) - 25/07/2008 - 3B Conseils - François Fillon a annoncé hier que le gouvernement prévoyait de supprimer 83 sites ou unités militaires à travers la France à partir de 2009 pour atteindre l’objectif de réduction de 54.000 emplois civils et militaires d’ici six ou sept ans, selon les préconisations du Livre blanc de la Défense. La nouvelle carte militaire prévoit 33 déménagements de régiments d'une ville à l'autre. L'armée de terre paiera le plus lourd tribut avec 20 régiments et bataillons supprimés. Pour l'armée de l'air, 11 bases vont être fermées. La Marine va elle perdre une base aéronavale (celle de Nîmes-Garons). Parmi les sites les plus importants amenés à disparaître, se trouve la base aérienne 128 de Metz (2.500 personnes et fermeture annoncée après 2011). Dès 2009, le gouvernement prévoit de fermer le 57è régiment d'artillerie de Bitche (Moselle, 1.138 personnes), le 601è régiment de circulation routière d'Arras (Pas-de-Calais, 730 personnes), la base aérienne 101 de Toulouse, le 12è régiment d'artillerie d'Haguenau (664 personnes, Bas-Rhin). Le Premier Ministre a promis "320 millions d'euros de subventions d'investissement" pour soutenir les communes concernées. Le secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire Hubert Falco a annoncé "d'autres dispositifs d'accompagnement, d'une amplitude au moins égale" aux 320 millions promis.
Le 8 mai 2008 Michel Moreigne, sénateur de la Creuse (Limousin), dans une Question écrite (n°4390) au ministre de la défense s’interrogeait sur la redistribution et la réaffectation des implantations militaires car des hectares de terrains, de bâtiments, casernes et établissements seront vacants à moyen terme. Il rappelait que « la reconversion de ces friches ne pourra être réalisée qu'après la dépollution des sites. Un éventuel transfert de propriété n'est possible qu'après constatation de leur mise aux normes environnementales. Cependant, l'élimination tant de l'amiante sous ses différentes formes que des hydrocarbures et des produits dangereux ou toxiques présents dans les sols nécessite une durée et des moyens importants».
Voici la réponse du ministre publiée sur le site du ministère de la Défense le 10 juillet 2008 :
« Le ministère de la défense conduit une politique immobilière visant notamment à rationaliser le nombre de ses emprises, à regrouper ses services et, le cas échéant, à céder les immeubles ainsi libérés et devenus inutiles aux armées. Quel que soit le cadre dans lequel interviennent les opérations de cession, les emprises concernées font l’objet d’une obligation de dépollution. Cette obligation peut être de deux ordres : les dépollutions systématiques (amiante, hydrocarbures, plomb...) et les mesures adaptées aux projets de reconversion des emprises, c’est-à-dire la dépollution pyrotechnique et le démantèlement des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), dont la réalisation totale ou partielle s’impose selon la destination du bien cédé. S’agissant des dépollutions systématiques, le ministère de la défense fait réaliser sur ses emprises des diagnostics environnementaux par des entreprises homologuées afin de s’assurer de l’absence de pollution. Ces diagnostics s’appuient sur des éléments historiques. Pour ce qui concerne les pollutions pyrotechniques, le décret n° 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l’intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d’enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs dispose que les terrains militaires ne peuvent être aliénés qu’à la condition que les autorités militaires aient au préalable réalisé une étude historique destinée à déterminer s’il existe des matières ou objets explosifs dans le sous-sol ou le sol des sites concernés.
En cas de nécessité, le ministère de la défense doit ouvrir un chantier de dépollution pyrotechnique et en confier la réalisation (diagnostic et travaux), sauf exception (Les opérations relatives aux munitions chimiques sont réalisées par les services de l’Etat), à une entreprise dans le cadre d’un marché, dans le respect des règles de sécurité fixées par le décret n° 2005-1325 du 26 octobre 2005.
Aux termes des dispositions du décret du 26 octobre 2005, un chantier de dépollution pyrotechnique doit faire l’objet d’une étude de sécurité réalisée par l’entreprise titulaire du marché, préalable à l’exécution des travaux du chantier. Cette étude de sécurité pyrotechnique a pour objectifs d’identifier, en fonction des familles de produits détectés ou présumés présents, toutes les possibilités d’accidents pyrotechniques, d’établir, dans chaque cas, la nature et la gravité des risques courus par les travailleurs et par les tiers, ainsi que de déterminer les mesures à prendre pour éviter les accidents et limiter leurs conséquences. Ces informations techniques et administratives permettent à l’inspection du travail dans les armées de s’assurer que les opérations se dérouleront dans les meilleures conditions de sécurité. Le recours aux équipes militaires NEDEX (neutralisation, enlèvement et destruction d’explosifs), qui doit rester exceptionnel, s’effectue conformément aux termes de l’instruction n° 1438 du 28 juillet 2006 relative aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés par du personnel militaire et civil du ministère de la défense dans le cadre d’un chantier de dépollution pyrotechnique. S’agissant enfin des installations classées pour la protection de l’environnement, l’obligation de remise en état d’une ICPE, lors de l’arrêt définitif d’une installation, incombe à son exploitant, conformément à l’article L.512-17 du code de l’environnement. Cet article introduit la notion de dépollution en fonction de l’usage futur du site et la mise en place d’une procédure de consultation et de négociation pour la détermination de cet usage avec les parties intéressées par la remise en état du site. L’attributaire ou l’exploitant de l’ICPE, en liaison avec les services concernés (préfectures, mairies…) devra déterminer le plus tôt possible l’usage futur du site permettant de définir le niveau de l’éventuelle dépollution à effectuer. Les ICPE peuvent faire l’objet d’un changement d’exploitation au profit de l’acquéreur. Dans cette hypothèse, le ministère de la défense a l’obligation de fournir un diagnostic précis de l’état des terrains. »
Pour plus d’informations : listes complètes et cartes du nouveau déploiement ICI
Humour : Dessin de Chimulus « avant les militaires avaient la quille maintenant ils ont les boules » ICI

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ministère de la Défense. Photo : le Premier Ministre et le Ministre de la Défense lors de la présentation du nouveau déploiement militaire à la presse hier.

les Etats de la gouvernance de l'Arctique

Cambridge (Royaume-Uni) 21/10/2010 - 3B Conseils -. Alors que les cinq Etats riverains de l'Arctique (Russie, Norvège, Canada, Danemark et Etats-Unis) souhaitent exploiter les nouvelles opportunités offertes par la fonte des glaces en se référant au droit international, d'autres parties demandent une gouvernance élargie au nom de l'environnement.

Une conférence organisée sous l'égide de l'OTAN (Organisation du traité de l'atlantique Nord), du 13 au 15 octobre dernier à l'Université de Cambridge, a mis en évidence les tensions et les différences de vue autour de la gouvernance de la région Arctique.
Pendant trois jours, des diplomates, des chercheurs universitaires, des élus et des industriels ont échangé sur les questions de sécurité liées au changement climatique dans cette zone qui pourrait contenir un quart des réserves mondiales de gaz naturel et de pétrole. La diminution saisonnière de la calotte glaciaire ouvre également la voie à de nouvelles routes maritimes et à de nouvelles ressources halieutiques.
Paul Berkman, chercheur au Scott polar research institute pense que les tensions actuelles prennent des allures de nouvelle guerre froide.

Selon les dispositions de la Convention des Nations-Unies sur le droit de la mer (UNCLOS) des dispositions relatives à l’exploitation des ressources biologiques et non biotiques et à la protection de l’environnement s'appliquent à la région.

En mai 2008, les cinq états riverains ont adopté la déclaration d'Ilulissat, dans laquelle ils indiquaient rester attachés au cadre juridique existant et au règlement harmonieux des éventuelles revendications qui se chevaucheraient. 
Ils se sont entendus début octobre pour créer une Commission hydrographique régionale pour l'Arctique, organisme qui sera chargé, entre autres, d'établir une cartographie précise des eaux arctiques en vue de faciliter la navigation maritime dans cette zone.

Le 15 septembre dernier, la fédération de Russie et la Norvège ont signé un traité bilatéral concernant la délimitation maritime et la coopération en mer de Barents et dans l'océan Arctique. Objet d'une longue discorde, cet espace maritime de 175.000 km2 serait riche en ressources naturelles. Les deux pays se sont finalement entendu sur une coopération pour l'exploitation de gisements d'hydrocarbures et la gestion des pêches sur les zones ''limitrophes''.

Pourtant parallèlement, chacun accroît ses recherches pour prouver que certains fonds marins tombent sous sa souveraineté. La Convention de l'ONU prévoit que les Etats côtiers sont souverains dans une limite de 200 milles marins au large des côtes, mais précise que ceux-ci peuvent demander à étendre cette zone d'exclusivité jusqu'à 350 milles s'ils démontrent que leur plateau continental se prolonge au-delà des 200 milles.
Les cinq Etat étayent leur dossier qu'ils doivent présenter à la Commission des limites du plateau continental de l'ONU, seul organisme international habilité à homologuer l'appartenance nationale des extensions du plateau arctique.

L'Union européenne prône une gouvernance élargie
Un repli sur soi que dénoncent certaines parties, dont l'Union européenne, qui est inextricablement liée à cette région. Trois États membres (le Danemark, la Finlande et la Suède) possèdent des territoires dans l’Arctique. Deux autres États arctiques (l’Islande et la Norvège) appartiennent à l’Espace économique européen.

Lors de la conférence organisée par l'OTAN, la vice-présidente du Parlement européen, Diana Wallis, a épinglé le repli des Etats riverains au sein du Conseil de l'Arctique (dont les membres permanents sont le Canada, les Etats-Unis, la Finlande, l'Islande, la Norvège, la Suède, la Russie et le Danemark avec le Groenland et les îles Féroé) et demandé qu'il soit élargi.

Holm Olsen, ministre des affaires étrangères du Groenland se félicite que l’accent ait été mis "sur les questions environnementales, tout en mettant en garde qu’il est mal venu, que le développement industriel au nom de la protection de l'environnement soit refusé à la région Arctique''.

Source : Actu-environnement Sophie Fabrégat (18.10.10)/ BB-3B Conseils