Terrains militaires : l'Etat veut mieux gérer et rationaliser ses installations.

BREST (France) - 18/06/2010 - 3B Conseils - Depuis plusieurs années l'Etat est à la recherche de recettes nouvelles qui lui permettront de réduire la dette ou tout simplement de financer ses nouveaux projets.
C'est donc un programme d'envergure de cessions de bâtiments, terrains ou friches tant civils que militaires qui a été initié, sur l'ensemble du territoire. L'État essaie ainsi de mieux gérer et rationaliser ses installations. Tous ministères confondus, ce sont 1 700 bâtiments et terrains qui doivent être vendus d'ici 2013. Depuis 2003, l'État a ainsi réalisé plus de trois milliards d'euros de ventes.

Au total, les surfaces immobilières de l'État ont été réduites de 184 000 mètres carrés au cours des trois dernières années et il est prévu d'en céder 500 000 entre 2010 et 2012.

Entre réforme des cartes militaire et judiciaire, regroupement des services, externalisation de certaines activités, de nombreux immeubles n'ont plus d'utilité pour l'État. Parmi les plus récentes possessions du ministère de la Défense mis en vente figure le terrain militaire d'Idron dans le département des Pyrénées-Atlantiques, acquis pour partie par la commune où il est situe.

Un rappel de la procédure d'acquisition :

Avant que le bien de l'État ne soit proposé sur le marché, la cession est d'abord proposée à la collectivité locale par la direction départementale des finances publiques et les administrations compétentes. La collectivité a un délai de deux mois pour se prononcer. Si la commune conteste la valeur du bien, évaluée par rapport aux prix du marché, elle peut saisir le juge de l'expropriation pour demander de fixer un prix.

Si la commune ne fait pas jouer son droit de priorité, le bien est proposé dans le cadre d'un appel d'offres. Les cessions sont alors réalisées au plus offrant sous réserve que leur proposition se situe au-delà de la valeur domaniale.

Certains biens, comme des casernes ou des terrains militaires peuvent quant à eux être cédés pour l'euro symbolique en contrepartie de pertes (revenus, emplois, etc.) pour la commune. Parfois, un problème peut surgir. Ainsi le camp militaire d'Idron a été acquis pour partie par la commune. Le reste du camp devra être dépollué par l'armée avant que la commune ne se porte acquéreur.

Un projet exemplaire à Brest : le Plateau des capucins

C'est dans ce cadre que le ministère de la Défense avait rétrocédé à Brest métropole océane certaines de ses propriétés foncières.

Durant de nombreuses décennies, les activités maritimes liées au secteur de la Défense ont été le moteur incontournable de l'économie et de l'emploi sur l’agglomération brestoise. La restructuration des industries de la Défense nationale engagée dans les années 1980, a conduit les acteurs brestois à faire face à de profondes mutations.

Au-delà de cette nécessaire adaptation du bassin d’emploi brestois et de son tissu industriel aux réalités économiques et géostratégiques, ce nouveau défi posé à Brest et à ses acteurs politiques et économiques est devenu une réelle opportunité : celle d'une redéfinition globale de stratégie pour répondre aux enjeux économiques, sociaux et environnementaux.



Lieu emblématique de l'activité industrielle militaire et navale, l’espace Penfeld à Brest constitue un site exceptionnel. De vastes espaces militaires y ont été transférés à la collectivité depuis 2005.

Depuis 2002, la « Mission Penfeld », placée sous la co-présidence du Président de Brest métropole océane, François Cuillandre et du Préfet du Finistère, Pascal Mailhos a défini trois secteurs distincts et complémentaires devant être réaménagés :
- le Port du Château, le port d'escale et de plaisance en eau profonde de 13 hectares,
- les Capucins, site de 16 hectares en centre-ville appelé à devenir à moyen terme, un nouveau quartier métropolitain,
- le Salou (Nord Penfeld), 43 hectares appelé à devenir à long terme une zone économique à dominante maritime.

Lire l'intervention de Michel Morvan de BMO sur "la reconversion d'un ville portuaire " lors de la conférence de Défense et Environnement du 10 juillet 2007.

Le Port du Château a été la première opération réalisée et livrée le 2 mars 2009 (voir article du blog du 17 avril 2009) avec ses 650 mètres de digue de protection et 750 nouvelles places pour les bateaux, pour un coût de l’ordre de 27 millions d’euros.

Désormais après les opérations de dépollution du site par la Marine nationale, lesquelles seront terminées d'ici à la fin 2010, la propriété du plateau des Capucins sera transférée intégralement à la collectivité qui a engagé par ailleurs les actions en vue de l’aménagement du Plateau des Capucins. Cette opération doit s’étaler sur une période de dix années.

Ce secteur de la ville situé sur la rive droite de la Penfeld et jouxtant le quartier de Recouvrance, est appelé à devenir à la fois la vitrine de la politique de Brest métropole océane en matière de développement durable et également le nouveau quartier à vocation métropolitaine et de centre ville.

Sur le plan spatial la zone à réaménager doit se diviser en deux parties distinctes :
- celle d’anciens ateliers de l’arsenal qui accueillera des activités innovantes, culturelles et économiques,
- celle plus proprement du Plateau où devrait être réalisé un programme immobilier de 560 logements, un hôtel, une zone commerciale et tertiaire et un parking souterrain de 700 places.

C’est ce dernier point qui fait l’objet de l’attention particulière de BMO en ce moment puisque la Communauté urbaine a invité de nombreux investisseurs potentiels nationaux et locaux à définir ensemble les perspectives, les orientations les enjeux urbanistiques, architecturaux et d’intégration du projet sous le prisme du développement durable.
Une première réunion de ce type s'est tenue le 10 juin dernier, avec un succès plus qu'exceptionnel puisque 120 investisseurs s'étaient déplacés. Une seconde réunion de ce genre se déroulera à l’automne.

L’objectif pour cette première tranche du projet est clairement posé avec une ouverture à la commercialisation à la fin 2010 pour une livraison des premiers programmes deux ans plus tard, fin 2012. Parallèlement le chantier du tramway aura été fini et la ligne traversera les capucins.

Dès à présent et dans le cadre du projet de rénovation urbaine de la rive droite de Brest avec le plateau des Capucins et la liaison tramway, une Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (Opah-Ru) va être engagée sur le parc immobilier du quartier de Recouvrance, visant à améliorer la qualité et le confort des logements du quartier et à traiter les situations d'habitat dégradé.



Article RH 3B Conseils

Sources : BMO / le Télégramme/ ministère de la Défense
Photo SGA/ministère de la Défense

La Marine Nationale en pourparlers pour céder des bâtiments désarmés

PARIS (France) - 17/06/2010 - 3B Conseils - Alors que la France réfléchit à la perspective de développer une filière française de traitement des navires en fin de vie - mission confiée à Pierre Cardo (voir article du blog du 3 juin 2010) -, d’autres bâtiments de la Marine Nationale pourraient connaître quant à eux une nouvelle vie sous pavillon étranger.

C’est ainsi que des bâtiments comme le Bâtiment de Transport Léger (BATRAL) Francis Garnier (construction en 1974) et le Patrouilleur La Boudeuse (1987) au encore L'Audacieuse (1986) pourraient être cédés à des pays tiers, dans la mesure du possible puisque en effet la cession de ces bateaux anciens n'est pas forcément simple.

Ces unités, qui seront désarmées au cours de l’été 2010, peuvent intéresser certains pays. Ainsi, en océan Indien, La Boudeuse a fait l'objet de contacts avec différents États, comme l'île Maurice et le Kenya.
Dans la zone Antilles/Caraïbes, d'autres pays, comme la République dominicaine, pourraient également se montrés intéressés par les BATRAL et patrouilleurs.
La cession de deux Engins de Débarquement d'Infanterie et de Chars (EDIC) est aussi envisagée : Le Sabre au Sénégal et La Dague à Djibouti.

Pour autant ils ne peuvent être cédés en l’état puisque le décret sur l'amiante et la Convention de Bâle compliquent notamment les choses en interdisant la cession de matériels contenant des matériaux dangereux. Une dérogation peut être obtenue, mais seulement à l'issue d'un processus long et contraignant , il faut notamment réaliser une cartographie des produits potentiellement polluants et, éventuellement, aller jusqu'à un désamiantage partiel de la coque.


Le bâtiment doit, de plus, être cédé avec du potentiel pour être en état de fonctionner, ce qui signifie parfois une remise à niveau technique plus ou moins coûteuse.

S'ajoutant aux discussions avec les marines intéressées, qui peuvent être longues, les contraintes juridiques et administratives rendent les projets de cession complexes.

La vente du TCD Foudre (1990), qui devrait être désarmé en 2012 au moment de l'admission au service du bâtiment de projection et de commandement Dixmude, sera peut être plus aisée compte tenu de son âge moins important.

Article RH 3B Conseils
Sources : mer et marine / Marine nationale
Photos Marine Nationale
(Batral F. Garnier /Tcd Foudre / Maquette Bpc Dixmude)

Le ministère de la Défense engagé dans une politique de développement durable dans ses achats

PARIS (France) – 16/06/2010 – 3B Conseils - Le ministère de la Défense français qui est le premier acheteur de l’État avec 4 milliards d’euros d’achats courants (hors armement), contre 6 milliards pour l’ensemble des autres ministères s’est engagé dans un politique d’achats responsables et durables.

L’objectif du Ministère est d’être exemplaire en la matière dans le prolongement des engagements de l’Etat au travers des « Grenelle » de l’environnement. Pour y parvenir l’ensemble des acteurs concernés et en demandant à la Mission achats de coordonner et d’animer un plan d’achats responsables exigeant.

Selon les responsables du ministère en charge de cette politique permettra sur le long terme de participer à la réduction des dépenses. « Le constat est visible dans le bâtiment par exemple, pour lequel l’économie d’énergie est considérable. Elle amortit très largement le surcoût des constructions sur la durée d’exploitation. Mais les achats durables n’engendrent pas de réduction des prix d’achat sur le court terme.  Au contraire, sur certains segments comme l’alimentation ou les vêtements, un surcoût peut être constaté. Les conséquences financières de l’achat durable doivent donc êtres appréciés en coût global, ce qui est encore difficile à obtenir finement, faute de moyens et de mesure adaptés. »

Après la signature d’une directive ministérielle au cours du dernier trimestre portant sur les achats durables et désignant 13 thèmes pour lesquels figurent des indicateurs de suivi parmi lesquels l’habillement, l’alimentation, les fournitures de consommables (informatiques, papier, reprographie) le mobilier, l’entretien des locaux et des espaces verts, les déplacements et véhicules,…
Une série d’objectifs a été mise en place avec un objectif : 4 millions d’euros d’économies en 2010.

D’ores et déjà, :
- 100 % du papier de reprographie est éco-responsable ;
- 100 % des matériels informatiques sont labélisés Energy star (label européen, ndlr)
- 100 % des écrans sont à la norme du référentiel TCO, destiné au matériel informatique et électronique ;
- les achats de denrées issues de l’agriculture biologique se sont élevés à 800 000 euros en 2009, soit 3 % des dépenses d’alimentation du ministère.

La prise en compte des objectifs de développement durable est désormais inscrite dans le parcours de professionnalisation des entités d’achats. Ainsi, la désignation d’un référent « achats durables » à la mission achats au sein du Secrétariat général pour l'administration (SGA) permettra d’assurer le pilotage de ce sujet transverse à l’ensemble des familles d’achats au niveau des autres directions et états-majors.

Article RH 3B Conseils
Sources SGA

L’Union Européenne investit dans la recherche dans les domaines de l'espace et de la sécurité

BRUXELLES (Belgique) Commission Européenne - 15/06/2010 – 3B Conseils - Nous évoquions dans l’article du blog du 11/06/2010 les inquiétudes du président d’EADS face aux contraintes budgétaires des gouvernements européens et son corollaire, la réduction des crédits militaires comme ceux dévolus aux programmes de recherche des industriels.

Dans le prolongement de cet article, et comme une réponse partielle à cette nouvelle donne financière, la Commission européenne a entamé les négociations en vue de la signature de contrats de recherche d'une valeur de 324 millions EUR avec les 108 consortiums de recherche qui ont été sélectionnés dans les domaines de l'espace et la sécurité.

Axés sur des domaines stratégiques pour la compétitivité de l'Union, ces contrats contribuent à la réalisation d'une série d'objectifs politiques, notamment la lutte contre le terrorisme, l’espace, la promotion du développement durable, le changement climatique, le renouveau industriel, la reprise économique, permettant ainsi de mettre en œuvre la Stratégie de 2020 de l’Union.

l'Union européenne mise notamment sur la recherche dans les domaines de l'espace et de la sécurité pour une protection des frontières efficace et une surveillance accrue de l'environnement. C'est la raison pour laquelle le développement du système de surveillance mondiale de l'environnement et de la sécurité (GMES: Global monitoring for environment and security) fait l’objet de toute l’attention de la Commission et se voit doter de nouveaux financements.

La surveillance mondiale pour l’environnement et la sécurité (GMES) est une initiative qui vise à rationaliser les activités et moyens européens dans le domaine de l’observation de la Terre. Elle permettra de fournir des informations fiables et indépendantes dans les domaines de l’environnement et de la sécurité aux pouvoirs publics, aux chercheurs européens et aux entreprises.

Ce système apportera un soutien à l’évaluation et à la mise en œuvre des politiques européennes ayant un impact sur l’environnement y compris la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique européenne de sécurité et de défense (PESD), ainsi que d’autres politiques touchant la sécurité des citoyens européens comme la surveillance des frontières.


Pour le commissaire à l'industrie et à l'entrepreneuriat, Antonio Tajani
(vice-président de la Commission européenne), ces « investissements stratégiques sont essentiels pour une croissance durable à long terme. La sécurité est une condition sine qua non pour les entreprises, et l'espace recèle des possibilités infinies. Ce type de recherche est au cœur du renouveau industriel dont l'Europe a besoin. Il démontre la valeur ajoutée, pour l'innovation, des investissements européens dans la technologie haut de gamme, qui nous permettront de relever avec succès les défis majeurs auxquels nous sommes confrontés ».


En coopération avec l'Agence exécutive pour la recherche (AER), 108 propositions de projets ont été sélectionnées parmi les 732 réponses au troisième appel à propositions sur les six prévus concernant les thèmes Espace et Sécurité du 7e programme cadre pour la recherche. Elles incluent 68 projets de recherche spatiale et 40 projets de recherche en matière de sécurité: 114 millions EUR pour le thème Espace et 210 millions EUR pour le thème Sécurité.

Dans le domaine de l'espace, les projets d'observation de la terre retenus entendent notamment soutenir les efforts de l'Union européenne pour lutter contre le changement climatique en surveillant la déforestation en Afrique, tandis que les projets d'exploration spatiale visent à améliorer la précision et la robustesse des navettes pour faciliter leur atterrissage sur d'autres planètes.

La coopération internationale s'est renforcée dans le domaine de la recherche spatiale, notamment avec les État-Unis, avec des universités et centres de recherche américains et de grands instituts de recherche publics tels que la National Aeronautics and Space Administration (NASA) et la National Oceanic and Atmospheric Administration (NOAA), qui participent à quinze propositions au total. Les petites et moyennes entreprises sont particulièrement bien représentées dans ce domaine, avec un taux de participation de 20 %, contre 16 % en moyenne pour le 7e programme cadre.

Dans le domaine de la sécurité, parmi les projets sélectionnés figurent notamment des projets de démonstration ciblés sur la sécurité des frontières maritimes, à côté de projets visant l'échange d'informations pour la réduction des menaces chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires. La coopération internationale est également forte dans ce domaine de recherche, les 40 propositions de projets sur la sécurité rassemblant un total de 550 partenaires de 36 pays.


Le 7e programme cadre (2007/2013) prévoit une enveloppe de respectivement 1,4 milliard EUR et 1,35 milliard EUR pour la recherche dans les domaines de l'espace et de la sécurité. Avec ce troisième appel, le nombre de projets de recherche spatiale devrait passer à 114 et celui de projets en matière de sécurité, à 130.


La Commission européenne prévoit de publier en juillet 2010 le quatrième appel à propositions du 7e programme cadre pour les thèmes Espace et Sécurité. Compte tenu de l'importance politique accordée aux investissements stratégiques en R&D, les financements consentis devraient suivre une évolution positive.


Pour de plus amples informations, voir les liens suivants:

- Précisions sur les projets actuels de recherche en matière de sécurité (69 à ce jour)
- Précisions sur les projets actuels de recherche spatiale (46 à ce jour)
- Recherche spatiale européenne


Article RH 3B Conseils
Sources Commission européenne

Coopération franco-croate pour le déminage.

SPLIT (Croatie) - 14/06/2010 - 3B Conseils - C’est dans le cadre de la coopération entre les marines française et croate sur le thème de la guerre des mines que le bâtiment base de plongeurs démineurs « Achéron » (*) fait escale au port de Split jusqu’au 16 juin 2010.

La visite à Split de ce bâtiment base de plongeurs démineurs s’effectue au cours d’une tournée dans l’Adriatique qui durera trois semaines. Au cours de cette escale, les plongeurs démineurs du navire, qui appartiennent au groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée, partagent leur expérience et savoir-faire avec les membres de la section de plongeurs démineurs de la Marine de guerre croate. Cette escale est l’occasion pour une activité commune d’entraînement entre les deux marines visant à synchroniser les procédures opérationnelles dans le domaine de la lutte contre les mines sous-marines.

Des exercices communs sont prévus les 14 et mardi 15 juin 2010. A cette occasion, les plongeurs-démineurs français cèderont à titre gracieux à leurs homologues croates du matériel de maintenance pour matériel de plongée. On se rappelle également qu’en juin 2008, le chasseur de mines français « Orion » avait participé à une mission analogue.

S’agissant de la coopération militaire et de défense entre la France et la Croatie, celle-ci prend la forme pour l’essentiel d’actions de conseil et d’assistance mais aussi de Coopération d’enseignement du français en milieu militaire croate.

Dans ce cadre la conduite d’un audit de la marine de guerre croate par l’état-major de la Marine nationale en octobre 2005 a permis le développement d’une coopération renforcée entre les deux marines, pour laquelle la Direction de la Coopération sécurité Défense (DCSD) soutient l’envoi d’experts en Croatie.

Aller plus loin sur les relations entre la France et la Croatie ICI.


(*) l’« Achéron », basé à Toulon et placé sous le commandement de l’amiral commandant la force d’action navale est commandé par le maître principal Michel Dorange, comprend un équipage de 23 personnels dont 16 officiers mariniers et 6 plongeurs démineurs. Il peut atteindre la vitesse de 13,5 nœuds. Il est pourvu d’un caisson de décompression multiplace, sur lequel peuvent être arrimés aussi bien les caissons de transport français que ceux de l’OTAN, et d’une grue hydraulique. Le bateau participe à la mise au point, à l’expérimentation et au développement des nouveaux matériels de plongée. Il est aussi utilisé au profit de l’Ecole de plongée pour la formation des plongeurs de bord, des plongeurs démineurs et des nageurs de combat.

Article RH 3B Conseils
Sources : Ambassade de France en Croatie
Photo http://www.defense.gouv.fr/marine