Défense et droit de l’environnement : DEFNET

BRUXELLES (Belgique) – 18/08/2008 – 3B Conseils – Le droit environnemental français est majoritairement d’origine communautaire et devrait s’accroître, si l’on considère le retard de notre pays en transposition des directives européennes.
Devant la multiplication et la complexité croissante des propositions législatives communautaires dans le domaine de l'environnement, les représentants des ministères de la défense de plusieurs Etats membres de l'Union européenne (initialement: Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède) ont décidé, au début des années 2000, d’améliorer leurs échanges sur les questions d’environnement en créant le réseau DEFNET (Defence Network).
DEFNET a un caractère informel, ses membres se réunissent une fois par an. C’est la France (ministère de la défense) qui accueille cette année le DEFNET. La participation est ouverte à tous les Etats membres de l'Union européenne. La présidence du DEFNET est actuellement assurée par le ministère de la défense britannique. Le DEFNET permet de mettre en relation des experts chargés des affaires d’environnement au sein des ministères de la défense et d’effectuer une veille croisée de l’actualité juridique européenne dans le domaine de l’environnement. Il favorise ainsi la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives législatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Le but est d’inciter les ministères de la défense à intervenir auprès de leurs autorités nationales respectives afin que les préoccupations liées à la défense soient, le cas échéant, prises en compte dans les positions qu’elles exprimeront au niveau du Conseil de l’Union européenne, lors des négociations. Ces dernières années, le DEFNET s’est mobilisé autour de plusieurs réglementations qui affectent directement ou indirectement le secteur de la défense (règlement REACh, dont l’origine remonte au début des années 2000 ; réglementation communautaire relative aux transferts de déchets révisée en 2006 ; nouvelle directive-cadre relative à la protection du milieu marin, dite « stratégie marine », adoptée en 2008).
Actuellement, le DEFNET suit les travaux de révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone ou des évolutions des normes anti-pollution applicables aux véhicules à moteur (normes « Euro ») ou de celles relatives à la qualité des carburants.

Le DoD (ministère de la défense américain) participe aux réunions du DEFNET en tant qu’observateur.

Pour plus d’informations sur le DEFNET, consulter le site internet : ICI

Article : SLG 3B Conseils / GM Direction des Affaires Juridiques
Documents de référence : Ministère de la Défense français / DEFNET / 3B Conseils

Gérard Chaliand et Odile Roynette invités des «Matins d’été» sur France Culture

PARIS (France) – 14/08/2008 – 3B Conseils – Pour mieux comprendre la politique européenne de défense à l’heure du conflit entre la Russie et la Géorgie, Xavier de la Porte a reçu dans son émission quotidienne (7 à 9h) Gérard Chaliand, spécialiste des problèmes politiques et stratégiques du monde contemporain, et Odille Roynette, historienne (laboratoire des sciences historiques, Université de Besançon).
Gérard Chaliand est l’auteur du livre « Le nouvel Art de la guerre ». Spécialistes des guerres irrégulières et conseiller au Centre d'analyse et de prévision du ministère des Affaires étrangères français, il s’interroge : « Des troupes occidentales peuvent-elles, aujourd'hui, gagner des guerres irrégulières ? Ont-elles encore intérêt à intervenir massivement ? De nouvelles stratégies prévaudront-elles demain ? » Gérard Chaliand avait été l’invité de Thierry Garcin le 4 juin 2008 dans les Enjeux internationaux (ICI). Odile Roynette a particulièrement évoquée le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale. Elle a notamment publié « Bons pour le service. L'expérience de la caserne en France à la fin du XIXe siècle » (Belin, 2000).

Vous pouvez réécouter l’émission: ICI
N’oubliez pas d’écouter les 4ème et 5ème émissions de Thierry Garcin sur « la Chine et les mondes chinois, à l’heure des Jeux Olympiques » dimanche 17 à 16h et dimanche 24 à 16h. Vous pouvez réécouter la dernière émission : ICI

Article : BBB 3B Conseils / SLG 3B Conseils
Documents de référence : sites liés

Armée américaine : test de nouvelles batteries lithium-titane pour économiser l’énergie

WASHINGTON (Etats-Unis) – 13/08/2008 – 3B Conseils - AltairNano a obtenu un contrat avec l’armée de terre américaine concernant des prototypes de batteries des terminaux électroniques de pièces d’artillerie.
Altair Nanotechnologies Inc. a signé ce contrat de 350 000$ la semaine dernière, via l’arsenal Picatinny de l’armée de terre américaine dans le New Jersey, dans le but de fournir un prototype de batteries au lithium-ion qui sera utilisé dans le cadre du programme d’informatisation de l’obusier léger de 105mm M119A2 de l’armée de terre.
Le programme d’informatisation de l’artillerie tractée (TAD) a été développé pour l’obusier de 155mm M777A1. Le module d’informatisation consiste en un terminal électronique installé sur la pièce (DFCS) qui fournit à chaque obusier un système embarqué de navigation, de communication électronique avec le Centre de commandement des feux, et d’une capacité de pointage automatique. Chaque DFCS comprend :
• Le terminal de commande
• Le pupitre du chef de section
• Le pupitre du canonnier et de son assistant
• Le système de navigation (INU, GPS et capteurs de mouvement)
• Le système de communication radio
• L’alimentation électrique embarquée
Le module léger d’information pour le M119A2 est similaire au terminal électronique installé sur le M777A1, et fournit au canon des capacités d’auto-localisation et d’auto-déploiement. Le module permettra également au canon de tirer des munitions guidées par GPS.
Les batteries au lithium-titane d’Altairnano peuvent opérer de manière efficace sous des températures extrêmes, et offrent également des capacités de chargement rapide. La durée de vie espérée des technologies Altairnano est également une caractéristique qui devrait permettre à l’armée de terre de dépenser moins de ressources dans le réapprovisionnement en batteries standard lithium-ion de durée de vie plus courte.
Selon les termes du contrat, Altairnano fournira ces prototypes (environ la taille d’une batterie de moto) cet automne. Les tests se dérouleront jusqu’au début de l’année 2009. Si les batteries d’Altairnano sont approuvées pour le programme d’informatisation du canon léger de 105mm M119, elles pourraient être proposées pour l’ensemble des M119 de 105mm répertoriés, soit environ 850 canons actuellement. Chaque canon nécessite entre 1 et 3 batteries individuelles. Le nombre exact reste encore à déterminer sur la base des tests qui seront effectués. D’après la société, les batteries au lithium-titane d’Altairnano sont également envisagées par le corps des Marines pour des applications d’artillerie similaires.

Article : Céline Costerg / Francis Rousseau 3B Conseils
Documents de référence : Econews
Photo : Obusier léger de 105mm M119A2

La Défense espagnole et les normes environnementales

MADRID (Espagne) – 12 août 2008 – 3B Conseils – L’Espagne serait, avec 188 installations militaires dotées de systèmes de gestion environnementales, en tête des pays de l’Union Européenne.
Le Directeur général des Infrastructures du Ministère de la défense, Jaime Denis, assure que l’Espagne dispose de forces armées non seulement opérationnelles mais respectueuses des obligations inhérentes au développement durable. Il assure que l'impact environnemental des manœuvres et des exercices est considérablement inférieures à ce qu’il était il y a quelques années. "Nos militaires ont compris que (…) la nature est aussi objet de Défense”. Le Plan Général Environnement (Plan General de Medio Ambiente) du Ministère de la défense se compose d'un Plan à long terme (15 ans) dont un Plan à moyen terme (6 ans). Il rappelle les objectifs généraux :
- Sensibiliser : amélioration de la conscience individuelle et collective dans les forces armées sur les questions environnementales au moyen de programmes de formation et d'information ;
- Economie d’énergie et promotion des énergies alternatives ;
- Protection du milieu naturel avec l’établissement de normes comportementales et/ou d’actions de prévention de la détérioration du milieu naturel pour les zones agro-forestières appartenant au ministère de la Défense ;
- Améliorer la qualité environnementale : lutter pour minimiser les impacts sur l’environnement de la présence des forces armées et de leurs activités.
Pour atteindre ces objectifs, s'implanteront des Systèmes de Gestion Environnementale (SGA : Sistemas de Gestión Ambiental), conformément à la norme ISO 14001.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : Ministère de la défense espagnol
Photo : Jaime Denis, Directeur général des Infrastructures du Ministère de la défense, présentant le Plan Général Environnement à l'Université d'Alcala (juin 2008).

Dépôts de munitions : nouvelles explosions en Bulgarie

SOFIA (Bulgarie) – 11 août 2008 – 3B Conseils – Une série d'explosions s'est produite dimanche 10 août dans un entrepôt de grenades de la plus importante usine de fabrication d'armes de la Bulgarie, Arsenal J.S.Co.,qui est située à Kazanlak dans la Vallée des Roses, a annoncé le ministère bulgare de l'Intérieur.
Aucune victime n'a été signalée, a souligné le ministère, « l'origine des explosions n'a pas encore été déterminée, mais elles ont très probablement été déclenchées par la foudre ».
L'usine Arsenal Kazanlak est la plus importante unité de production de munitions et d'armes légères de Bulgarie. Elle emploie plus de 5000 ouvriers.
Déjà, le 3 juillet dernier, une série d’explosions dans un dépôt de munitions du ministère de la Défense bulgare, situé dans le village de Tchelopetchéné (périphérie de Sofia) avaient secoué la capitale sans faire de victime. Fin juillet on estimait à plus de 1454 tonnes de munitions gardées en stock dont la fermeture était prévue le 1er juillet. « Aucun signe de pollution chimique ou de radiation n’est perceptible, même si une fumée suffocante couvre la région », avait déclaré le ministre de l’Intérieur, Mikhail Mikov. « Depuis deux mois, l’Agence d’Etat pour la sécurité nationale (AESN) examine les dépôts de munitions de Tchelopétchéné pour abus et irrégularités lors de l’organisation de marchés publics et appels d’offres en vue de la vente des munitions. Des requêtes auraient été déposées au parquet et à l’AESN il y a déjà quelques mois », reconnait le ministre de la Défense, Nikolai Tsonev. Tous les employés du Ministère de la Défense, indépendamment de leurs fonctions, devaient être entendus dans le cadre de l’enquête sur les explosions avait déclaré le procureur principal adjoint Kamen Sitnilski. Il a précisé que dorénavant le parquet s’occuperait uniquement des cas d’irrégularités détectées par les contrôles militaires.
43500 tonnes de munitions environ datant de l'époque du Pacte de Varsovie sont stockées dans 16 dépôts en Bulgarie en vue de leur destruction, qui a été retardée par manque de moyens financiers. Il s’agit en grande majorité de matériels obsolètes, vétustes et non-opérationnels. Un programme de renouvellement du matériel est en cours. Les explosions de juillet ont mis en demeure le gouvernement d'accélérer leur destruction.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AFP 10/08/08 / Ambassade France en Bulgarie juillet 2008 / 3B Conseils

Bilan carbone : le Ministère de la défense réduit ses émissions de CO2

PARIS (France) – 8/08/2008 – 3B Conseils - Le Ministère de la défense a présenté le 10 juillet 2008 le bilan carbone de son principal site parisien « l'îlot Saint-Germain » dans le VIIe arrondissement de Paris 231 Saint Germain et de l’Hôtel de Brienne (site géographique qui comprend notamment le ministre et son cabinet, l’Etat Major des Armées, le Secrétariat Général à l’Administration ... et regroupe plus de 3400 personnes civiles et militaires).
Développé par l’ADEME, le bilan carbone est une méthodologie d’évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) générées par l’activité d’un site.
Cette étude, confiée par le service d’infrastructure de la défense (SGA/SID) au cabinet ICE Burgéap (spécialisé dans le conseil et la stratégie énergétique) a été réalisée entre fin avril et mi-juin 2008. Elle a établi que les activités de ce site génèrent près de 14 000 t de CO2 par an. Sur ces 14 000 t, 40% des émissions sont issues des déplacements de personnes (missions à l’étranger en avion principalement), 27 % sont issues des matériaux entrants (achat matériel, alimentation, etc.) et 14% des consommations d'énergie interne (électricité, chauffage). La consommation totale (toutes énergies confondues : chauffage, refroidissement, etc.) d’énergie est de l’ordre de 275 kWh/m2 et par an. Le reste des émissions est lié aux amortissements des matériels informatiques et à l’élimination des déchets.
Sur la base de ce bilan carbone, le Ministère va engager une série d’actions concrètes pour réduire ses émissions de CO2 dans trois domaines :
- 1/ éco-responsabilité des occupants : sensibilisation régulière des occupants aux gestes verts : réduction de consommation papier, mise en veille automatique des ordinateurs, gestion de l'énergie, etc.
- 2/ optimisation des déplacements en avion à travers un recours accru aux visioconférences et au renforcement de l’interdiction de recourir à l’avion pour rejoindre une ville située à moins de 3 heures de train.
- 3/ mise en place d'une politique d'achats éco-responsable (papiers, bureautique, etc.)
Ce bilan carbone est le 3ème réalisé au sein d’un service de la défense après celui du 6e régiment du matériel de l'armée de terre de Besançon en 2005 et l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand en 2006.
Le bilan carbone de « l'îlot Saint-Germain » s’inscrit de manière plus générale dans le cadre du plan d’action environnement du ministère de la défense, signé le 21 décembre 2007, qui comporte 40 mesures dans le domaine de l’énergie, des déchets et de l’eau. Dans le cadre de ce plan, l'École polytechnique, le camp de l'armée de terre de Mailly, la base aérienne 123 d'Orléans-Bricy et le parc d'hydrocarbures du Lazaret, près de Toulon, font actuellement l’objet d’audits externes pilotés par le SID, et couvrant l'ensemble des aspects environnementaux (installations classées, déchets, eau, biodiversité, énergie, « bilan carbone »...).

Article : BBB / SLG 3B Conseils
Documents de référence : SGA / SID / DICOD / 3B Conseils

Explosion d’une roquette abandonnée au Tchad

N'DJAMENA (Tchad) – 7/08/2008 – 3B Conseils - Sept personnes ont été tuées et une quinzaine blessées lundi 4 août au marché central de N'Djamena à la suite de l'explosion d'une roquette datant de l'attaque rebelle sur la capitale tchadienne en février dernier.
L'explosion s'est produite à la suite de sa manipulation a déclaré le ministre de l'Intérieur et de la Sécurité publique, M. Ahamat Mahamat Béchir. Il souligne que cette roquette "a été certainement abandonnée par les rebelles" tchadiens au cours de leur attaque les 2 et 3 février 2008 sur N'Djamena. Au cours de celle-ci, le grand marché avait été en partie détruit et incendié. Le Tchad est contaminé par les mines et les pièces d’artilleries non explosées. Les mines sont l’héritage du conflit dans les années 1980 avec la Libye voisine et plus récemment de la guerre civile. Une opération de déminage financée par la Lybie a débuté en juillet. Elle rentre dans le cadre d'un accord de coopération signé le 10 novembre 2007 entre l'Association libyenne de lutte contre les mines dépendant de la Fondation Kadhafi pour le développement (FKD) et le Haut commissariat tchadien de déminage.
Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : AFP / DICOD / 3B Conseils
Photo : Le grand marché de N'Djamena le 11 février 2008, après des heurts entre l'armée tchadienne et les rebelles.

Fuites radioactives sur un sous-marin nucléaire américain

TOKYO (Japon) – 6/08/2008 – 3B Conseils - Le ministre des Affaires Etrangères japonais a été averti samedi 2 août qu’un sous-marin nucléaire américain − le USS Houston (SSN-713) − avait eu des fuites radioactives lors d’une mission dans le Pacifique entre le Japon et Hawaii*. Celui-ci avait fait une escale en mars dans les ports de Sasebo, d’Okinawa et à Guam entre fin mai et mi-juin.
Le sous-marin se trouvait en cale sèche pour un entretien, programmé fin juillet, lorsque la fuite a été découverte, a déclaré le Lt. Cmdr. David Benham, porte-parole des forces sous-marines du Pacifique à Pearl Harbor. Une des soupapes de fermeture appartenant au système de propulsion du sous-marin laissait fuir de l’eau à un rythme plus élevé que les spécifications. Les responsables cherchaient à savoir depuis quand la fuite existait, et ils avaient informé l’état d’Hawaii et les départements de la santé et de l’énergie après qu’elle ait été découverte. Une enquête de la marine américaine a déterminé que la radioactivité qui s'est échappée serait inférieure à la moitié d'un microcurie (l’ancienne unité de mesure de radioactivité, il a été remplacé par l'unité SI correspondante, le becquerel soit 18.500 becquerels dans notre cas) moins que ce qu'on peut trouver dans un sac d'engrais de 20 kilos. Par comparaison, la radioactivité naturelle de l’eau de mer est en moyenne de 12 Bq/kg, celle de l’être humain de 130 Bq/kg (un individu de 70 kg a une activité de l’ordre de 8000 Bq).
La nouvelle a fait sensation au Japon où la présence militaire américaine et de leurs sous-marins nucléaires sont sujets à controverse. Lundi le sous marin USS La Jolla a été accueilli à Sasebo dans la région de Nagasaki par des manifestants antinucléaires d’autant qu’un feu avait pris à bord de ce sous-marin lors d’une visite à Sasebo en juillet 2004. Cette polémique a lieu seulement quelques semaines avant l’arrivée du porte-avions à propulsion nucléaire, USS George Washington, à Yokosuka au sud de Tokyo.
*Le journaliste Robert D. Kaplan avait embarqué à bord de l’USS Houston en 2005 et relaté son expérience dans son livre Hog Pilots, Blue Water Grunts.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : DICOD / La Stampa / Navy Times / Herald Tribune

Quand l’ensemencement des nuages était une technologie militaire

PEKIN (Chine) – 05/08/2008 – 3B Conseils - Le «Bureau de la modification du temps» chinois promet de faire tomber la pluie sur Pékin avant la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques, le 8 août, pour que le soleil brille.
L’ensemencement des nuages est une technologie de manipulation météorologique née au début de la guerre froide pour inonder l’Union soviétique. Une arme «plus puissante que l’arme nucléaire», soutenait Irving Langmuir (1881-1957) prix Nobel de chimie 1932 et ami de Vannevar Bush (1890-1974), la tête pensante de la recherche militaire américaine et conseiller scientifique de Roosevelt. Le principe est simple : les nuages sont formés de minuscules gouttes d’eau qui restent en suspension dans les airs. Donc pour disperser le nuage, il suffirait de les faire grossir, en les aspergeant de neige carbonique, de poussière de iodure d’argent, de sel ou de ciment, utilisés dans des roquettes.
Avec la guerre du Vietnam, les militaires voulaient démontrer la puissance de leur arme. Ainsi, entre 1967 et 1972, des bombardiers larguèrent des tonnes d’iodure d’argent au-dessus de la piste Hô Chi Minh, par laquelle les Nord-Vietnamiens, communistes, ravitaillaient la guérilla au sud en contournant la ligne de démarcation par les pays voisins. L’opération, nommée « Popeye » fit polémique aux Etats-Unis et les subventions de recherche furent supprimées.
En 1974, l’URSS proposa une convention internationale prohibant toute manipulation du temps à des fins militaires. Le contrôle météorologique et la modification du temps pour des fins militaires sont interdits par une résolution des Nations unies du 10 décembre 1976 (entré en vigueur le 5 octobre 1978, ratifié le 13 décembre 1979 aux États-Unis par le président Jimmy Carter et par le Sénat le 17 janvier 1980).
Aujourd’hui cette technique est utilisée dans les régions arides (Maroc, Espagne, Israël, Burkina Faso...) pour arroser les cultures. L’efficacité de cette technologie n’a jamais été prouvée. Depuis les années 1950, seuls la Chine, la Russie et quelques pays africains s’obstinent, annonçant des taux de réussite extraordinaires mais jamais confirmés. Dernièrement, douze avions cargos russes ont jeté des sacs de ciment censés se désagréger en haute altitude afin de chasser l’humidité qui menaçait les cérémonies de la fête nationale à Moscou (12 juin).

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : 3B Conseils / Libération

Les bases américaines se mettent au vert

FORT CARSON (Etats-Unis) – 4/08/2008 – 3B Conseils - Nous revenons sur le sujet que nous avons abordé le 30 juillet, sur la prise en compte de l’environnement par l’armée américaine. L’US Army a lancé un programme de développement durable dans toutes ses bases. Cela a commencé en 2001 à Fort Bragg en Caroline du Nord (29 183 personnes) avec la construction de chaque village et villes factices, destinés à l’entrainement, qui a nécessité 400 000 dollars (255 000 euro). Aujourd’hui, ils sont faits de cartons recyclés pour 25 000 dollars (15 000 euro). Fort Carson dans le Colorado (18 500 personnes) est la première base à contrôler ses émissions de gaz à effet de serres avec comme perspective de les réduire d’un tiers à l’horizon de 2015. Cette base a émis 200 000 tonnes de carbone en 2007 soit l’équivalent d’une ville de 25 000 habitants. A Fort Carson 2% de l’énergie est obtenue grâce aux 12 acres (48560m²) de panneaux solaires et près de la moitié des véhicules administratifs roulent avec du carburant alternatif. Les officiels encouragent même à conduire moins en promouvant le covoiturage ou le travail à domicile pour certaines catégories de personnel. Si l’expérience de Fort Carson se révèle concluante elle pourrait s’étendre à d’autres bases, en commençant par Fort Benning en Géorgie. A terme, le système de traçabilité, produit par la société Enviance (Californie) et utilisé à Fort Carson, pourrait être utilisé dans toutes les bases militaires.

Article: SLG 3B Conseils
Documents de référence: Chicago Tribune / REUTERS
Photo: Bill Ritter Jr., Gouverneur du Colorado et Gen. Mark A. Graham, commandant général de la Division Ouest de la Première Armée et de Fort Carson, le 14 janvier 2008.