The importance of Military Organizations in Protecting the Climate

PARIS (France) – 7/11/2008 – 3B Conseils -La conférence internationale "The importance of Military Organizations in Protecting the Climate" s'est tenue à Paris, du 3 au 5 novembre 2008 (programme ICI). Organisée à l'initiative de Département de la Défense américain (US DoD), elle est couplée avec la réunion annuelle du DEFNET (réseau informel d'experts "environnement" des ministères de la défense de l'Union européenne que nous vous présentions le 18 août 2008), qui est organisée par la direction des affaires juridiques du ministère de la défense, à Paris, les 6 et 7 novembre 2008. Le but principal de cette conférence internationale était d'offrir un forum de discussion aux acteurs qui sont confrontés aux défis technologiques à relever pour parvenir à réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur de la défense dans son ensemble.
Le DoD américain participe aux réunions du DEFNET en tant qu'observateur. DEFNET a un caractère informel, ses membres se réunissent une fois par an. La participation est ouverte à tous les Etats membres de l'Union européenne. La présidence du DEFNET est actuellement assurée par le ministère de la défense britannique. Le DEFNET permet de mettre en relation des experts chargés des affaires d’environnement au sein des ministères de la défense et d’effectuer une veille croisée de l’actualité juridique européenne dans le domaine de l’environnement. Il favorise ainsi la diffusion, au sein des ministères de la défense, des informations relatives aux initiatives législatives communautaires en matière d'environnement pouvant avoir des conséquences pour les activités de défense.
Ces dernières années, le DEFNET s’est mobilisé autour de plusieurs réglementations qui affectent directement ou indirectement le secteur de la défense (règlement REACh, dont l’origine remonte au début des années 2000 ; réglementation communautaire relative aux transferts de déchets révisée en 2006 ; nouvelle directive-cadre relative à la protection du milieu marin, dite « stratégie marine », adoptée en 2008).
Actuellement, le DEFNET suit les travaux de révision de la réglementation européenne relative aux substances appauvrissant la couche d’ozone ou des évolutions des normes anti-pollution applicables aux véhicules à moteur (normes « Euro ») ou de celles relatives à la qualité des carburants.
Géraud Montagut, membre du comité scientifique du cycle de conférence « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » et représentant du ministère français de la Défense au DEFNET, est intervenu lors de cette manifestation.

Article : SLG 3B Conseils
Documents de référence : 3B Conseils