Normes européennes : quelle transposition de la directive sur les batteries chez nos voisins ?

BRUXELLES (Belgique) - 13/01/10 - 3B Conseils - L’Enhesa vient de publier son rapport 2009 sur les batteries avec une analyse comparative des conditions de normalisation dans neuf pays européens (Belgique, Allemagne, Estonie, Danemark, Hongrie, Ireland, Pays Bas, Espagne, Royaume Uni).
L’Union Européenne a adopté la “Directive sur les batteries” 91/157/EC en mars 1991. Celle-ci a introduit des restrictions sur l’utilisation du mercure dans la plupart des piles et des batteries et encouragé la collecte et le recyclage. Cependant les objectifs de cette directive n’ont pas été atteints. En conséquence, l’UE a adopté, une nouvelle directive sur les batteries (2006/66/EC) qui est entrée en vigueur le 26 septembre 2008 et a remplacé la directive existante.
La société belge de consultants spécialisés Enhesa fournit des informations stratégiques et des recommandations en ce qui concerne les lois, règlements, normes et initiatives industrielles actuels et à venir aux niveaux international, national et local.
Le rapport ICI
La dernière veille réglementaire (janvier 2010) de l’Enhesa : ICI
Article : SLG 3B Conseils
Sources : AEPI / ENHESA / 3B Conseils